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  1. Résultat n°1

    Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Date

    1944

    Cote

    3Q7/161

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOR - CHED.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/53

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • BOR - CHED.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  3. Résultat n°3
    1919 - 1932.

    208 medias

    1919 - 1932.

    Date

    1919-1932

    Cote

    3Q7/194

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Tables de succession.
    • 1919 - 1932.

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume 81 (8 mai - 25 septembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    3Q7/112

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 81 (8 mai - 25 septembre 1900).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand DREYFUS, agriculteur demeurant à Soucy, commune de FONTENAY-LES-BRIIS, divorcé de Germaine-Edwige-Anna BEHRENDT, lui décédé à AUSCHWITZ (Pologne) le 28 septembre 1942, dont le frère Jacques-Isidore-Ferdinand DREYFUS, directeur général de la Caisse de Garantie des Assurances Sociales, demeurant à PARIS, est décédé mort pour la France audit AUSCHWITZ le 5 août 1943 (17 mars 1949).

    Date

    1949

    Cote

    3Q7/167

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 139 (12 janvier - 30 décembre 1949).
    • N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand...

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAR -T.

    Date

    2003

    Cote

    3309W/79

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2003.
    • SAR -T.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 106 (3 janvier - 6 septembre 1921).

    Date

    1921

    Cote

    3Q7/136

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 106 (3 janvier - 6 septembre 1921).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  8. Résultat n°8

    GH - HE.

    Date

    2001

    Cote

    3309W/45

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2001.
    • GH - HE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 31 - Renonciation à succession faite par Pierre Bourgeois, tuilier demeurant au Saussay, paroisse de Ballancourt-sur-Essonne et Marie-Catherine Baschelet sa femme, héritière de défunte Anne-Elizabeth Monduit sa cousine germaine maternelle, femme du sieur Simon, domestique à Paris (27 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 31 - Renonciation à succession faite par Pierre...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 4 - Abandon d'héritage et partage successoral fait par Jeanne Lefèvre demeurant à Brétigny-sur-Orge, paroisse Saint-Philibert, veuve de Nicolas Martin, vigneron, au profit de leurs fils Nicolas et Jean Martin, tous deux vignerons demeurant audit Brétigny, paroisses Saint-Philibert et Saint-Pierre, à savoir : des meubles et un demi arpent de terre labourable audit Brétigny, chantier des Glaises (23 avril 1782).

    Date

    1782

    Cote

    E/6025

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
    • N° 4 - Abandon d'héritage et partage successoral fait...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    A - BIA.

    Date

    2000

    Cote

    3309W/28

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2000.
    • A - BIA.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  12. Résultat n°12

    PEI - RE.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/61

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • PEI - RE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 26 - Transaction contenant cession de meubles moyennant 18.480 livres fait entre Pierre-Alexis Métivet, laboureur demeurant en la ferme de Presle, paroisse de Cerny et laboureur de la ferme du Prieuré de La Ferté-Alais, Pierre-Valentin Métivet, laboureur-fermier demeurant à Bonvilliers, paroisse de Saint-Germain-les-Etampes [Morigny-Champigny], Louis Métivet, meunier au moulin de La Commanderie du Saussay, paroisse de Ballancourt-sur-Essonne, Antoine Auger, laboureur demeurant à Jeure, paroisse dudit Saint-Germain-les-Etampes, veuf de Marie-Geneviève Métivet, Jean-Pierre, Julienne et Marie-Jeanne Métivet et Mathieu Métivet demeurant à Tire-Peine, paroisse de Champigny-les-Etampes [Morigny-Champigny], tous héritiers de defunts Pierre-Antoine Métivet et Geneviève Ruelle, laboureur demeurant en ladite ferme de Tire-Peine (20 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 26 - Transaction contenant cession de meubles moyennant...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 239 - Partage successoral entre Denis Brunet, vigneron, Anne-Charlotte Chantecler sa femme, Vincent Chantecler, laboureur et Marie-Anne Boussard sa femme, tous deux frère et sœur demeurant à Vert-le-Grand et héritiers de défunts Jean Chantecler et Anne Boulouve, leurs père et mère, à savoir : une maison, dépendances et jardin comprenant une fontaine et un lavoir audit vert-le-Grand, tenant à un ruisseau et au chemin et pont d'Etarville, avec 2,5 arpents 64,5 quartiers de terre, vigne et pré audit Vert-le-Grand, chantiers du Poirié Rond, des Rochettes, du Fossé de Chastre, du Chemin de Brazeux, de La Croix Buissée, de La Sale, du Clos Saint-Germain, du Cu de Bateau, de La Fosse Armée et des Grillons (6 novembre 1752).

