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  1. Résultat n°1

    Contre-calque du plan de nivellement, feuille n°2.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/1008

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Ballancourt-sur-Essonne, RN 191.
    • Contre-calque du plan de nivellement, feuille n°2.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Contre-calque du plan de nivellement, feuille n°1.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/1007

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Ballancourt-sur-Essonne, RN 191.
    • Contre-calque du plan de nivellement, feuille n°1.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Fontenay-le-Vicomte, déviation RN 191 : contre-calque du plan de nivellement.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/1001

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Fontenay-le-Vicomte, déviation RN 191 : contre-calque...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Projet de carrefour : tirage d'esquisses.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/973

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Ballancourt-sur-Essonne, RN 191.
    • Projet de carrefour : tirage d'esquisses.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Calque du profil en long.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/972

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Ballancourt-sur-Essonne, RN 191.
    • Calque du profil en long.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Planche 2.

    Date

    1969

    Cote

    2903W/803

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation d'Orsay.
    • Orsay, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire...
    • Planche 2.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Planche 2.

    Date

    1969

    Cote

    2903W/802

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation d'Orsay.
    • Orsay, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire...
    • Planche 2.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Planche 1.

    Date

    1969

    Cote

    2903W/801

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation d'Orsay.
    • Orsay, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire...
    • Planche 1.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Contre-calque du plan parcellaire n°5 (parcelles n°186 à 195).

    Date

    1970

    Cote

    2903W/665

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation d'Orsay.
    • Le Guichet et Orsay, enquête parcellaire complémentaire.
    • Contre-calque du plan parcellaire n°5 (parcelles n°186...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Contre-calque du plan parcellaire n°5 (parcelles n°186 à 195).

    Date

    1970

    Cote

    2903W/664

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation d'Orsay.
    • Le Guichet et Orsay, enquête parcellaire complémentaire.
    • Contre-calque du plan parcellaire n°5 (parcelles n°186...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Contre-calque du plan de situation (plan n°5).

    Date

    1970

    Cote

    2903W/663

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation d'Orsay.
    • Le Guichet et Orsay, enquête parcellaire complémentaire.
    • Contre-calque du plan de situation (plan n°5).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Saint-Aubin, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire conjointes : contre-calque du plan parcellaire.

    Date

    1969

    Cote

    2903W/662

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation d'Orsay.
    • Saint-Aubin, enquête d'utilité publique et enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Gif-sur-Yvette : enquête d'utilité publique et enquête parcellaire conjointes : contre-calque du plan parcellaire.

    Date

    1969

    Cote

    2903W/661

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation d'Orsay.
    • Gif-sur-Yvette : enquête d'utilité publique et enquête...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Aménagement de la Rue de Paris - RN 7, dossier 2/2 : avant-projet sommaire, marché public de travaux, traitement et recfalification de la rue de Paris, diagnostic de l'aménagement de la rue de Paris, plans.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2903W/465

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Corbeil-Essonnes.
    • Aménagement de la Rue de Paris - RN 7, dossier 2/2...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Étude de trafic RN 104.

    Date

    1993

    Cote

    2903W/222

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Étude de trafic RN 104.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Évry, Corbeil-Essonnes, Lisses et Courcouronnes, échangeur A6-F6 sud Francilienne : plans. Courcouronnes et Ris-Orangis, échangeur RN 446-RN 449 Francilienne : enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête de mise en compatibilité du POS de Ris-Orangis, avant projet, étude d'impact, rapport, description des travaux et schémas, dossier exploitation travaux.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2903W/221

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Évry, Corbeil-Essonnes, Lisses et Courcouronnes, échangeur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Équipements d'exploitation et de sécurité.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2903W/220

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Courcouronnes, Évry, Lisses et Ris-Orangis : collecteurs...
    • Équipements d'exploitation et de sécurité.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Ouvrages d'arts courants, franchissements, rescindement des talus en travées de rives des ouvrages d'arts.

    Date

    1995

    Cote

    2903W/219

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Courcouronnes, Évry, Lisses et Ris-Orangis : collecteurs...
    • Ouvrages d'arts courants, franchissements, rescindement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Hydrologie, études géologiques, géotechniques et hydrogéologiques, échanges et rétablissements des communications.

    Date

    1995

    Cote

    2903W/218

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Courcouronnes, Évry, Lisses et Ris-Orangis : collecteurs...
    • Hydrologie, études géologiques, géotechniques et hydrogéologiques,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Ouvrages d'arts courants, murs anti-bruit.

    Date

    1995

    Cote

    2903W/217

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Courcouronnes, Évry, Lisses et Ris-Orangis : collecteurs...
    • Ouvrages d'arts courants, murs anti-bruit.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Enquête conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), présentation du projet, rapport de présentation, décret déclarant les travaux, rapports, estimation travaux, exploitation, documents graphiques particuliers, divers documents de présentation, plans.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2903W/216

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Courcouronnes, Évry, Lisses et Ris-Orangis : collecteurs...
    • Enquête conjointes préalable à la déclaration d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Information préalable à l'enquête publique et à l'élaboration définitive du projet, enquête au titre de la Lloi sur l'eau, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'attribution du statut de route express.

    Date

    1996

    Cote

    2903W/215

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A6 - A5.
    • Information préalable à l'enquête publique et à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Avant-projet sommaire, rétablissement des carrefours et de l'itinéraire des colis lourds : étude de l'assainissement, études paysagères, échangeur avec la RD33, échangeur avec la RN 448, échangeur de Corbeil, échangeur avec la RN 7, échangeur RN 446.

