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490 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

Date

1503-1619

Cote

26J/34

Résultat n°2

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : travaux à la rivière : - devis pour la réparation du pont, 7 mars 1643 ; - transaction entre les seigneurs de JUVISY représentés par Pierre de CAMBOUT DE COISLIN, évêque d'ORLEANS et les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS, le seigneur d'ATHIS et autres concernant le déversoir de SAVIGNY, 1668 ; - acte constatant des dégâts causés le long de la rivière par Jean EMASET, 4 juillet 1673 ; - devis des ouvrages 'qu'il convient de faire' pour le curage de la rivière [1 dessin couleur], 20 septembre 1701. [7 pièces papier, 21 p.].

Date

1643-1701

Cote

26J/81

Résultat n°3

VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise, distribution de secours.

Date

1797-1856

Cote

EDEPOT13 3F/7

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

Date

1801-1958

Cote

EDEPOT17 1I/14

Résultat n°5

BIEVRES. - Eglise, presbytère.

Date

1801-1937

Cote

2O/93

Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

Date

1802-1938

Cote

EDEPOT77 1I/4

Résultat n°7

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations de pertes de récoltes par incendie, rapport, correspondance, déclaration du sinistre du 30 août 1951.

Date

1820-1956

Cote

EDEPOT15 1I/4

Résultat n°8

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés, indemnisation suite aux tempêtes du 23 juillet 1988, aux orage du 10 août 1986, du 26 juin 1983, du 1er juin et 21 juillet 1982, intempéries de l'hiver 1978-1979 : dossiers de procédure. Crue de l'orge du 4 au 6 novembre 1960 : rapport de l'adjoint au maire, croquis de la zone concernée (1960); glissement de terrain : rapport de l'ingénieur des Travaux Publics de l'Etat, croquis, correspondance (1930-1934, 1979-1989).

Date

1830-1989

Cote

EDEPOT50 1I/5

Résultat n°9

VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

Date

1838-1945

Cote

EDEPOT13 5F/4

Résultat n°10

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1851-1940

Cote

EDEPOT81 4D/1

Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

Date

1852-1944

Cote

EDEPOT77 3H/5

Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations : rapports, états, correspondance (1854-1943).

Date

1854-1943

Cote

EDEPOT45 1I/11

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres : circulaires, arrêtés, correspondance et liste des sinistrés à la suite de l'averse de grêle du 3 août 1855, états annuels des sinistres, demandes d'indemnités, arrêtés, travaux de déblaiement à la suite des orages de septembre 1949, sécheresse de 1959 'Protection des bois et forêts contre les incendies' (affiche 1950, 76 x 112 cm), 'Protection des récoltes' (affiche 24,5 x 31 cm).

Date

1855-1960

Cote

EDEPOT19 1I/4

Résultat n°14

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1856 - 1900).

Date

1856-1900

Cote

EDEPOT71 3F/8

Résultat n°15

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 1

Date

1858

Cote

INOCTAVO/1445/1

Résultat n°16

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 2

Date

1859

Cote

INOCTAVO/1445/2

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres survenus durant l'année (1859-1960).

Date

1859-1960

Cote

EDEPOT17 5F/1

Résultat n°18

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3

Date

1861

Cote

INOCTAVO/1445/3

Résultat n°19

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 4

Date

1862

Cote

INOCTAVO/1445/4

Résultat n°20

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 5

Date

1863

Cote

INOCTAVO/1445/5