Filtrer les résultats
Multimédias
  • 35
Période
  • 15
  • 33
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 2
Lieux
  • 33
  • 7
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 33
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 35
  • 33
  • 2
  • 2
  • 2
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    S.C.I du Cheval blanc à Brunoy (5 novembre 1970 - 26 mars 2010), S.C.I. Villa Veronese à Orsay (2 février 2001 - novembre 2010).

    Date

    1970-2010

    Cote

    2600W/59

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I du Cheval blanc à Brunoy (5 novembre 1970 - 26...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Difficultés financières rencontrées par le Groupe de Chamarande (1980-1982), rapport sur l'état de la gestion du groupe (1982), mise en demeure au groupe d'effectuer des travaux d'élagage d'arbres (1984-1985), commission d'enquête du 9 mai 1983, Société"" anonyme ""Le Groupe de Chamarande"", réglement judiciaire et liquidation de biens : correspondance, contrat d'occupation, coupure de presse, réclamation, état des dettes, état récapitulatif des créances du département, compte-rendu de réunion, contrat de prêt, résiliation de la convention d'occupation, note (1985 - 1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    1588W/12

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Difficultés financières rencontrées par le Groupe de...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réponse au rapport du président du Conseil Général par le Groupe de Chamarande, 28 pages, 1985 ; proposition de règlement judiciaire pour l'évacuation du domaine par le Groupe de Chamarande ; projets d'affectation du domaine (1988-1989), expulsion du Groupe de Chamarande (1987).

    Date

    1985-1989

    Cote

    1588W/13

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Réponse au rapport du président du Conseil Général...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Association Apformat à Évry (février 1990 - 15 mai 2008).

    Date

    1990-2008

    Cote

    2600W/46

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association Apformat à Évry (février 1990 - 15 mai...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Tome II.

    Date

    1994-2003

    Cote

    2600W/31

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association maisons et Vie à Lisses (29 décembre 1994...
    • Tome II.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tome I.

    Date

    1994-2003

    Cote

    2600W/30

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association maisons et Vie à Lisses (29 décembre 1994...
    • Tome I.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (2 mars 1995 - février 2007).

    Date

    1995-2007

    Cote

    2600W/50

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (2 mars 1995 - février...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    S.C.I Gerco à Lardy (19 mai 1995 - juin 2005), SC S.E.R.A.T (Société d'études et de recherches en architectures et techniques) à Étampes (15 juin 1998 -13 janvier 2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2600W/39

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I Gerco à Lardy (19 mai 1995 - juin 2005), SC S.E.R.A.T...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (24 juin 1996 - 9 septembre 2003), Association maison familiale horticole de l'Essonne verte à Étampes (14 mars 1997 - 8 février 2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2600W/40

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (24 juin 1996 -...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Association Olympic Hockey Club Viry-Essonne à Viry-Châtillon (7 février 2002-27 avril 2006) et M. Leduc Gérard à Boissy-sous-saint-Yon (30 octobre 1997-2006).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2600W/35

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association Olympic Hockey Club Viry-Essonne à Viry-Châtillon...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    S.C.I. Mont Huchet à Saulx-les-Chartreux (7 mai 1997 - juin 2010).

    Date

    1997-2010

    Cote

    2600W/53

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I. Mont Huchet à Saulx-les-Chartreux (7 mai 1997...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Association aide à domicile chez les personnes âgées et les familles à Bures-sur-Yvette (11 juin 2009 - juillet 2010), S.C.I Stratos à Fleury-Mérogis (25 septembre 1998 - juillet 2010).

    Date

    1998-2010

    Cote

    2600W/54

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association aide à domicile chez les personnes âgées...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tome I (17 juillet 1998 - mars 2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2600W/55

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association Pierre Mendès France à Évry.
    • Tome I (17 juillet 1998 - mars 2008).

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tome II (17 juillet 1998 - avril 2010).

    Date

    1998-2010

    Cote

    2600W/56

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association Pierre Mendès France à Évry.
    • Tome II (17 juillet 1998 - avril 2010).

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Association sportive du golf de Saint-Germain-les-Corbeil (23 novembre 2000 -19 octobre 2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2600W/38

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association sportive du golf de Saint-Germain-les-Corbeil...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26 février 2009), S.C.I Carefo à Gif-sur-Yvette (16 mai - octobre 2007), Association Olympic Hockey Club Vitry-Essonne à Viry-Châtillon (16 mai - 16 octobre 2007), S.C.I. Haran investissement à Bondoufle (3 novembre 2008 - novembre 2009), S.C.I. de la plaine haute de Crosne (mars 2007), S.C.P. S.E.R.A.T à Wissous (15 mai - décembre 2007), Association pour le respect des droits des copropriétaires et locataires de Grigny II (30 janvier 2004 - 18 juin 2008), S.C.I Kit Chilly à Chilly-Mazarin (12 octobre 2001 - février 2007).

    Date

    2001-2009

    Cote

    2600W/45

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Association des vêtements pour des emplois à Grigny (4 novembre 2002 - avril 2010).

    Date

    2002-2010

    Cote

    2600W/57

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association des vêtements pour des emplois à Grigny...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    S.C.E.A des Vergers à Bouray-sur-Juine (21 janvier 2002 - 8 décembre 2005).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2600W/32

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.E.A des Vergers à Bouray-sur-Juine (21 janvier...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Association Atelier de danse moderne de Savigny ADMS à Savigny-sur-Orge (18 juin 2008 - 22 mars 2011), Association Renaissance et culture d'Étampes et environs (mars 2011), S.C.I 42 rue Boieldieu à Varennes Jarcy (8 avril 2002 - 24 janvier 2008).

    Date

    2002-2011

    Cote

    2600W/41

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association Atelier de danse moderne de Savigny ADMS...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    SCI Corbeil à Corbeil-Essonnes (18 février 2002-28 septembre 2006), S.C.I Le Parc des Chardonnets à Savigny-sur-Orge (20 juin 2002 - 5 juin 2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2600W/37

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • SCI Corbeil à Corbeil-Essonnes (18 février 2002-28...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)