    Date

    1996

    Cote

    2903W/214

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A6 - A5.
    • Avant-projet sommaire, rétablissement des carrefours...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Avant-projet sommaire : tracé en plan, étude environnement, rapport de présentation, pièces graphiques, choix franchissementde de laSeine complémentaire, analyse comparative des variantes, bilan de la concertation, bilan économique, estimation travaux.

    Date

    1996

    Cote

    2903W/213

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A6 - A5.
    • Avant-projet sommaire : tracé en plan, étude environnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Avant-projet sommaire : études soci-économique des varaiantes, étude géotechnique complémentaire, étude géologique, géotechnique, hydrologique et hyhydrogéologique, notice, variante des voies collectrices, variante du franchissement de la Seine complémentaire, ouvrage d'art courants et non courants.

    Date

    1996

    Cote

    2903W/212

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A6 - A5.
    • Avant-projet sommaire : études soci-économique des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Avant-projet sommaire, comparaison des variantes d'aménagement à long terme : présentation générale, rapport de présentation, plans des variantes, solution de franchissement de Seine, solution des voies collectrices, étude préléminaire.

    Date

    1996

    Cote

    2903W/211

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A6 - A5.
    • Avant-projet sommaire, comparaison des variantes d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Avant-projet sommaire, présentation générale de l'opération : analyses techniques, analyse des aspects environnementaux, analyse des aspects socio-économiques, étude de trafic, objectif de l'opération, annexes, rapport de synthèse.

    Date

    1996

    Cote

    2903W/210

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A6 - A5.
    • Avant-projet sommaire, présentation générale de l'opération...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Étude de trafic, avant projet sommaire et première phase d'aménagement : pièces graphiques, notice, dossier d'entretien, dossier d'exploitation, ouvrages d'art, carractéristiques géométriques, profil en travers, profils en long, suivi et bilans, bilan économique, estimation, acquisition.

    Date

    1996

    Cote

    2903W/209

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A6 - A5.
    • Étude de trafic, avant projet sommaire et première...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Enquête préalable à la mise en comptabilité des documents d'urbanisme, enquête parcellaire.

    Date

    1996

    Cote

    2903W/208

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A6 - A5.
    • Enquête préalable à la mise en comptabilité des documents...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Plans.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2903W/207

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A10 - A6, élargissement : dossier de prise...
    • Plans.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Plans.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2903W/206

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A10 - A6, élargissement : dossier de prise...
    • Plans.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Sshémas de principe des dispositifs d'entrée et sortie, phase fonctionnelle d'aménagement, mesures à prendre.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2903W/205

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A10 - A6, élargissement : dossier de prise...
    • Sshémas de principe des dispositifs d'entrée et sortie,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Objectifs de l'opération, rappel des études et décisions antérieures, analyses des différentes problématiques, études des variantes, bilan de la concertation.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2903W/204

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 104 La Francilienne.
    • Section A10 - A6, élargissement : dossier de prise...
    • Objectifs de l'opération, rappel des études et décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Arrêtés, rapports, dossiers appels, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

    Date

    1979-1984

    Cote

    2903W/203

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation Nord de Milly-la-Forêt, virage de Bouville.
    • Arrêtés, rapports, dossiers appels, dossier expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, enquête parcellaire n°1, emprises complémentaires, proposition de DUP,

    Date

    1979-1983

    Cote

    2903W/202

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Déviation Nord de Milly-la-Forêt, virage de Bouville.
    • Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Saint-Vrain, suppression d'un passage à niveau : délibération du conseil municipal. Boutigny-sur-Essonne et Courdimanche, liaison RN 449 - CD 105 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté, dossier expropriation (spécimen). La Norville, rectification : dossier expropriation.

    Date

    1976-1984

    Cote

    2903W/201

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Saint-Vrain, suppression d'un passage à niveau : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Arrêtés, rapports, dossiers appels, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

    Date

    1969-1980

    Cote

    2903W/200

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 448. Montgeron et Vigneux-sur-Seine, aménagement...
    • Arrêtés, rapports, dossiers appels, dossier expropriation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire, déclaration d'utilité publique.

    Date

    1968-1974

    Cote

    2903W/199

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • RN 448. Montgeron et Vigneux-sur-Seine, aménagement...
    • Enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Corbeil-Essonnes et Lisses, liaison RN 446 - RN7 : avant projet, bordereau, plans. Orsay, supression du passage à niveau : jugement d'expropriation, bordereau. Saint-Pierre-du-Perray, construction d'une canalisation d'eaux pluviales sous la RN 446 : cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, plans. Élargissement et renforcement de la chaussée : avenant au marché, detail estimatif.

    Date

    1961-1967

    Cote

    2903W/198

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Corbeil-Essonnes et Lisses, liaison RN 446 - RN7 :...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Longpont-sur-Orge, aménagement du RN 446 PK 24.920 au PK 25.470 : enquête préalable , enquête parcellaire, arrêté, annonces légales. Sainte-Geniève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge et Fleury-Mérogis, déviation RN 446 : déclaration d'utilité publique, arrêtés, registres d'enquêtes, rapports, exposé de l'association "Orge-Environnement", avis du ministre chargé de la protection de la nature et de l'environnement, plans, annonces légales.

    Date

    1973-1978

    Cote

    2903W/197

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Longpont-sur-Orge, aménagement du RN 446 PK 24.920...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)