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912 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010).

Cote
2527W/22
 Date
2008-2010
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010)....
Résultat n°2

Septembre - décembre 2008.
Cote
2600W/171
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • Septembre - décembre 2008.
Résultat n°3

2007.
Cote
2600W/170
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2007.
Résultat n°4

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007).

Cote
2527W/21
 Date
2005-2007
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007)....
Résultat n°5

2006.
Cote
2600W/169
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2006.
Résultat n°6

2005.
Cote
2600W/168
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2005.
Résultat n°7

2004.
Cote
2600W/167
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2004.
Résultat n°8

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004).

Cote
2527W/20
 Date
2004
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004)....
Résultat n°9

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).

Cote
2161W/112
 Date
2000-2003
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°10

2003 (chambre des criées).
Cote
2600W/166
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2003 (chambre des criées).
Résultat n°11

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (7 janvier-9 décembre 2002, 13 janvier-15 décembre 2003).

Cote
2073W/56
 Date
2002-2003
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...
Résultat n°12

Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2003).

Cote
1976W/260
 Date
2003
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre...
Résultat n°13

2002.
Cote
2600W/165
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2002.
Résultat n°14

Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2002).

Cote
1976W/259
 Date
2002
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre...
Résultat n°15

2001.
Cote
2600W/164
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2001.
Résultat n°16

Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier 1999 - 2001).

Cote
1924W/428
 Date
1999-2001
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils de saisies-arrêts (Janvier...
Résultat n°17

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (10 janvier-18 décembre 2000, 8 janvier-3 décembre 2001).

Cote
2073W/55
 Date
2000-2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences...
Résultat n°18

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

Cote
1954W/212
 Date
1992-2000
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000)....
Résultat n°19

2000.
Cote
2600W/163
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 2000.
Résultat n°20

1999.
Cote
2600W/162
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Saisies immobilières.
  • Registres d'audiences.
  • 1999.