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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise B. PARATRE. BIEVRES : Société civile professionnelle Anatomie et cytologie pathologique, Travail des métaux BARBREL, Garage AMENDOLA, Etablissements BERTHE, Société BIERO, Garage Renault BIEVRES automobile, Laboratoires BIOSUL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/25
 Date
1953-2006
 Lieu
BAULNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise...
Résultat n°2

SAMBOE.- Création.

Cote
1011W/97
 Date
1968-1970
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAMBOE.- Création.
Résultat n°3

SAMBOE.- Création.

Cote
1011W/98
 Date
1968-1970
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • SAMBOE.- Création.
Résultat n°4

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SALVANY, Paris : acquisition d'une propriété à Alfortville, vente d'un studio à Paris (1962-1963) ; GLORIEUX Victor, country club et caravaning de Granchamp, acquisition d'importants bâtiments à usage d'auberge et terrains à Hauteville et Granchamp, plan (1965) ; FLEURY, Ormoy-la-Rivière : vente d'un terrain (1965) ; POURCHASSE Jeanne, Paris : acquisition de parts sociales d'une SCP à Paris (1962) ; ROSSILLON, Paris : mainlevée de privilège de mantissement dun hôtel meublé à Paris centre [Mme CHEYROUX ; ce dossier concerne également deux autres affaires distinctes : JULLY-MARTINET et GLAUBERMAN-PICAMAL] (1962-1964) ; MARCHAND-JADAS, Etampes : liquidation communauté (1963) ; FISCHER, Valpuiseaux Le village : division d'un terrain acquis (1963) ; FRAISSE-VAUX, Versailles : acquisition d'un fonds de commerce de vins-limonadiers (1960-1968) ; LASRY Gaston, Paris : acquisition de parts de la société civile immobilière CHARZOLA (1963-1964) ; PERAHIA, Morsang-sur-Orge : vente d'une propriété (1928-1963) ; GASSE, Etampes : acquisition et vente d'un terrain au lieu dit Le Prieuré (1928-1964).

Cote
66J/50
 Date
1928-1968
 Lieu
ETAMPES Commune, VALPUISEAUX, VAL-DE-MARNE, ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS Département, VERSAILLES Arrondissement, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SALVANY,...
Résultat n°5

SOCIETE IMMOBILIERE DES MARONNIERS, PARIS. - Acquisition d'un appartement situé à NEUILLY, certificats relatifs à des actions, correspondance, assemblée générale ordinaire (1955), acte de dépôt des statuts (1939), acte de vente, registre et bilans (1939-1955), procès-verbaux d'assemblées générales (1939-1955).

Cote
48J/213
 Date
1939-1956
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
statut, bilan comptable, registre

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE IMMOBILIERE DES MARONNIERS, PARIS. - Acquisition...
Résultat n°6

Decauville 1853-1953
Cote
INFOLIO/26
 Date
1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Decauville 1853-1953
Résultat n°7

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle des produits français de terre cuite : rapport du conseil d'administration, situation financière, projet de protocole, plan, étude concernant les disponibilités financières, [1948-1953].

Cote
24J/25/1
 Date
1948-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, plan, étude

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle...
Résultat n°8

Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries, PARIS. - Testament de Antoine GUERIN (1832), quittance, titres de propriétés, rôles, purges des hypothèques, actes de notoriété, d'échange, de vente.

Cote
48J/198
 Date
1724-1949
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries,...
Résultat n°9

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : journal de caisse.

Cote
3U/1317
 Date
1937-1938
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°10

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : inventaires.

Cote
3U/1321
 Date
1925-1938
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°11

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : grand livre de comptes généraux, répertoire.

Cote
3U/1320
 Date
1932-1938
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°12

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : journal général des opérations commerciales.

Cote
3U/1318
 Date
1934-1938
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°13

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : journal de banque.

Cote
3U/1319
 Date
1936-1938
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°14

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : copies de lettres, compte bancaire.

Cote
3U/1315
 Date
1937
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°15

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

Cote
4U/975
 Date
1875-1936
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
acte de société, convention collective

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°16

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Etablissements avicoles Saint-Jean à Viry-Châtillon : saisie de factures, correspondance.

Cote
3U/1314
 Date
1934-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°17

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : registre des exportations.

Cote
3U/1316
 Date
1931-1936
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°18

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

Cote
24J/25/2
 Date
1935-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des...
Résultat n°19

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Générale à Juvisy-sur-Orge : saisie d'un livre de comptes.

Cote
3U/1313
 Date
1929-1931
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°20

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Pièces saisies sur Léon BRUNEAU, carrier à Villemoisson-sur-Orge : registre des lettres de créances de différents clients (pelures).

Cote
3U/1324
 Date
1929-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...