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490 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.
Cote
26J/34
 Date
1503-1619
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, règlement, pétition, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°2

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : travaux à la rivière : - devis pour la réparation du pont, 7 mars 1643 ; - transaction entre les seigneurs de JUVISY représentés par Pierre de CAMBOUT DE COISLIN, évêque d'ORLEANS et les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS, le seigneur d'ATHIS et autres concernant le déversoir de SAVIGNY, 1668 ; - acte constatant des dégâts causés le long de la rivière par Jean EMASET, 4 juillet 1673 ; - devis des ouvrages 'qu'il convient de faire' pour le curage de la rivière [1 dessin couleur], 20 septembre 1701. [7 pièces papier, 21 p.].

Cote
26J/81
 Date
1643-1701
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux...
Résultat n°3

VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise, distribution de secours.

Cote
EDEPOT13 3F/7
 Date
1797-1856
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal, rapport d'expertise

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise,...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/14
 Date
1801-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5

BIEVRES. - Eglise, presbytère.
Cote
2O/93
 Date
1801-1937
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BIEVRES. - Eglise, presbytère.
Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.
Cote
EDEPOT77 1I/4
 Date
1802-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.
Résultat n°7

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations de pertes de récoltes par incendie, rapport, correspondance, déclaration du sinistre du 30 août 1951.

Cote
EDEPOT15 1I/4
 Date
1820-1956
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
rapport, correspondance, déclaration

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations...
Résultat n°8

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés, indemnisation suite aux tempêtes du 23 juillet 1988, aux orage du 10 août 1986, du 26 juin 1983, du 1er juin et 21 juillet 1982, intempéries de l'hiver 1978-1979 : dossiers de procédure. Crue de l'orge du 4 au 6 novembre 1960 : rapport de l'adjoint au maire, croquis de la zone concernée (1960); glissement de terrain : rapport de l'ingénieur des Travaux Publics de l'Etat, croquis, correspondance (1930-1934, 1979-1989).

Cote
EDEPOT50 1I/5
 Date
1830-1989
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés,...
Résultat n°9

VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

Cote
EDEPOT13 5F/4
 Date
1838-1945
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, statistique, liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques...
Résultat n°10

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Cote
EDEPOT81 4D/1
 Date
1851-1940
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

Cote
EDEPOT77 3H/5
 Date
1852-1944
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral, pièce comptable, liste nominative, document photographique

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations : rapports, états, correspondance (1854-1943).

Cote
EDEPOT45 1I/11
 Date
1854-1943
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
rapport, correspondance, inventaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations...
Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres : circulaires, arrêtés, correspondance et liste des sinistrés à la suite de l'averse de grêle du 3 août 1855, états annuels des sinistres, demandes d'indemnités, arrêtés, travaux de déblaiement à la suite des orages de septembre 1949, sécheresse de 1959 'Protection des bois et forêts contre les incendies' (affiche 1950, 76 x 112 cm), 'Protection des récoltes' (affiche 24,5 x 31 cm).

Cote
EDEPOT19 1I/4
 Date
1855-1960
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, arrêté du maire, correspondance, liste nominative, inventaire, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°14

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1856 - 1900).

Cote
EDEPOT71 3F/8
 Date
1856-1900
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...
Résultat n°15

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 1
Cote
INOCTAVO/1445/1
 Date
1858
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°16

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 2
Cote
INOCTAVO/1445/2
 Date
1859
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres survenus durant l'année (1859-1960).

Cote
EDEPOT17 5F/1
 Date
1859-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres...
Résultat n°18

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3
Cote
INOCTAVO/1445/3
 Date
1861
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°19

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 4
Cote
INOCTAVO/1445/4
 Date
1862
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
Résultat n°20

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 5
Cote
INOCTAVO/1445/5
 Date
1863
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...