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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Un registre des cautionnements et soumissions consulaires (12 août 1765-1er juin 1784) ; neuf registres des tutelles (6 juin 1575-23 avril 1585), (10 mars 1585-19 mars 1591), (3 juillet 1606-6 mai 1615), (14 juillet 1615-26 juin 1618), (8 novembre 1627-26 août 1628), (5 janvier 1629-10 août 1630), (4 décembre 1630-6 octobre 1634), (3 janvier 1639-31 décembre 1639) , (13 janvier 1664-26 décembre 1667)

    Date

    1575-1784

    Cote

    B/2558

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

    Date

    1808-1925

    Cote

    3U/2614

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Civil, actes civils. - Créances : cautionnements.

    Date

    1800-1864

    Cote

    3U/2428

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cautionnements.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MILLET-PICARD, Paris : succession de Marie MILLET/PICARD, succession de Marcel MILLET, attestation de propriété après décès de Mme MILLET (1960-1971) ; MOULIN-GAUTHERIN : vente d'une maison, hameau du Rotoir à Boissy-le-Sec (1933-1962) ; NICOLAS-DEVIL : vente d'un terrain, lieu-dit Saint-Symphorien (1962-1964) ; REPELIN Alexandre, Etampes : vente d'une maison à Ablis [Yvelines] (1959-1962) ; GODIN Marcel, agriculteur, Brières-les-Scellés : vente d'un bois au lieu-dit le Quesu (1962-1963) ; NOUCHI, Paris : succession NOUCHI COURTIL (1962-1964) ; NAUDAN-MALLET : succession (1940-1945) ; LATTE Denis, Etampes : cession de fonds de commerce (1945) ; BOURDELEAU - IZOARD/ RIVIERE, Auvers-Saint-Georges : vente de terres à Brières-les-Scellés et Etampes (1945-1946) ; ORLOWSKI Albin, Morigny : vente de terrain à Morigny, echange de terrain (1945-1947) ; RIVET Alfred, Augustin, Etampes : succession (1945) ; société Hachette et Lejeune, Montrouge : nantissement (1933-1945) ; TOUROVEUX et GRILLON, Etampes : constitution d'une société en nom collectif Tourneux et Grillon pour l'exploitation d'un fonds de menuiserie-ébénisterie ou charpente, à Etampes ; MADILLAC-BIBERSON, Etampes : succession (1944-1945) ; FERCHAULT-PEAN Thérèse, Paris : succession (1922-1945) ; GUILLOTEAU, institutrice, Etampes : obligation par Mme GUILLOTEAU à M. DUPRE (1945) ; LASSERRE-FROGER, Etampes : succession de Georges LASSERRE (1945) ; GERVAIS-DELOUCHE : succession de Françoise DELOUCHE, succession de Etienne DELOUCHE (1922-1945) ; MAZURE Albert, Morigny : achat d'une maison à Morigny, achat d'une ferme à Chalo-Saint-Mars (1945-1962) ; BRUNHES Gaston, Etampes : achat d'une maison à Etampes, passage des Prés (1945) ; PORCHERON-LETOURNEAU : procuration de René FERIN, donation de concession au profit de Mme PORCHERON (1944-1945) ; PLADNER-BONIS, Paris : prêt (1935-1944) ; DERANCOURT, Etampes : inventaire du garage (1945) ; AUPETIT, Etampes : attribution d'une maison d'habitation à bon marché à M. AUPETIT à Morigny (1945) ; LASSELIN-DUVAL, Etampes : succession (1917-1950).

    Date

    1917-1971

    Cote

    66J/99

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MILLET-PICARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  5. Résultat n°5

    Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement : demandes de liberté provisoire sous cautionnement.

    Date

    1807-1817

    Cote

    3U/2626

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SALVANY, Paris : acquisition d'une propriété à Alfortville, vente d'un studio à Paris (1962-1963) ; GLORIEUX Victor, country club et caravaning de Granchamp, acquisition d'importants bâtiments à usage d'auberge et terrains à Hauteville et Granchamp, plan (1965) ; FLEURY, Ormoy-la-Rivière : vente d'un terrain (1965) ; POURCHASSE Jeanne, Paris : acquisition de parts sociales d'une SCP à Paris (1962) ; ROSSILLON, Paris : mainlevée de privilège de mantissement dun hôtel meublé à Paris centre [Mme CHEYROUX ; ce dossier concerne également deux autres affaires distinctes : JULLY-MARTINET et GLAUBERMAN-PICAMAL] (1962-1964) ; MARCHAND-JADAS, Etampes : liquidation communauté (1963) ; FISCHER, Valpuiseaux Le village : division d'un terrain acquis (1963) ; FRAISSE-VAUX, Versailles : acquisition d'un fonds de commerce de vins-limonadiers (1960-1968) ; LASRY Gaston, Paris : acquisition de parts de la société civile immobilière CHARZOLA (1963-1964) ; PERAHIA, Morsang-sur-Orge : vente d'une propriété (1928-1963) ; GASSE, Etampes : acquisition et vente d'un terrain au lieu dit Le Prieuré (1928-1964).

    Date

    1928-1968

    Cote

    66J/50

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SALVANY,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - GOMBAULT Marcel, Etampes : succession (1952-1995) ; HARDY, Boissy-le-Sec : succession, donation partage, contrat de mariage HARDY-AUBERT (1942-1950) ; ROUXEL-DELALANDE, Etampes : succession, attestation pour hypothèques, actes de notoriété des époux (1940-1952) ; ROSSIGNOL, Maisse : donation enfant (1948-1952) ; RAYNAUD Louis, Etampes : succession, livret de famille (1951-1953) ; LAPLANCHE Henri, Etampes : succession (1952) ; HUBENS Francis, Paris : commerce, fonds de commerce, fabrication et vente de lustres à Paris, statuts, cession de parts, comptabilité (1938-1952) ; DEBRIS, Etampes : obligation hypothécaire et nantissement à M. LEGENDE, créancier (1948-1952) ; BESANCON, Etampes : acquisition par adjudication d'un fonds de commerce de boucherie appartenant à Mme CHANON (1952).

    Date

    1938-1950

    Cote

    66J/43

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - GOMBAULT...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHEVRY II. - Fournisseurs, sous-traitants, sécurité : correspondance, déclaration d'ouverture du chantier, cautions bancaires, P.V. de visites du chantier, P.V. d'essais de matériaux, rapports de contrôle du matériel et des installations, contrat d'abonnement E.D.F, bons de commande, notes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/139

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Fournisseurs, sous-traitants, sécurité...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)