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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Canton de Limours: Affaires militaires. Armée.- Tableau des citoyens susceptibles de loger des militaires, s.d. ; réglementation et correspondance relative à l'entretien des soldats par les communes, aux poudres et salpêtres, aux réquisitions d'armes, an VI-an VIII ; tableau des feuilles de route par commune, an IV ; dispenses de service militaire, certificats médicaux sur l'infirmité des conscrits, décision du jury militaire sur les exemptions et les désertions, an VII ; liste des volontaires de Saint-Jean-de-Beauregard et de Fontenay-les-Briis, an IV ; lettre de Richaud représentant du peuple sur les actions militaires des généraux Hoche, Moreau et Bonaparte, an V ; 2 affiches (arrêté du département sur les mesures à prendre envers les soldats se rendant à l'armée et arrêté du département sur le transport, la vente et les dépôts de poudre), an VII.

Cote
L/150
 Date
1795-1800
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
liste nominative, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Affaires militaires. Armée.- Tableau...
Résultat n°2

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : aménagement d'une salle de réunion, 1928 [1] ; aménagement d'un ancien bâtiment pour servir à la consultation des nourrissons, 1929-1935 [2] ; lavoir : acquisition de terrain, travaux, arrêté, 1844-1884, 1902-1903 [3].

Cote
2O/1280
 Date
1844-1935
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°3
Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical aux personnes se destinant aux fonctions d'officier de santé, de pharmacien, de sage femme et d'herboriste, 25 août 1845.

2 medias

Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical aux personnes se destinant aux fonctions d'officier de santé, de pharmacien, de sage femme et d'herboriste, 25 août 1845.

Cote
18FI/2612
 Date
1845
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical...
Résultat n°4

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Cote
2O/1501
 Date
1894-1934
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
tarif, règlement, convention

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°5

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1282
 Date
1903
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°6

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1283
 Date
1904-1905
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°7

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1284
 Date
1906-1907
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°8

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1285
 Date
1908-1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°9

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1286
 Date
1910
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°10

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1287
 Date
1910
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°11

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1289
 Date
1911
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°12

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1288
 Date
1911
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°13

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1290
 Date
1912
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°14

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1292
 Date
1913-1914
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°15

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1291
 Date
1913
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°16
Soins secours oeuvres (1914-1918)

32 medias

Soins secours oeuvres (1914-1918)
Cote- Date
1914-1918
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds NANTY
  • Cartes illustrées
  • Soins secours oeuvres (1914-1918)
Résultat n°17
Rassemblement et revue des troupes, soldat malade et infirmier : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, soldat malade et infirmier : photographie noir et blanc.
Cote
32NUM56/141
 Date
[1915]
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds Eugène RAMEAU
  • Album photographique.
  • Rassemblement et revue des troupes, soldat malade et...
Résultat n°18

Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise : les consultations de nourrissons en 1916
Cote
INOCTAVO/1452
 Date
1917
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise : les...
Résultat n°19

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1293
 Date
1921
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°20

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1294
 Date
1923
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...