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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

Cote
991W/22
 Date
1968-1976
 Lieu
ALGERIE, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°2

Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.
Cote
2Y/158
 Date
1935-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...
Résultat n°3

CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

Cote
EDEPOT53 2I/8
 Date
1949-1954
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Cote
EDEPOT17 2I/4
 Date
1799-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/9
 Date
1801-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre matricule, permis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

Etrangers (1980).

Cote
1002W/20
 Date
1980
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Etrangers (1980).
Résultat n°7

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).

Cote
991W/15
 Date
1968-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°8

Recensement de population étrangère (1980-1981).

Cote
1002W/13
 Date
1980-1981
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Recensement de population étrangère (1980-1981).
Résultat n°9

Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

Cote
991W/40
 Date
1968-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
certificat

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Régularisation des étrangers : certificats de logements...
Résultat n°10

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).

Cote
991W/30
 Date
1968-1976
 Lieu
ALGERIE, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°11

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).

Cote
991W/24
 Date
1968-1976
 Lieu
ALGERIE, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°12

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

Cote
EDEPOT71 2I/7
 Date
1930-1985
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
notice individuelle, carte d'identité, correspondance

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°13

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

Cote
991W/13
 Date
1968-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°14

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

Cote
991W/12
 Date
1968-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°15

Recensement de population étrangère (1978-1979).

Cote
1002W/6
 Date
1978-1979
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Recensement de population étrangère (1978-1979).
Résultat n°16

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).

Cote
991W/21
 Date
1968-1976
 Lieu
ALGERIE, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°17

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

Cote
EDEPOT20 2I/1
 Date
1893-1969
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
registre des entrées et des sorties, registre matricule, permis

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°18

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).

Cote
991W/5
 Date
1968-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°19

CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

Cote
EDEPOT53 2I/4
 Date
1938-1965
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
carte d'identité, titre de séjour, déclaration, registre des entrées et des sorties

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité,...
Résultat n°20

Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

Cote
1002W/8
 Date
1979
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....