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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2600W/58
Date
2007-2013
Lieu
BREUX-JOUY, FORGES-LES-BAINS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
2
Cote
2600W/49
Date
2004-2009
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association relais logement à Sainte-Geneviève-des-Bois...
3
Cote
2600W/43
Date
2006-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association centre d'aide à Montgeron.
  • Tome II (20 mars 2006 - mai 2013).
4
Cote
2600W/42
Date
2006-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association centre d'aide à Montgeron.
  • Tome I (20 mars 2006 - janvier 2008).
5
Cote
2600W/36
Date
2005-2006
Lieu
SARTHE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Société UES Les Sereniales à Saint-Saturnin (Sarthe)...
6
Cote
2600W/48
Date
2005-2010
Lieu
ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • SELARL Docteur Dectot à Étampes (avril 2008 - avril...
7
Cote
2600W/61
Date
2004-2008
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, MASSY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Ancrage à Ris-Orangis (4 mars 2004 - octobre...
8
Cote
2600W/34
Date
2006-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I G.D.E.G.L à Longpont-sur-Orge.
  • 23 janvier 2006 - février 2010.
9
Cote
2600W/54
Date
1998-2010
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FLEURY-MEROGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association aide à domicile chez les personnes âgées...
10
Cote
2600W/51
Date
2003-2010
Lieu
ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SARTHE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Envol à Athis-Mons (24 août 2003 - juin...
11
Cote
2600W/57
Date
2002-2010
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association des vêtements pour des emplois à Grigny...
12
Cote
2600W/50
Date
1995-2007
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (2 mars 1995 - février...
13
Cote
2600W/45
Date
2001-2009
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, WISSOUS, GRIGNY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26...
14
Cote
2600W/47
Date
2003-2011
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, COURCOURONNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart...
15
Cote
2600W/31
Date
1994-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association maisons et Vie à Lisses (29 décembre 1994...
  • Tome II.
16
Cote
2600W/32
Date
2002-2005
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.E.A des Vergers à Bouray-sur-Juine (21 janvier...
17
Cote
2600W/55
Date
1998-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Pierre Mendès France à Évry.
  • Tome I (17 juillet 1998 - mars 2008).
18
Cote
2600W/40
Date
1996-2007
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (24 juin 1996 -...
19
Cote
2600W/35
Date
1997-2006
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Olympic Hockey Club Viry-Essonne à Viry-Châtillon...
20
Cote
2600W/29
Date
2003-2006
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I CAREFO à Gif-sur-Yvette (11 février 2003-26 janvier...