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496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier de VILLEBON-SUR-YVETTE : planning financier, gestion des accomptes (1993) ; construction de l'Institut Biotechnologie des Plantes : planning financier, gestion des accomptes (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/124

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Compte Administratif SEMESSONNE, régularisation : notes administratives, rapport du président, comptes rendus de réunions, correspondance (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/123

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, régularisation : notes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Compte Administratif SEMESSONNE, opération Essonne Seine : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2661W/122

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, opération Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE acquisition et installation équipements de cuisine - IDEM CUISINE (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/50

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE acquisition...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX tome 3/3 DV CONSTRUCTION (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/49

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX tome 2/3 - DV CONSTRUCTION (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/48

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX tome 1/3 - DV CONSTRUCTION (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/47

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE ARCHITECTE Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/46

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE ARCHITECTE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : D.G.D (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/45

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : D.G.D (2004-2011)....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements 2/2 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/44

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements 1/2 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/43

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : commandes passées hors marchés : STI, PATMO, Cabinet MATHIEU, JC BRAGEOT, STI, ETC, FOSSELEV, OTIS, ROSOPRINT, BOUILLE MEYER, SIGNAL'ETIQUE, ATR, AVOND COLLECTIVITES (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/42

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : commandes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : bordereaux engagements (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/41

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : bordereaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : correspondances géomètres BOUILLE/MEYER - STI (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/40

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : correspondances...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : correspondances maire, collège, technosol (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/39

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : correspondances...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes rendus de chantier et comptes rendus divers (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/38

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SSI, marché n°05-062 BATISS : dossier d'Identité du SSI (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/37

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SSI : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-062 BATISS : correspondances, cahier des charges fonctionnel 2007 et 2008, comptes rendus réunion, PV réception technique, règlements et DGD (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/36

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de contrôle technique : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-044 VERITAS : correspondances, avis documents exécution, rapports, comptes rendus visites, règlements, rapport final (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/35

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SPS : dossier de Consultation des Entreprises - Marché n°05-046 QUALICONSULT : correspondance, déclaration préalable, rapports, PGC, comptes rendus divers, règlements (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/34

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : originaux OS PV réception, prolongation du délai de garantie, PV commission communale de sécurité, arrêté mairie autorisation ouverture collège (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/33

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : marché n°08-023 - IDEM CUISINES, corresdonpance, avenant, devis/travaux supplémentaires, règlements et DGD (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/32

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : marché n°08-023 - IDEM CUISINES, dossier contrôle de légalité (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/31

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : dossier de consultation des entreprises (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/30

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS : règlements (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/29

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - sous traitants : actes spéciaux n°16 à 28 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/28

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - sous traitants : actes spéciaux n°1 à 15 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/27

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS : correspondance (2007-2009), devis travaux supplémentaires et ordres de service de la maîtrise d'oeuvre - Constat d'huissier dégâts des eaux mars 2009.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2327W/26

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS : dossier contrôle de légalité (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/25

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - tome 2/2 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/24

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n° 07-027 - DV CONSTRUCTIONS - tome 1/2 : pièces écrites et avenant (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/23

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, dossier de consultation des entreprises (DCE) : pièces graphiques (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/22

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier de consultation des entreprises (DCE) : pièces écrites (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/21

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : permis de démolir (arrêté du 3 octobre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2327W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : permis...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : permis de construire et permis de construire modificatif (mai 2009).

    Date

    2009

    Cote

    2327W/19

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : permis...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : règlements (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/18

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2009) et fiches observations et visas exécution (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/17

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2327W/16

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2327W/15

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : dossier PRO pièces graphiques (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/14

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : dossier PRO pièces écrites (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/13

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : dossier APS et APD (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/12

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER - dossier DIAG (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/11

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER - avenant n° 1 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/10

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 : dossier pièces pour le contrôle de légalité (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/9

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : Maîtrise d'oeuvre : plaquette de présentation des offres (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : Maîtrise...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : concours de maîtrise d'oeuvre : rapport présentation des candidatures (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : concours...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier de consultation concepteurs (DCC), demande tableaux références (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/6

