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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice : carte d'identité, carnet de récépissés de demande (s.d).

Cote
EDEPOT3 2I/1
 Date
s.d
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
carte d'identité, titre de séjour

  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice :...
Résultat n°2

Police (1791 - 1795).
Cote
L/75
 Date
1791-1795
 Lieu
DOURDAN Commune, RICHARVILLE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SARTHE, YVELINES
 Type de document
texte officiel, correspondance, procès-verbal, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, délibération

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Police (1791 - 1795).
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Cote
EDEPOT17 2I/4
 Date
1799-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/9
 Date
1801-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre matricule, permis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs [11 pièces].

Cote
EDEPOT7 2I/2
 Date
1851-1864
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
passeport

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs...
Résultat n°6

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).

Cote
EDEPOT45 2I/6
 Date
1864-1943
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
registre, correspondance, circulaire, questionnaire d'enquête, fichier, règlement

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions...
Résultat n°7

GRANGES-LE-ROI (LES). - Passeports et visas des personnes françaises et étrangères : passeports, correspondance (1866-1939).

Cote
EDEPOT45 2I/2
 Date
1866-1939
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
passeport, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Passeports et visas des personnes...
Résultat n°8

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations, instructions, registre des entrées et sorties du territoire communal.

Cote
EDEPOT15 2I/1
 Date
1888-1902
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
déclaration, circulaire, registre des entrées et des sorties

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations,...
Résultat n°9

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre d'immatriculation des étrangers résidant en France, instructions, états nominatifs et par nationalité particulièrement des belges exerçant le métier d'ouvrier agricole. Il est à noter quelques incidents survenus entre ouvriers français et italiens.

Cote
EDEPOT22 2I/5
 Date
1888-1928
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
registre matricule, liste nominative, permis

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°10

VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes concernant les étrangers résidant en France.

Cote
EDEPOT13 2I/6
 Date
1891-1925
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, circulaire, note

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes...
Résultat n°11

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

Cote
EDEPOT20 2I/1
 Date
1893-1969
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
registre des entrées et des sorties, registre matricule, permis

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

Cote
EDEPOT19 2I/4
 Date
1893-1957
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
registre matricule, circulaire, carte d'identité, brochure, correspondance, permis, document photographique, titre de séjour

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°13

COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation (1894-1921), registre de demande de carte d'identité d'étrangers (1939).

Cote
EDEPOT48 2I/1
 Date
1894-1939
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre matricule, carte d'identité, registre

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation...
Résultat n°14

COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).

Cote
EDEPOT48 2I/2
 Date
1902-1964
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre matricule, carte d'identité, circulaire, registre des entrées et des sorties, correspondance

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation,...
Résultat n°15

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : maison d'arrêt de Corbeil. - Etats nominatifs des prévenus non jugés, des individus des deux sexes entrés ou sortis pendant la journée (1939-1940) ; autorisation temporaire de résidence pour les interdits de séjour (1912-1913).

Cote
3U/72
 Date
1912-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°16

CHEVANNES. - Registres d'immatriculation des étrangers en 1913, 1914, 1915, 1916, 1919, 1920, 1923.

Cote
EDEPOT53 2I/1
 Date
1913-1923
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Registres d'immatriculation des étrangers...
Résultat n°17

CHEVANNES. - Liste nominative des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence à la mairie (1914-1921) ; registre des étrangers résidant dans la commune (1934-1936) ; registres des visas à l'arrivée et au départ (1938-1938) ; enregistrement des visas d'arrivée (1936-1961).

Cote
EDEPOT53 2I/2
 Date
1914-1961
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
registre, liste nominative, registre des entrées et des sorties, passeport, certificat

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Liste nominative des étrangers qui ont...
Résultat n°18

Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers
Cote
PBR/351
 Date
1924
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Instruction générale concernant l'application des dispositions...
Résultat n°19

BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements concernant les étrangers ayant séjourné dans la commune (1929-1942).

Cote
EDEPOT4 2I/1
 Date
1929-1942
 Lieu
BROUY
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements...
Résultat n°20

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

Cote
EDEPOT71 2I/7
 Date
1930-1985
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
notice individuelle, carte d'identité, correspondance

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....