Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP
Date
2001
Cote
PBR/2175
-
Contexte : Bibliothèque / PBR
- Les zones de protection du patrimoine architectural,...
2001
PBR/2175
2000
INSEIZE/1220
s.d
43FI/942
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)
1992
43FI/356
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)
1992
43FI/355
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)
1988-1990
43FI/683
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)
s.d
784W/342
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
s.d
784W/411
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
avril 1970
GBR/2152
s.d.
GBR/3236
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