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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2600W/59
Date
1970-2010
Lieu
BRUNOY Commune, ORSAY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I du Cheval blanc à Brunoy (5 novembre 1970 - 26...
Résultat n°2
Cote
1588W/12
Date
1980-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
coupure de presse, convention, contrat, compte rendu
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Difficultés financières rencontrées par le Groupe de...
Résultat n°3
Cote
1588W/13
Date
1985-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
rapport
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Réponse au rapport du président du Conseil Général...
Résultat n°4
Cote
2600W/46
Date
1990-2008
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Apformat à Évry (février 1990 - 15 mai...
Résultat n°5
Cote
2600W/31
Date
1994-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association maisons et Vie à Lisses (29 décembre 1994...
  • Tome II.
Résultat n°6
Cote
2600W/30
Date
1994-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association maisons et Vie à Lisses (29 décembre 1994...
  • Tome I.
Résultat n°7
Cote
2600W/50
Date
1995-2007
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (2 mars 1995 - février...
Résultat n°8
Cote
2600W/39
Date
1995-2005
Lieu
LARDY, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Gerco à Lardy (19 mai 1995 - juin 2005), SC S.E.R.A.T...
Résultat n°9
Cote
2600W/40
Date
1996-2007
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (24 juin 1996 -...
Résultat n°10
Cote
2600W/35
Date
1997-2006
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Olympic Hockey Club Viry-Essonne à Viry-Châtillon...
Résultat n°11
Cote
2600W/53
Date
1997-2010
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Mont Huchet à Saulx-les-Chartreux (7 mai 1997...
Résultat n°12
Cote
2600W/54
Date
1998-2010
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FLEURY-MEROGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association aide à domicile chez les personnes âgées...
Résultat n°13
Cote
2600W/55
Date
1998-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Pierre Mendès France à Évry.
  • Tome I (17 juillet 1998 - mars 2008).
Résultat n°14
Cote
2600W/56
Date
1998-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Pierre Mendès France à Évry.
  • Tome II (17 juillet 1998 - avril 2010).
Résultat n°15
Cote
2600W/38
Date
2000-2006
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association sportive du golf de Saint-Germain-les-Corbeil...
Résultat n°16
Cote
2600W/45
Date
2001-2009
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, WISSOUS, GRIGNY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26...
Résultat n°17
Cote
2600W/57
Date
2002-2010
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association des vêtements pour des emplois à Grigny...
Résultat n°18
Cote
2600W/32
Date
2002-2005
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.E.A des Vergers à Bouray-sur-Juine (21 janvier...
Résultat n°19
Cote
2600W/41
Date
2002-2011
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Atelier de danse moderne de Savigny ADMS...
Résultat n°20
Cote
2600W/37
Date
2002-2008
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • SCI Corbeil à Corbeil-Essonnes (18 février 2002-28...