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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les étrangers en France : XVIè siècle - 1789 : Guide des recherches aux Archives Nationales. Avant-propos par ean FAVIER

    Auteur

    DUBOST, Jean-François

    Date

    1993

    Cote

    INV/1194

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les étrangers en France : XVIè siècle - 1789 : Guide...
  2. Résultat n°2

    Police (1791 - 1795).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/75

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police (1791 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers

    Date

    1924

    Cote

    PBR/351

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale concernant l'application des dispositions...
  4. Résultat n°4

    Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise

    Date

    1949

    Cote

    PBR/923

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise
  5. Résultat n°5

    Office national d'immigration. Bureau départemental pour l'accueil et l'orientation des travailleurs étrangers et de leurs familles

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/1021

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Office national d'immigration. Bureau départemental...
  6. Résultat n°6

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : maison d'arrêt de Corbeil. - Etats nominatifs des prévenus non jugés, des individus des deux sexes entrés ou sortis pendant la journée (1939-1940) ; autorisation temporaire de résidence pour les interdits de séjour (1912-1913).

    Date

    1912-1940

    Cote

    3U/72

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres A-AL (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/1

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres AM-BL (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/2

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres BO-COL (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/3

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres COM-DAR (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/4

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DEJ-DJU (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/6

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DOC-EXP (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/7

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres FAB-FER (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/8

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres FEP-GOM (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/9

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres GON-JUS (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/10

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres KAB-LUZ (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/11

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MUL-PEREIRA (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/14

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)