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490 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

    Date

    1503-1619

    Cote

    26J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : travaux à la rivière : - devis pour la réparation du pont, 7 mars 1643 ; - transaction entre les seigneurs de JUVISY représentés par Pierre de CAMBOUT DE COISLIN, évêque d'ORLEANS et les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS, le seigneur d'ATHIS et autres concernant le déversoir de SAVIGNY, 1668 ; - acte constatant des dégâts causés le long de la rivière par Jean EMASET, 4 juillet 1673 ; - devis des ouvrages 'qu'il convient de faire' pour le curage de la rivière [1 dessin couleur], 20 septembre 1701. [7 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1643-1701

    Cote

    26J/81

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise, distribution de secours.

    Date

    1797-1856

    Cote

    EDEPOT13 3F/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

    Date

    1801-1958

    Cote

    EDEPOT17 1I/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    BIEVRES. - Eglise, presbytère.

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/93

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Eglise, presbytère.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1802-1938

    Cote

    EDEPOT77 1I/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations de pertes de récoltes par incendie, rapport, correspondance, déclaration du sinistre du 30 août 1951.

    Date

    1820-1956

    Cote

    EDEPOT15 1I/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Sinistres : déclarations...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  8. Résultat n°8

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés, indemnisation suite aux tempêtes du 23 juillet 1988, aux orage du 10 août 1986, du 26 juin 1983, du 1er juin et 21 juillet 1982, intempéries de l'hiver 1978-1979 : dossiers de procédure. Crue de l'orge du 4 au 6 novembre 1960 : rapport de l'adjoint au maire, croquis de la zone concernée (1960); glissement de terrain : rapport de l'ingénieur des Travaux Publics de l'Etat, croquis, correspondance (1930-1934, 1979-1989).

    Date

    1830-1989

    Cote

    EDEPOT50 1I/5

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques agricoles, comité départemental de ravitaillement, enquête, inondation : liste des souscripteurs en faveur des habitants ruinés.

    Date

    1838-1945

    Cote

    EDEPOT13 5F/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Correspondance et notes, statistiques...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1851-1940

    Cote

    EDEPOT81 4D/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

    Date

    1852-1944

    Cote

    EDEPOT77 3H/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations : rapports, états, correspondance (1854-1943).

    Date

    1854-1943

    Cote

    EDEPOT45 1I/11

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres : circulaires, arrêtés, correspondance et liste des sinistrés à la suite de l'averse de grêle du 3 août 1855, états annuels des sinistres, demandes d'indemnités, arrêtés, travaux de déblaiement à la suite des orages de septembre 1949, sécheresse de 1959 'Protection des bois et forêts contre les incendies' (affiche 1950, 76 x 112 cm), 'Protection des récoltes' (affiche 24,5 x 31 cm).

    Date

    1855-1960

    Cote

    EDEPOT19 1I/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1856 - 1900).

    Date

    1856-1900

    Cote

    EDEPOT71 3F/8

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 1

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1858

    Cote

    INOCTAVO/1445/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  16. Résultat n°16

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 2

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1859

    Cote

    INOCTAVO/1445/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  17. Résultat n°17

    CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres survenus durant l'année (1859-1960).

    Date

    1859-1960

    Cote

    EDEPOT17 5F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Statistique du travail, état des sinistres...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1861

    Cote

    INOCTAVO/1445/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  19. Résultat n°19

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 4

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1862

    Cote

    INOCTAVO/1445/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...
  20. Résultat n°20

    Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 5

    Auteur

    CHAMPION, Maurice

    Date

    1863

    Cote

    INOCTAVO/1445/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à...