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291 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Canton de Limours: Affaires militaires. Armée.- Tableau des citoyens susceptibles de loger des militaires, s.d. ; réglementation et correspondance relative à l'entretien des soldats par les communes, aux poudres et salpêtres, aux réquisitions d'armes, an VI-an VIII ; tableau des feuilles de route par commune, an IV ; dispenses de service militaire, certificats médicaux sur l'infirmité des conscrits, décision du jury militaire sur les exemptions et les désertions, an VII ; liste des volontaires de Saint-Jean-de-Beauregard et de Fontenay-les-Briis, an IV ; lettre de Richaud représentant du peuple sur les actions militaires des généraux Hoche, Moreau et Bonaparte, an V ; 2 affiches (arrêté du département sur les mesures à prendre envers les soldats se rendant à l'armée et arrêté du département sur le transport, la vente et les dépôts de poudre), an VII.

Date

1795-1800

Cote

L/150

Résultat n°2

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : aménagement d'une salle de réunion, 1928 [1] ; aménagement d'un ancien bâtiment pour servir à la consultation des nourrissons, 1929-1935 [2] ; lavoir : acquisition de terrain, travaux, arrêté, 1844-1884, 1902-1903 [3].

Date

1844-1935

Cote

2O/1280

Résultat n°3
Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical aux personnes se destinant aux fonctions d'officier de santé, de pharmacien, de sage femme et d'herboriste, 25 août 1845.

2 medias

Seine-et-Oise [préfecture]. - Avis du jury médical aux personnes se destinant aux fonctions d'officier de santé, de pharmacien, de sage femme et d'herboriste, 25 août 1845.

Date

1845

Cote

18FI/2612

Résultat n°4

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Date

1894-1934

Cote

2O/1501

Résultat n°5

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1903

Cote

4U/1282

Résultat n°6

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1904-1905

Cote

4U/1283

Résultat n°7

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1906-1907

Cote

4U/1284

Résultat n°8

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1908-1909

Cote

4U/1285

Résultat n°9

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1910

Cote

4U/1286

Résultat n°10

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1910

Cote

4U/1287

Résultat n°11

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1911

Cote

4U/1289

Résultat n°12

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1911

Cote

4U/1288

Résultat n°13

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1912

Cote

4U/1290

Résultat n°14

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1913-1914

Cote

4U/1292

Résultat n°15

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1913

Cote

4U/1291

Résultat n°16
Soins secours oeuvres (1914-1918)

32 medias

Soins secours oeuvres (1914-1918)

Date

1914-1918

Cote

-

Résultat n°17
Rassemblement et revue des troupes, soldat malade et infirmier : photographie noir et blanc.

1 media

Rassemblement et revue des troupes, soldat malade et infirmier : photographie noir et blanc.

Date

[1915]

Cote

32NUM56/141

Résultat n°18

Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise : les consultations de nourrissons en 1916

Date

1917

Cote

INOCTAVO/1452

Résultat n°19

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1921

Cote

4U/1293

Résultat n°20

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1923

Cote

4U/1294