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  1. Résultat n°1

    Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise B. PARATRE. BIEVRES : Société civile professionnelle Anatomie et cytologie pathologique, Travail des métaux BARBREL, Garage AMENDOLA, Etablissements BERTHE, Société BIERO, Garage Renault BIEVRES automobile, Laboratoires BIOSUL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1953-2006

    Cote

    2017W/25

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAMBOE.- Création.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1011W/97

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAMBOE.- Création.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAMBOE.- Création.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1011W/98

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAMBOE.- Création.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SALVANY, Paris : acquisition d'une propriété à Alfortville, vente d'un studio à Paris (1962-1963) ; GLORIEUX Victor, country club et caravaning de Granchamp, acquisition d'importants bâtiments à usage d'auberge et terrains à Hauteville et Granchamp, plan (1965) ; FLEURY, Ormoy-la-Rivière : vente d'un terrain (1965) ; POURCHASSE Jeanne, Paris : acquisition de parts sociales d'une SCP à Paris (1962) ; ROSSILLON, Paris : mainlevée de privilège de mantissement dun hôtel meublé à Paris centre [Mme CHEYROUX ; ce dossier concerne également deux autres affaires distinctes : JULLY-MARTINET et GLAUBERMAN-PICAMAL] (1962-1964) ; MARCHAND-JADAS, Etampes : liquidation communauté (1963) ; FISCHER, Valpuiseaux Le village : division d'un terrain acquis (1963) ; FRAISSE-VAUX, Versailles : acquisition d'un fonds de commerce de vins-limonadiers (1960-1968) ; LASRY Gaston, Paris : acquisition de parts de la société civile immobilière CHARZOLA (1963-1964) ; PERAHIA, Morsang-sur-Orge : vente d'une propriété (1928-1963) ; GASSE, Etampes : acquisition et vente d'un terrain au lieu dit Le Prieuré (1928-1964).

    Date

    1928-1968

    Cote

    66J/50

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SALVANY,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  5. Résultat n°5

    SOCIETE IMMOBILIERE DES MARONNIERS, PARIS. - Acquisition d'un appartement situé à NEUILLY, certificats relatifs à des actions, correspondance, assemblée générale ordinaire (1955), acte de dépôt des statuts (1939), acte de vente, registre et bilans (1939-1955), procès-verbaux d'assemblées générales (1939-1955).

    Date

    1939-1956

    Cote

    48J/213

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE IMMOBILIERE DES MARONNIERS, PARIS. - Acquisition...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  6. Résultat n°6

    Decauville 1853-1953

    Date

    1953

    Cote

    INFOLIO/26

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Decauville 1853-1953
  7. Résultat n°7

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle des produits français de terre cuite : rapport du conseil d'administration, situation financière, projet de protocole, plan, étude concernant les disponibilités financières, [1948-1953].

    Date

    1948-1953

    Cote

    24J/25/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries, PARIS. - Testament de Antoine GUERIN (1832), quittance, titres de propriétés, rôles, purges des hypothèques, actes de notoriété, d'échange, de vente.

    Date

    1724-1949

    Cote

    48J/198

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : journal de caisse.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3U/1317

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : inventaires.

    Date

    1925-1938

    Cote

    3U/1321

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : grand livre de comptes généraux, répertoire.

    Date

    1932-1938

    Cote

    3U/1320

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : journal général des opérations commerciales.

    Date

    1934-1938

    Cote

    3U/1318

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : journal de banque.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3U/1319

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : copies de lettres, compte bancaire.

    Date

    1937

    Cote

    3U/1315

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

    Date

    1875-1936

    Cote

    4U/975

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Etablissements avicoles Saint-Jean à Viry-Châtillon : saisie de factures, correspondance.

    Date

    1934-1936

    Cote

    3U/1314

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Reveilhac, légumes en gros à Arpajon : registre des exportations.

    Date

    1931-1936

    Cote

    3U/1316

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

    Date

    1935-1936

    Cote

    24J/25/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Société Générale à Juvisy-sur-Orge : saisie d'un livre de comptes.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3U/1313

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Pièces saisies sur Léon BRUNEAU, carrier à Villemoisson-sur-Orge : registre des lettres de créances de différents clients (pelures).

    Date

    1929-1930

    Cote

    3U/1324

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)