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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/270
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°2

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre C (1999)

Cote
2024W/70
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°3

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettre Pr (1999)

Cote
2024W/96
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°4

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Ra-Reg (1999)

Cote
2024W/97
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°5

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre K (1999)

Cote
2024W/84
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°6

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettres Ph-Po (1999)

Cote
2024W/95
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°7

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre E (1999)

Cote
2024W/74
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°8

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre La-Leb (1999)

Cote
2024W/85
 Date
1997-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°9

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Lec-Len (1999)

Cote
2024W/86
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°10

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Dh-Du et dossiers soldés, lettre D (1999)

Cote
2024W/73
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°11

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Se-Sto (1999)

Cote
2024W/100
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°12

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/263
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°13

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Gay-Gb (1999)

Cote
2024W/78
 Date
1986-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°14

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre F (1999)

Cote
2024W/113
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°15

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/266
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°16

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/264
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°17

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/267
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°18

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres R (1999)

Cote
2024W/123
 Date
1989-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°19

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Lop-Lom (1999)

Cote
2024W/87
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°20

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres To-Tr (1999)

Cote
2024W/103
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°21

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés, lettre Pa-Pe (1999)

Cote
2024W/94
 Date
1992-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°22

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/271
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°23

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/268
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°24

Dossiers individuels soldés d'avis de mise en recouvrement, lettre B (1999)

Cote
2024W/69
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels soldés d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°25

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Ma-Mi (1999)

Cote
2024W/119
 Date
1987-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°26

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés, lettre M (1999)

Cote
2024W/92
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°27

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre Le (1999)

Cote
2024W/117
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°28

Commune du PLESSIS-PATE (LE) : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/260
 Date
1970
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune du PLESSIS-PATE (LE) : fiches de mise en recouvrement....
Résultat n°29

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre Fa-Fer et dossiers soldés (1999)

Cote
2024W/75
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°30

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre J (1999)

Cote
2024W/83
 Date
1997-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°31

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Fev-Fr (1999)

Cote
2024W/76
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°32

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/261
 Date
1970
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en...
Résultat n°33

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Chat-Co (1999)

Cote
2024W/110
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°34

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettres Ren-Q (1999)

Cote
2024W/98
 Date
1987-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°35

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Mer-Moi (1999)

Cote
2024W/90
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°36

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Ca-Char (1999)

Cote
2024W/109
 Date
1987-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°37

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre Guy et dossiers soldés (1999)

Cote
2024W/81
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°38

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Mb-Me (1999)

Cote
2024W/89
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°39

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Pe-Q (1999)

Cote
2024W/122
 Date
1989-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°40

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre A (1999)

Cote
2024W/64
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...