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35 résultats

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Résultat n°1

Difficultés financières rencontrées par le Groupe de Chamarande (1980-1982), rapport sur l'état de la gestion du groupe (1982), mise en demeure au groupe d'effectuer des travaux d'élagage d'arbres (1984-1985), commission d'enquête du 9 mai 1983, Société"" anonyme ""Le Groupe de Chamarande"", réglement judiciaire et liquidation de biens : correspondance, contrat d'occupation, coupure de presse, réclamation, état des dettes, état récapitulatif des créances du département, compte-rendu de réunion, contrat de prêt, résiliation de la convention d'occupation, note (1985 - 1986).

Date

1980-1986

Cote

1588W/12

Résultat n°2

Réponse au rapport du président du Conseil Général par le Groupe de Chamarande, 28 pages, 1985 ; proposition de règlement judiciaire pour l'évacuation du domaine par le Groupe de Chamarande ; projets d'affectation du domaine (1988-1989), expulsion du Groupe de Chamarande (1987).

Date

1985-1989

Cote

1588W/13

Résultat n°3

S.C.I CAREFO à Gif-sur-Yvette (11 février 2003-26 janvier 2006), S.C.I Les Jardins de Fromont à Orsay (22 juillet 2003-25 novembre 2005), SCI Villa Sandra à Paray-Vieille-Poste (10 novembre 2003-27 janvier 2004), S.C.I Villiers de l'Isle d'Adam à Monthléry (21 novembre 2003-26 mai 2005), S.C.I Saint Léonard à Corbeil-Essonnes (9 février 2004-24 mars 2005), Association Vision du monde à Évry (4 février 2004-28 juin 2004).

Date

2003-2006

Cote

2600W/29

Résultat n°4

Tome I.

Date

1994-2003

Cote

2600W/30

Résultat n°5

Tome II.

Date

1994-2003

Cote

2600W/31

Résultat n°6

S.C.E.A des Vergers à Bouray-sur-Juine (21 janvier 2002 - 8 décembre 2005).

Date

2002-2005

Cote

2600W/32

Résultat n°7

23 janvier 2006 - 26 juin 2009.

Date

2006-2009

Cote

2600W/33

Résultat n°8

23 janvier 2006 - février 2010.

Date

2006-2010

Cote

2600W/34

Résultat n°9

Association Olympic Hockey Club Viry-Essonne à Viry-Châtillon (7 février 2002-27 avril 2006) et M. Leduc Gérard à Boissy-sous-saint-Yon (30 octobre 1997-2006).

Date

1997-2006

Cote

2600W/35

Résultat n°10

Société UES Les Sereniales à Saint-Saturnin (Sarthe) (21 février 2005 -18 mai 2006).

Date

2005-2006

Cote

2600W/36

Résultat n°11

SCI Corbeil à Corbeil-Essonnes (18 février 2002-28 septembre 2006), S.C.I Le Parc des Chardonnets à Savigny-sur-Orge (20 juin 2002 - 5 juin 2008).

Date

2002-2008

Cote

2600W/37

Résultat n°12

Association sportive du golf de Saint-Germain-les-Corbeil (23 novembre 2000 -19 octobre 2006).

Date

2000-2006

Cote

2600W/38

Résultat n°13

S.C.I Gerco à Lardy (19 mai 1995 - juin 2005), SC S.E.R.A.T (Société d'études et de recherches en architectures et techniques) à Étampes (15 juin 1998 -13 janvier 2005).

Date

1995-2005

Cote

2600W/39

Résultat n°14

S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (24 juin 1996 - 9 septembre 2003), Association maison familiale horticole de l'Essonne verte à Étampes (14 mars 1997 - 8 février 2007).

Date

1996-2007

Cote

2600W/40

Résultat n°15

Association Atelier de danse moderne de Savigny ADMS à Savigny-sur-Orge (18 juin 2008 - 22 mars 2011), Association Renaissance et culture d'Étampes et environs (mars 2011), S.C.I 42 rue Boieldieu à Varennes Jarcy (8 avril 2002 - 24 janvier 2008).

Date

2002-2011

Cote

2600W/41

Résultat n°16

Tome I (20 mars 2006 - janvier 2008).

Date

2006-2008

Cote

2600W/42

Résultat n°17

Tome II (20 mars 2006 - mai 2013).

Date

2006-2013

Cote

2600W/43

Résultat n°18

S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (30 novembre 2006 - 8 février 2008), M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (17 décembre 2007 - 30 mai 2008), S.C.I Le bord des près à Marcoussis (21 mars 2008 - 3 juin 2008), M. Luthereau à Chilly-Mazarin (9 novembre 2006 - 28 février 2011).

Date

2006-2011

Cote

2600W/44

Résultat n°19

S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26 février 2009), S.C.I Carefo à Gif-sur-Yvette (16 mai - octobre 2007), Association Olympic Hockey Club Vitry-Essonne à Viry-Châtillon (16 mai - 16 octobre 2007), S.C.I. Haran investissement à Bondoufle (3 novembre 2008 - novembre 2009), S.C.I. de la plaine haute de Crosne (mars 2007), S.C.P. S.E.R.A.T à Wissous (15 mai - décembre 2007), Association pour le respect des droits des copropriétaires et locataires de Grigny II (30 janvier 2004 - 18 juin 2008), S.C.I Kit Chilly à Chilly-Mazarin (12 octobre 2001 - février 2007).

Date

2001-2009

Cote

2600W/45

Résultat n°20

Association Apformat à Évry (février 1990 - 15 mai 2008).

Date

1990-2008

Cote

2600W/46