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912 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2527W/22

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Septembre - décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2600W/171

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Septembre - décembre 2008.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    2600W/170

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2007.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2527W/21

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2600W/169

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2006.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2600W/168

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2005.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    2600W/167

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2004.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2527W/20

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2161W/112

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    2003 (chambre des criées).

    Date

    2003

    Cote

    2600W/166

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2003 (chambre des criées).

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (7 janvier-9 décembre 2002, 13 janvier-15 décembre 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2073W/56

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1976W/260

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  13. Résultat n°13

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    2600W/165

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2002.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    1976W/259

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  15. Résultat n°15

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2600W/164

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2001.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier 1999 - 2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1924W/428

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (10 janvier-18 décembre 2000, 8 janvier-3 décembre 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2073W/55

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1954W/212

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  19. Résultat n°19

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    2600W/163

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 2000.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/162

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier 1997 - décembre 1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1976W/258

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier 1997...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (5 janvier-7 décembre 1996, 11 janvier-13 décembre 1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2073W/54

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Janvier - juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2600W/160

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Janvier - juin 1998.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier 1997 - 1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1924W/427

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Juillet - décembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2600W/161

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Juillet - décembre 1998.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1998 : n°1 - 1169.

    Date

    1998

    Cote

    1744W/426

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1998...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1998 : n°1170 - 1789.

    Date

    1998

    Cote

    1744W/427

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1998...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1954W/211

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1997)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  29. Résultat n°29

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (8 janvier-16 décembre 1996, 6 janvier-15 décembre 1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2073W/53

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Juin - décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2600W/159

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Juin - décembre 1997.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plumitif civil de surendettement (Janvier - 1995 - décembre 1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    1976W/411

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil de surendettement (Janvier - 1995 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier 1995 - 1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    1924W/426

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1997 : n°1 - 1056.

    Date

    1997

    Cote

    1744W/424

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1997...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1997 : n°1057 - 2168.

    Date

    1997

    Cote

    1744W/425

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1997...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Janvier - mai 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2600W/158

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Janvier - mai 1997.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Août - décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2600W/157

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Août - décembre 1996.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plumitifs civils de saisies (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2161W/130

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1996).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1954W/210

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1996)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  39. Résultat n°39

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1996 : n°1242 - 2077.

    Date

    1996

    Cote

    1744W/423

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1996...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Janvier - juillet 1996 [lacunes mars-avril 1996].

    Date

    1996

    Cote

    2600W/156

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • Janvier - juillet 1996 [lacunes mars-avril 1996].

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1996 : n°1 - 1241.

    Date

    1996

    Cote

    1744W/422

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1996...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plumitifs civils de saisies (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2161W/129

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1995).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1995 : n°1 - 2380.

    Date

    1995

    Cote

    1744W/421

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1995...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1954W/209

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1995)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  45. Résultat n°45

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (10 janvier-19 décembre 1994, 9 janvier-11 décembre 1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2073W/52

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

    Date

    1988-1994

    Cote

    2295W/37

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1994 : n°1891 - 3005.

    Date

    1994

    Cote

    1744W/420

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1994...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1994 : n°1 - 1890.

    Date

    1994

    Cote

    1744W/419

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1994...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier - décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1924W/425

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1954W/208

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1994)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  51. Résultat n°51

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/418

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (11 janvier-13 décembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2073W/51

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Certificats de propriété, actes de guichet, warrants, ordonnances de saisie : 1992 - 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1733W/342

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plumitifs civils de saisies (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2161W/128

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1993).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1954W/207

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1993)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    1993 [lacunes 1994-1995].

    Date

    1993

    Cote

    2600W/155

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Registres d'audiences.
    • 1993 [lacunes 1994-1995].

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1 - 1532.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/417

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant ARPAJON (1986-1993).

    Date

    1986-1993

    Cote

    1924W/372

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils d'injonction de payer...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1924W/381

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils d'injonction de payer...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1992 : n°2000 - 3260.

    Date

    1992

    Cote

    1744W/416

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1992...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (17 janvier-16 décembre 1991, 15 janvier-17 décembre 1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2073W/50

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1924W/382

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils d'injonction de payer...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1992 : n°1 - 1999.

    Date

    1992

    Cote

    1744W/415

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1992...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1954W/206

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plumitifs civils de saisies (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2161W/127

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1992).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Certificats de propriété, actes de guichet, warrants, ordonnances de saisie : 1990 - 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1733W/341

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Certificats de propriété, actes de guichet, warrants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1744W/414

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1991....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  68. Résultat n°68

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Justice de paix, mise en oeuvre : actes d'huissier (1830-1840. Condamnations pécuniaires, poursuites par voie de vente mobilière et immobilière à la suite de saisie : autorisations de poursuites, listes nominatives, fiches retraçant l'historique de la procédure, correspondance ( 1975-1981); mandats d'amener dans le cadre d'une affaire d'escroquerie et de faux en signature privée (1975, 1976); jury d'assises répartis par commune ou groupement de communes , constitution : circulaires, tableau répartissant le nombre de jurés devant constituer les listes annuelles, listes nominatives des personnes sélectionnées, arrêtés préfectoraux, coupure de presse relatif au changement de mode de désignation des jurés d'assises, correspondance (1974-1991).

    Date

    1830-1991

    Cote

    EDEPOT50 3I/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Justice...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  69. Résultat n°69

    Registre de jugements civils d'injonction de payer n° 1601 à 2613 (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1924W/380

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils d'injonction de payer...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1954W/205

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1991)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  71. Résultat n°71

    Registre de jugements civils d'injonction de payer n° 1 à 1600 (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1924W/379

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils d'injonction de payer...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plumitif civil de surendettement (Janvier 1990 - décembre 1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1976W/410

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil de surendettement (Janvier 1990 - décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  73. Résultat n°73

    Plumitifs civils de saisies (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2161W/126

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1991).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  74. Résultat n°74

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1990 : n°1 - 1173.

    Date

    1990

    Cote

    1744W/410

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1990...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1990 : n°1174 - 1813.

    Date

    1990

    Cote

    1744W/411

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1990...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1990 : n°1814 - 2506.

    Date

    1990

    Cote

    1744W/412

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1990...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1990 : n°2507 - 3182.

    Date

    1990

    Cote

    1744W/413

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1990...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Registre de jugements civils d'injonction de payer n° 1 à 1600 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1924W/378

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils d'injonction de payer...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences ((11 janvier-6 décembre 1990).

    Date

    1990

    Cote

    2073W/49

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Plumitifs civils de saisies (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2161W/125

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1990).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)