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496 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier de VILLEBON-SUR-YVETTE : planning financier, gestion des accomptes (1993) ; construction de l'Institut Biotechnologie des Plantes : planning financier, gestion des accomptes (1993).

Cote
2661W/124
 Date
1993
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier...
Résultat n°2

Compte Administratif SEMESSONNE, régularisation : notes administratives, rapport du président, comptes rendus de réunions, correspondance (1993).

Cote
2661W/123
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, régularisation : notes...
Résultat n°3

Compte Administratif SEMESSONNE, opération Essonne Seine : extrait grand livre des comptes, notes administratives, états d'accompte, certificat pour paiement d'accompte (1993).

Cote
2661W/122
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, opération Essonne...
Résultat n°4

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE acquisition et installation équipements de cuisine - IDEM CUISINE (2004-2011).

Cote
2327W/50
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE acquisition...
Résultat n°5

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX tome 3/3 DV CONSTRUCTION (2004-2011).

Cote
2327W/49
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX...
Résultat n°6

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX tome 2/3 - DV CONSTRUCTION (2004-2011).

Cote
2327W/48
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX...
Résultat n°7

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX tome 1/3 - DV CONSTRUCTION (2004-2011).

Cote
2327W/47
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX...
Résultat n°8

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE ARCHITECTE Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER (2004-2011).

Cote
2327W/46
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE ARCHITECTE...
Résultat n°9

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : D.G.D (2004-2011).

Cote
2327W/45
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : D.G.D (2004-2011)....
Résultat n°10

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements 2/2 (2004-2011).

Cote
2327W/44
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements...
Résultat n°11

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements 1/2 (2004-2011).

Cote
2327W/43
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements...
Résultat n°12

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : commandes passées hors marchés : STI, PATMO, Cabinet MATHIEU, JC BRAGEOT, STI, ETC, FOSSELEV, OTIS, ROSOPRINT, BOUILLE MEYER, SIGNAL'ETIQUE, ATR, AVOND COLLECTIVITES (2004-2011).

Cote
2327W/42
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : commandes...
Résultat n°13

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : bordereaux engagements (2004-2011).

Cote
2327W/41
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : bordereaux...
Résultat n°14

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : correspondances géomètres BOUILLE/MEYER - STI (2004-2011).

Cote
2327W/40
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : correspondances...
Résultat n°15

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : correspondances maire, collège, technosol (2004-2011).

Cote
2327W/39
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : correspondances...
Résultat n°16

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes rendus de chantier et comptes rendus divers (2004-2011).

Cote
2327W/38
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes...
Résultat n°17

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SSI, marché n°05-062 BATISS : dossier d'Identité du SSI (2004-2011).

Cote
2327W/37
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...
Résultat n°18

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SSI : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-062 BATISS : correspondances, cahier des charges fonctionnel 2007 et 2008, comptes rendus réunion, PV réception technique, règlements et DGD (2004-2011).

Cote
2327W/36
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...
Résultat n°19

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de contrôle technique : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-044 VERITAS : correspondances, avis documents exécution, rapports, comptes rendus visites, règlements, rapport final (2004-2011).

Cote
2327W/35
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...
Résultat n°20

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SPS : dossier de Consultation des Entreprises - Marché n°05-046 QUALICONSULT : correspondance, déclaration préalable, rapports, PGC, comptes rendus divers, règlements (2004-2011).

Cote
2327W/34
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...
Résultat n°21

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : originaux OS PV réception, prolongation du délai de garantie, PV commission communale de sécurité, arrêté mairie autorisation ouverture collège (2004-2011).

Cote
2327W/33
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...
Résultat n°22

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : marché n°08-023 - IDEM CUISINES, corresdonpance, avenant, devis/travaux supplémentaires, règlements et DGD (2004-2011).

Cote
2327W/32
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...
Résultat n°23

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : marché n°08-023 - IDEM CUISINES, dossier contrôle de légalité (2004-2011).

Cote
2327W/31
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...
Résultat n°24

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : dossier de consultation des entreprises (2004-2011).

Cote
2327W/30
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...
Résultat n°25

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS : règlements (2004-2011).

Cote
2327W/29
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°26

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - sous traitants : actes spéciaux n°16 à 28 (2004-2011).

Cote
2327W/28
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°27

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - sous traitants : actes spéciaux n°1 à 15 (2004-2011).

Cote
2327W/27
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°28

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS : correspondance (2007-2009), devis travaux supplémentaires et ordres de service de la maîtrise d'oeuvre - Constat d'huissier dégâts des eaux mars 2009.

Cote
2327W/26
 Date
2007-2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°29

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS : dossier contrôle de légalité (2004-2011).

Cote
2327W/25
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°30

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - tome 2/2 (2004-2011).

Cote
2327W/24
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°31

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n° 07-027 - DV CONSTRUCTIONS - tome 1/2 : pièces écrites et avenant (2004-2011).

Cote
2327W/23
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°32

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, dossier de consultation des entreprises (DCE) : pièces graphiques (2004-2011).

Cote
2327W/22
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°33

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier de consultation des entreprises (DCE) : pièces écrites (2004-2011).

Cote
2327W/21
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier...
Résultat n°34

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : permis de démolir (arrêté du 3 octobre 2006).

Cote
2327W/20
 Date
2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : permis...
Résultat n°35

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : permis de construire et permis de construire modificatif (mai 2009).

Cote
2327W/19
 Date
2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : permis...
Résultat n°36

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : règlements (2004-2011).

Cote
2327W/18
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...
Résultat n°37

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2009) et fiches observations et visas exécution (2004-2011).

Cote
2327W/17
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...
Résultat n°38

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2008).

Cote
2327W/16
 Date
2008
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...
Résultat n°39

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2006-2007).

Cote
2327W/15
 Date
2006-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...
Résultat n°40

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : dossier PRO pièces graphiques (2004-2011).

Cote
2327W/14
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...