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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

Date

1941-1944

Cote

853W/6

Résultat n°2

GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions : déclarations sous serment, loi du 13 août 1940 portant interdiction des sociétés secrètes, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1856-1942).

Date

1856-1942

Cote

EDEPOT45 2I/5

Résultat n°3

Ormoy à Saint-Chéron.

Date

1941-1944

Cote

853W/7

Résultat n°4

Nos maîtres : la tyrannie maçonnique

Date

1899

Cote

INSEIZE/301

Résultat n°5

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Passeports, visas et cartes d'identité, réglementation : correspondance administrative (1958, 1972). Police du roulage, réglementation et application : procès-verbaux d'infraction, circulaire du préfet et arrêté du sous-préfet de CORBEIL (1806 - 1979). Imprimerie, presse, colportage, réglementation : correspondance administrative (1809 - 1851). Loterie en faveur des enfants tuberculeux : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1897). Sociétés secrètes, application de la loi du 13 août 1940 : circulaire préfectorale, déclarations sous serment des membres du conseil municipal, des commissions communales et du personnel communal (1941). Contrôle des artistes itinérants : registre des visas [vers 1880].

Date

1806-1979

Cote

EDEPOT80 2I/2

Résultat n°6

Gometz-le-Châtel à Marolles-en-Beauce [dossiers lacunaires].

Date

1941-1944

Cote

853W/5

Résultat n°7

Saint-Cyr-sous-Dourdan à Soisy-sur-Seine.

Date

1941-1944

Cote

853W/8

Résultat n°8

Abbeville-la-Rivière à Boullay-les-Troux.

Date

1941-1944

Cote

853W/1

Résultat n°9

Souzy-la-Briche à Yerres.

Date

1941-1944

Cote

853W/9

Résultat n°10

Interrogation d'un cabaretier de CERNY inculpé d'appartenir à une société secrète ayant un but politique, audience du 20 janvier 1852 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 16.

Date

1985-1999

Cote

9FI/629

Résultat n°11

Vichy et les Francs-maçons : la liquidation des sociétés secrètes (1940-1944)

Date

1981

Cote

INOCTAVO/1790

Résultat n°12

Cheptainville à Dannemois.

Date

1941-1944

Cote

853W/3

Résultat n°13

Loges et chapitres de la Grande Loge et du Grand Orient de France (2ème moitié du XVIIIème siècle)

Date

1967

Cote

INOCTAVO/116

Résultat n°14

Dourdan à Gif-sur-Yvette.

Date

1941-1944

Cote

853W/4

Résultat n°15

Pétition des habitants de MILLY-LA-FORET en faveur d'un taillandier inculpé de détention de munitions et d'armes de guerre et d'appartenance à une société secrète, 15/01/1852 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 16,5.

Date

1985-1999

Cote

9FI/635

Résultat n°16
Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Sociétés secrètes. - Audience du 7 janvier 1852 : inculpation d'appartenance à des associations secrètes ayant un but politique d'un bottier, d'un ouvrier charpentier, d'un docteur en médecine, d'un carrier, d'un propriétaire, d'un parqueteur, d'un mécanicien, d'un marchand épicier et d'un lampiste, tous d'ETAMPES ; inculpation de détention d'armes et de munitions de guerre, colportage de livres, brochures et journaux sans autorisation d'un bottier, d'un marchand épicier, d'un lampiste d'ETAMPES (1849-1851) ; audience du 27 janvier 1852 : inculpation de détention d'armes de guerre d'un tailleur, de trois cultivateurs, d'un journalier, d'un propriétaire, tous de CERNY ; audience du 31 janvier 1852 : inculpation de détention de munitions et d'armes de guerre d'un taillandier de MILLY-LA-FORÊT ; audience du 15 mars 1852 : inculpation de formation de réunions non publiques dans un but politique, non autorisées chez un cabaretier de DANNEMOIS, d'un féculier, d'un instituteur, d'un carrier, d'un médecin, d'un cultivateur, d'un cabaretier, d'un tourneur, d'un tailleur de pierre, d'un perruquier, d'un membre du Conseil municipal, d'un marchand de vin, d'un cordonnier de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORÊT, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES (1850-1851) ; inculpation d'un médecin de SOISY-SUR-ECOLE pour détournement au préjudice des propriétaires d'une souscription.

1 media

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Sociétés secrètes. - Audience du 7 janvier 1852 : inculpation d'appartenance à des associations secrètes ayant un but politique d'un bottier, d'un ouvrier charpentier, d'un docteur en médecine, d'un carrier, d'un propriétaire, d'un parqueteur, d'un mécanicien, d'un marchand épicier et d'un lampiste, tous d'ETAMPES ; inculpation de détention d'armes et de munitions de guerre, colportage de livres, brochures et journaux sans autorisation d'un bottier, d'un marchand épicier, d'un lampiste d'ETAMPES (1849-1851) ; audience du 27 janvier 1852 : inculpation de détention d'armes de guerre d'un tailleur, de trois cultivateurs, d'un journalier, d'un propriétaire, tous de CERNY ; audience du 31 janvier 1852 : inculpation de détention de munitions et d'armes de guerre d'un taillandier de MILLY-LA-FORÊT ; audience du 15 mars 1852 : inculpation de formation de réunions non publiques dans un but politique, non autorisées chez un cabaretier de DANNEMOIS, d'un féculier, d'un instituteur, d'un carrier, d'un médecin, d'un cultivateur, d'un cabaretier, d'un tourneur, d'un tailleur de pierre, d'un perruquier, d'un membre du Conseil municipal, d'un marchand de vin, d'un cordonnier de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORÊT, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES (1850-1851) ; inculpation d'un médecin de SOISY-SUR-ECOLE pour détournement au préjudice des propriétaires d'une souscription.

Date

1849-1852

Cote

3U/2816

Résultat n°17

Le parfait maçon : les débuts de la maçonnerie française (1736-1748)

Date

1994

Cote

INOCTAVO/2864

Résultat n°18

Bouray-sur-Juine à Chauffour-les-Etrechy.

Date

1941-1944

Cote

853W/2