    Date

    1752

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 239 - Partage successoral entre Denis Brunet, vigneron,...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 23 (14 juin 1810 - 31 décembre 1815).

    Date

    1810-1815

    Cote

    3Q7/91

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 23 (14 juin 1810 - 31 décembre 1815).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 1 - 80 (9 janvier - 4 mars 1997).

    Date

    1997

    Cote

    3309W/1

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1997 (classement par numéro et par date de succession).
    • N° 1 - 80 (9 janvier - 4 mars 1997).

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 130 (2 janvier - 24 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    3Q7/158

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 130 (2 janvier - 24 décembre 1942).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 100 (13 juin 1913 - 13 août 1914).

    Date

    1913-1914

    Cote

    3Q7/130

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 100 (13 juin 1913 - 13 août 1914).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 64 - Liquidation et partage successoral entre Georges Alanche, comptable et Lucie-Louise Hanot sa femme, demeurant à Paris, rue Olivier de Serres, Auguste-François Alanche, voyageur de commerce et Marthe Westrelin sa femme, demeurant à Paris, rue Lafayette, Léonce-Marcel Hanot, employé de commerce et Léontine-Rosalie Alanche sa femme, demeurant à Paris, rue de l'Ourcq, Ernest-Célestin Lebrun, maçon et Georgette-Augustine Alanche sa femme, demeurant à Gometz-le-Châtel, tous enfants et héritiers des défunts Marie-Frédéric Alanche et Thérèse Ehrmann, demeurant audit Gometz, comprenant une maison, dépendances et jardin avec citerne à Gometz-le-Châtel, route de Paris à Chartres, avec 6191 m2 de jardin, verger et bois audit lieu, lieu-dit de La Voie Rouge (30 juin 1934).

    Date

    1934

    Cote

    2E80/727

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (juin 1934).
    • N° 64 - Liquidation et partage successoral entre Georges...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  20. Résultat n°20
    1947 - 1959 [Lacune volume 11 (1964 - 1968).

    176 medias

    1947 - 1959 [Lacune volume 11 (1964 - 1968).

    Date

    1947-1959

    Cote

    3Q7/196

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Tables de succession.
    • 1947 - 1959 [Lacune volume 11 (1964 - 1968).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 152 (2 janvier - 26 décembre 1962).

    Date

    1962

    Cote

    3Q7/181

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 152 (2 janvier - 26 décembre 1962).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 5 - Partage successoral entre Michel Paille, marchand-épicier, Nicolas Paille l'Aîné, marchand, Jacques Paille l'Aîné et Jacques Paille le Jeune dit Petit, marchand, tous demeurant à Brétigny-sur-Orge, paroisse Saint-Pierre et héritiers de défunt Jean Paille, marchand demeurant audit Brétigny et de Margueritte-Catherine Doublet, leurs père et mère, à savoir : une maison, four, dépendances, puits, mare et jardin, le tout clos de murs, au hameau de La Brosse, paroisse de Janvry, avec six arpents de terre audit lieu, plus, une maison à Saint-Clair [Gometz-le-Châtel], Grande Rue, servant à faire les petites écoles, avec 57 perches de bois taillis, plus, une maison, dépendances et jardin audit Brétigny, avec un demi arpent de terre audit lieu, chantier du Bois de Vétille, plus, une maison et boutique audit Brétigny, paroisse Saint-Philibert, tenant à l'auditoire par devant la rue descendant de Saint-Pierre au Carrefour de Brétigny, et un quartier de terre à Brétigny, chantier des Glaises, pour un montant total de 8.861 livres (30 avril 1782).

    Date

    1782

    Cote

    E/6025

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
    • N° 5 - Partage successoral entre Michel Paille, marchand-épicier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    F - GE.

