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490 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité ouvrier de secours immédiats (C.O.S.I.), s.d., N et B. Dim. 22 x 18.

Date

1944

Cote

2FI/462

Résultat n°2
Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910].

1 media

Montlhéry.- Les sinistrés de Choisy et d'Yvry [1910].

Date

1910

Cote

57FI119/429

Résultat n°3
Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]

1 media

Montlhéry.- Groupe de sinistrés hospitalisés [1910]

Date

1910

Cote

57FI119/430

Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES.- Gare de CORBEIL. Court circuit près du poste d'aiguillage : un pompier sur les lieux du sinistre,[1970], N et B.

Date

1970

Cote

59FI/492, 58J/492 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Grand feu d'entrepôt à la compagnie générale d'éléctricité à Massy. Extrait de Protection civile et sécurité industrielle, n° 264, mai 1967

Date

1967

Cote

GBR/1401

Résultat n°6

Mesures à prendre en cas de sinistre

Date

2002

Cote

GBR/3025

Résultat n°7

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 1

Date

1858

Cote

INOCTAVO/1445/1

Résultat n°8

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 2

Date

1859

Cote

INOCTAVO/1445/2

Résultat n°9

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3

Date

1861

Cote

INOCTAVO/1445/3

Résultat n°10

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 4

Date

1862

Cote

INOCTAVO/1445/4

Résultat n°11

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 5

Date

1863

Cote

INOCTAVO/1445/5

Résultat n°12

Les éruptions volcaniques et les tremblements de terre

Date

s.d.

Cote

INSEIZE/758

Résultat n°13

La prévention et l'intervention en cas de sinistre dans les archives et les bibliothèques : Actes des premières journées sur la conservation préventive, Arles, 15 et 16 mai 1995

Date

1999

Cote

INSEIZE/1000

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance

Date

1911

Cote

INV/580

Résultat n°15

GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des appartements sinistrés, projet de protocole d'accord, rapport et honoraires d'expert, prescription technique, P.V. d'essais de laboratoire, ordre de reprise des travaux, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, devis, déclaration de sinistre, mémoires, factures, correspondance, note.

Date

1972-1979

Cote

20J/31

Résultat n°16

GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

Date

1971-1979

Cote

20J/32

Résultat n°17

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Date

1972-1975

Cote

20J/33

Résultat n°18

GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : ordres de service ; P.V. de réception provisoire et définitive ; constats d'huissiers, déclaration de sinistre, planning, correspondance, notes.

Date

1970-1975

Cote

20J/60

Résultat n°19

BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie, Dorgebray et France-Equipement ; piscine H. Wallon : dossier du sinistre, correspondance avec la MAAF, et avec l'avocat. MASSY, CMPP : correspondance. PTT Toit et Joie, 'Petit Pommier', logements à CLAYES-SOUS-BOIS : pièces administratives.

Date

s.d

Cote

21J/106

Résultat n°20

Gîtes ruraux 'Tortue' : pièces administratives. BAGNEUX, gymnase Guimier : dossier de sinistre, correspondance avec la MAAF et le tribunal. TRAPPES, CET rue de Montfort : dossier du sinistre ; Grenier à sel, cinéma J. Renoir : dossier de conformité. LE BELVEDERE, Centre aéré : dossier de sinistre.

Date

s.d

Cote

21J/107