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : Maîtrise d'ouvrage : correspondance (2009-2010) ; ALTERNET : correspondance (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : Maîtrise...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : Maîtrise d'ouvrage : correspondance (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2327W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : Maîtrise...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : Maîtrise d'ouvrage : correspondance (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2327W/3

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : Maîtrise...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : paierie départementale : correspondance (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2327W/2

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : paierie...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : convention de mandat , délibérations, décisions, autorisation de programme, programmiste PATMO, diagnostic amiante, rapport final CGB Ingenierie, procès- verbal de la Commission Communale de sécurité (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2327W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : convention...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  54. Résultat n°54

    PALAISEAU, Collège César Franck : financier (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/32

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : financier (1995-2006)....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  55. Résultat n°55

    PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances diverses (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/31

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances diverses...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  56. Résultat n°56

    PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances SPS et Contrôle technique (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/30

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances SPS...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  57. Résultat n°57

    PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux 3/3 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/29

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  58. Résultat n°58

    PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux 2/3 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/28

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  59. Résultat n°59

    PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux 1/3 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/27

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  60. Résultat n°60

    PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances MOE (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/26

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances MOE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  61. Résultat n°61

    PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances département (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/25

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances département...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  62. Résultat n°62

    PALAISEAU, Collège César Franck : dossier désamiantage (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/24

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : dossier désamiantage...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  63. Résultat n°63

    PALAISEAU, Collège César Franck : dossier amiante, désamiantage et étude de sol (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/23

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : dossier amiante,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  64. Résultat n°64

    PALAISEAU, Collège César Franck : plan de récolement 3/3 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/22

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : plan de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  65. Résultat n°65

    PALAISEAU, Collège César Franck : plan de récolement 2/3 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/21

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : plan de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  66. Résultat n°66

    PALAISEAU, Collège César Franck : plan de récolement 1/3 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/20

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : plan de récolement...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  67. Résultat n°67

    PALAISEAU, Collège César Franck : commission de sécurité, procès-verbaux (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/19

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : commission de sécurité,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  68. Résultat n°68

    PALAISEAU, Collège César Franck : rapport final du contrôleur technique (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/18

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : rapport final du...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  69. Résultat n°69

    PALAISEAU, Collège César Franck : DIUO (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/17

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : DIUO (1995-2006)....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  70. Résultat n°70

    PALAISEAU, Collège César Franck : ordres de services et lettres de commandes (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/16

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : ordres de services...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  71. Résultat n°71

    PALAISEAU, Collège César Franck : comptes rendus de réunions de chantier (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/15

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : comptes rendus de...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  72. Résultat n°72

    PALAISEAU, Collège César Franck : marché de désamiantage 00007 SK TECHNIQUES (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/14

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : marché de désamiantage...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  73. Résultat n°73

    PALAISEAU, Collège César Franck : marché SPS 96016 AGORA-TECC (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/13

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : marché SPS 96016...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  74. Résultat n°74

    PALAISEAU, Collège César Franck : marché 95034 contrôle technique VERITAS CEP (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/12

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : marché 95034 contrôle...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  75. Résultat n°75

    PALAISEAU, Collège César Franck : délibérations (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/11

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : délibérations (1995-2006)....

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    PALAISEAU, Collège César Franck : consultation de travaux (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/10

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : consultation de travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  77. Résultat n°77

    PALAISEAU, Collège César Franck : marché de travaux 98016 THOURAUD (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/9

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : marché de travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  78. Résultat n°78

    PALAISEAU, Collège César Franck : dossier APS (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/8

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : dossier APS (1995-2006)....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  79. Résultat n°79

    PALAISEAU, Collège César Franck : dossier concours MOE 2/2 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/7

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : dossier concours...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    PALAISEAU, Collège César Franck : dossier concours MOE 1/2 (1995-2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2296W/6

    • Contexte : COLLEGE CESAR FRANK A PALAISEAU.

    • PALAISEAU, Collège César Franck : dossier concours...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)