    Date

    2001

    Cote

    3309W/44

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2001.
    • F - GE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 146 (9 janvier - 20 décembre 1956).

    Date

    1956

    Cote

    3Q7/174

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 146 (9 janvier - 20 décembre 1956).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  25. Résultat n°25

    Volume 95 (29 juin 1909 - 20 avril 1910).

    Date

    1909-1910

    Cote

    3Q7/125

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 95 (29 juin 1909 - 20 avril 1910).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  26. Résultat n°26
    1852 - 1863.

    147 medias

    1852 - 1863.

    Date

    1852-1863

    Cote

    3Q7/189

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Tables de succession.
    • 1852 - 1863.

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 37 (15 octobre 1849 - 28 novembre 1850).

    Date

    1849-1850

    Cote

    3Q7/104

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 37 (15 octobre 1849 - 28 novembre 1850).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits d'usufruits de Françoise-Marie-Thérèse Labrousse de Lascaux suite au décès, en 1899, d'Aimé-Henry Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, chevalier de la Légion d'honneur (20 février 1909).

    Date

    samedi 20 février 1909

    Cote

    3Q3/693

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
    • N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Volume 131 (2 janvier - 1er juillet 1943).

    Date

    1943

    Cote

    3Q7/159

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 131 (2 janvier - 1er juillet 1943).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  30. Résultat n°30

    N° 9 - Inventaire après-décès de Margueritte Piffret, demeurant probablement à Boissy-sous-Saint-Yon, fait à la requête de son mari Joachim Pellerin (25 juin 1641).

    Date

    1641

    Cote

    E/4872

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
    • N° 9 - Inventaire après-décès de Margueritte Piffret,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    VOI - Z.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/64

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • VOI - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  32. Résultat n°32

    Volume 129 (2 janvier - 18 décembre 1941).

    Date

    1941

    Cote

    3Q7/157

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 129 (2 janvier - 18 décembre 1941).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 31 (8 mars 1838 - 31 juillet 1840).

    Date

    1838-1840

    Cote

    3Q7/98

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 31 (8 mars 1838 - 31 juillet 1840).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  34. Résultat n°34

    Volume 39 (1er août 1952 - 20 avril 1854).

    Date

    1852-1854

    Cote

    3Q7/106

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 39 (1er août 1952 - 20 avril 1854).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  35. Résultat n°35

    Volume 38 (28 novembre 1850 - 30 juillet 1852).

    Date

    1850-1852

    Cote

    3Q7/105

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 38 (28 novembre 1850 - 30 juillet 1852).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  36. Résultat n°36

    N° 2 - Ratification faite par Camille-Joséphine BRIGOT, demeurant à PARIS, femme d'Antoine-Ernest PINGAUD, fabriquant de produits chimiques et Claire-Antoinette BRIGOT, demeurant à PARIS, rue des Filles du Calvaire, femme de Charles-Félix BOULLANGER, négociant, toutes deux filles de Clair-Fulgence BRIGOT, négociant demeurant à PARIS, quai Saint-Michel, d'une somme de 13.124,16 francs issue de la succession de Joséphine-Victorine VERNAUX leur mère (14 septembre 1874).

    Date

    1874

    Cote

    4Q1/2118

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1361 (14 septembre - 6 octobre 1874).
    • N° 2 - Ratification faite par Camille-Joséphine BRIGOT,...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    BID - CE.

    Date

    2000

    Cote

    3309W/29

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2000.
    • BID - CE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  38. Résultat n°38

    DEL - E.

    Date

    2001

    Cote

    3309W/43

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2001.
    • DEL - E.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  39. Résultat n°39

    Volume 20 (13 brumaire an XI - 12 septembre 1806).

    Date

    1802-1806

    Cote

    3Q7/88

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 20 (13 brumaire an XI - 12 septembre 1806).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  40. Résultat n°40

    N° 1 - Déclaration de succession de Louise-Marie RIDOU, sans profession demeurant à BURES-SUR-YVETTE, femme de Louis-Martin COUR / TOUR (5 janvier 1949).

    Date

    1949

    Cote

    3Q7/167

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 139 (12 janvier - 30 décembre 1949).
    • N° 1 - Déclaration de succession de Louise-Marie RIDOU,...

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)