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  1. Résultat n°1

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2527W/22

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales…
    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010).…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Septembre - décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2600W/171

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Septembre - décembre 2008.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    2600W/170

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2007.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2527W/21

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales…
    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007).…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    25 janvier 2002 - 14 décembre 2007.

    Date

    2002-2007

    Cote

    2444W/100

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
    • Saisie-arrêt.
    • Registres.
    • 25 janvier 2002 - 14 décembre 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2600W/169

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2006.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2600W/168

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2005.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    2600W/167

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2004.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2527W/20

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales…
    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004).…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2161W/112

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
    • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer…

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    2003 (chambre des criées).

    Date

    2003

    Cote

    2600W/166

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2003 (chambre des criées).

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (7 janvier-9 décembre 2002, 13 janvier-15 décembre 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2073W/56

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1976W/260

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
    • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  14. Résultat n°14

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    2600W/165

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2002.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    1976W/259

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
    • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  16. Résultat n°16

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2600W/164

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2001.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier 1999 - 2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1924W/428

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
    • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (10 janvier-18 décembre 2000, 8 janvier-3 décembre 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2073W/55

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1954W/212

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :…
    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  20. Résultat n°20

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    2600W/163

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2000.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)