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203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    SETINEG, Société Anonyme d'Etudes de Travaux immobiliers et de gestion : candidature au concours 1er degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, références, dispositions administratives et juridiques, projet d'équipements collectifs et logements, plans programme et coupes.

    Date

    1971

    Cote

    1776W/129

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • SETINEG, Société Anonyme d'Etudes de Travaux immobiliers...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    U.C.Y. : candidature au concours 1er degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, convention, projet de contrat de groupement d'intérêt économique, références, note sur la compétence, dispositions contractuelles, description du parti, projet d'équipements collectifs, photographies, dispositions administratives et juridiques, plans programmes et coupes.

    Date

    1971

    Cote

    1776W/128

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • U.C.Y. : candidature au concours 1er degré EVRY 1,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/9

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/8

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

    Date

    1973

    Cote

    1741W/3

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Le Long Rayage, FFF ; implantations ; litige clôture SAPLOS (société civile industrielle et commerciale) ; réception de bornage ; espaces verts et plaines de jeux ; équipements publics zone centrale.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1632W/2

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Long Rayage, FFF ; implantations ; litige clôture...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1981). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : 9ème plan (1983-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    1523W/781

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Société nationale d'étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lotissements : l'Epi d'Or, Société parisienne urbaine et foncière (1943-1947), habitations à loyer modéré Le Home familial (1962) ; Le Vaubien (1955-1956) ; Boulevard de la Terrasse ; Propriété Eucher (1955) ; propriété Roger (1952) ; rue de Lozère, SCI des environs de Paris (1966) ; PALAISEAU : Propriété Bidet et Amicel (1943-1957) ; Blaise-Pascal, habitations à loyer modéré (1957-1960) ; Lieu-dit La Basse-Garenne (1952-1955).

    Date

    1943-1966

    Cote

    1025W/52

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : l'Epi d'Or, Société parisienne urbaine...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lotissements (1943-1966).

    Date

    1943-1966

    Cote

    1025W/49

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements (1943-1966).

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lotissements : Propriété Dumay (1948) ; Propriété Pigier (1954) ; Place de la Gare (1955) ; Rue de la Justice et rue Mainville (1947-1950) ; rue Morin, Société immobilière des Chemins de fer (1954-1955).

    Date

    1947-1955

    Cote

    1025W/48

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : Propriété Dumay (1948) ; Propriété Pigier...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lotissements : le Pré-Fleuri (1942-1943) ; Bellevue, propriété Jacquet (1936-1956) ; chemin départemental n° 95, société immobilière régionale du sud-ouest (1939-1946) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1957) ; CHAMPCUEIL, la Propriété familiale de l'Ile-de-France (1960) ; CHEVANNES, habitations à loyer modéré le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1963).

    Date

    1942-1957

    Cote

    1025W/21

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : le Pré-Fleuri (1942-1943) ; Bellevue,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : Lotissements, chemin du Tartinoix (1955). BRETIGNY-SUR-ESSONNE : Ilôt Pasteur (1954) ; le Parc du carouge (1952-1953) ; établissements Clause (1953) ; le parc du château de La Garde : Groupe d'habitation du centre d'essai en vol (1954-1957) ; le parc du château de La Garde : propriété de Pas (1952).

    Date

    1952-1957

    Cote

    1025W/13

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : Lotissements, chemin du Tartinoix...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

    Date

    1943-1958

    Cote

    986W/153

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Expropriations.- EVRY : forage SNECMA ; GIF-SUR-YVETTE : servitude d'assainissement pour le collège d'enseignement secondaire.

    Date

    1966

    Cote

    953W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- EVRY : forage SNECMA ; GIF-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du 17 avril 1944 (1944-1962) - YA 6658 D.S., C., entreprise travaux public, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963) - YA 9637 D.S., M., bois et charbons, sinistre du 12 juin 1944 (1944-1964).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/13

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    YA 2881 D.S., Société S., matériels et stocks d'aliments de bétail, sinistre du 18 avril 1944, 18 photographies noir et blanc.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/4

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 2881 D.S., Société S., matériels et stocks d'aliments...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprise (nombre d'employés, disponibilités financières, besoins en matière première).- SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VIGNEIX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.

    Date

    1940

    Cote

    839W/3

    • Contexte : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

    • Enquêtes industrielles : état numérique par commune...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprise (nombre d'employés, disponibilités financières, besoins en matière première).- EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE,SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE.

    Date

    1940

    Cote

    839W/2

    • Contexte : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

    • Enquêtes industrielles : état numérique par commune...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprises (nombre d'employés, disponibilités financières, besoins en matière première).- ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES,AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY SOUS SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN, DRAVEIL.

    Date

    1940

    Cote

    839W/1

    • Contexte : RECENSEMENT DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

    • Enquêtes industrielles : état numérique par commune...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)