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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2600W/58
Date
2007-2013
Lieu
BREUX-JOUY, FORGES-LES-BAINS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
Résultat n°2
Cote
2600W/43
Date
2006-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association centre d'aide à Montgeron.
  • Tome II (20 mars 2006 - mai 2013).
Résultat n°3
Cote
2600W/47
Date
2003-2011
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, COURCOURONNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°4
Cote
2600W/41
Date
2002-2011
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Atelier de danse moderne de Savigny ADMS...
Résultat n°5
Cote
2600W/44
Date
2006-2011
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (30 novembre 2006...
Résultat n°6
Cote
2600W/48
Date
2005-2010
Lieu
ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • SELARL Docteur Dectot à Étampes (avril 2008 - avril...
Résultat n°7
Cote
2600W/34
Date
2006-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I G.D.E.G.L à Longpont-sur-Orge.
  • 23 janvier 2006 - février 2010.
Résultat n°8
Cote
2600W/54
Date
1998-2010
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FLEURY-MEROGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association aide à domicile chez les personnes âgées...
Résultat n°9
Cote
2600W/51
Date
2003-2010
Lieu
ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SARTHE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Envol à Athis-Mons (24 août 2003 - juin...
Résultat n°10
Cote
2600W/57
Date
2002-2010
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association des vêtements pour des emplois à Grigny...
Résultat n°11
Cote
2600W/56
Date
1998-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Pierre Mendès France à Évry.
  • Tome II (17 juillet 1998 - avril 2010).
Résultat n°12
Cote
2600W/53
Date
1997-2010
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Mont Huchet à Saulx-les-Chartreux (7 mai 1997...
Résultat n°13
Cote
2600W/59
Date
1970-2010
Lieu
BRUNOY Commune, ORSAY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I du Cheval blanc à Brunoy (5 novembre 1970 - 26...
Résultat n°14
Cote
2600W/52
Date
2008-2010
Lieu
EVRY Commune, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Sémaphore 91 à Étampes (23 septembre 2008...
Résultat n°15
Cote
2600W/49
Date
2004-2009
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association relais logement à Sainte-Geneviève-des-Bois...
Résultat n°16
Cote
2600W/45
Date
2001-2009
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, WISSOUS, GRIGNY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26...
Résultat n°17
Cote
2600W/33
Date
2006-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I G.D.E.G.L à Longpont-sur-Orge.
  • 23 janvier 2006 - 26 juin 2009.
Résultat n°18
Cote
2600W/42
Date
2006-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association centre d'aide à Montgeron.
  • Tome I (20 mars 2006 - janvier 2008).
Résultat n°19
Cote
2600W/61
Date
2004-2008
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, MASSY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Ancrage à Ris-Orangis (4 mars 2004 - octobre...
Résultat n°20
Cote
2600W/55
Date
1998-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Pierre Mendès France à Évry.
  • Tome I (17 juillet 1998 - mars 2008).