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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice : carte d'identité, carnet de récépissés de demande (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT3 2I/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice :...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  2. Résultat n°2

    Police (1791 - 1795).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/75

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police (1791 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs [11 pièces].

    Date

    1851-1864

    Cote

    EDEPOT7 2I/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).

    Date

    1864-1943

    Cote

    EDEPOT45 2I/6

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  7. Résultat n°7

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Passeports et visas des personnes françaises et étrangères : passeports, correspondance (1866-1939).

    Date

    1866-1939

    Cote

    EDEPOT45 2I/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Passeports et visas des personnes...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  8. Résultat n°8

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations, instructions, registre des entrées et sorties du territoire communal.

    Date

    1888-1902

    Cote

    EDEPOT15 2I/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre d'immatriculation des étrangers résidant en France, instructions, états nominatifs et par nationalité particulièrement des belges exerçant le métier d'ouvrier agricole. Il est à noter quelques incidents survenus entre ouvriers français et italiens.

    Date

    1888-1928

    Cote

    EDEPOT22 2I/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes concernant les étrangers résidant en France.

    Date

    1891-1925

    Cote

    EDEPOT13 2I/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  11. Résultat n°11

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

    Date

    1893-1969

    Cote

    EDEPOT20 2I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

    Date

    1893-1957

    Cote

    EDEPOT19 2I/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  13. Résultat n°13

    COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation (1894-1921), registre de demande de carte d'identité d'étrangers (1939).

    Date

    1894-1939

    Cote

    EDEPOT48 2I/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  14. Résultat n°14

    COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).

    Date

    1902-1964

    Cote

    EDEPOT48 2I/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation,...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  15. Résultat n°15

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : maison d'arrêt de Corbeil. - Etats nominatifs des prévenus non jugés, des individus des deux sexes entrés ou sortis pendant la journée (1939-1940) ; autorisation temporaire de résidence pour les interdits de séjour (1912-1913).

    Date

    1912-1940

    Cote

    3U/72

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHEVANNES. - Registres d'immatriculation des étrangers en 1913, 1914, 1915, 1916, 1919, 1920, 1923.

    Date

    1913-1923

    Cote

    EDEPOT53 2I/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Registres d'immatriculation des étrangers...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHEVANNES. - Liste nominative des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence à la mairie (1914-1921) ; registre des étrangers résidant dans la commune (1934-1936) ; registres des visas à l'arrivée et au départ (1938-1938) ; enregistrement des visas d'arrivée (1936-1961).

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEPOT53 2I/2

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Liste nominative des étrangers qui ont...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers

    Date

    1924

    Cote

    PBR/351

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale concernant l'application des dispositions...
  19. Résultat n°19

    BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements concernant les étrangers ayant séjourné dans la commune (1929-1942).

    Date

    1929-1942

    Cote

    EDEPOT4 2I/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  20. Résultat n°20

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

    Date

    1930-1985

    Cote

    EDEPOT71 2I/7

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)