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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
987W/270
Date
1970
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°2
Cote
2024W/70
Date
1996-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°3
Cote
2024W/96
Date
1996-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°4
Cote
2024W/97
Date
1991-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°5
Cote
2024W/84
Date
1996-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°6
Cote
2024W/95
Date
1995-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°7
Cote
2024W/74
Date
1995-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°8
Cote
2024W/85
Date
1997-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°9
Cote
2024W/86
Date
1995-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°10
Cote
2024W/73
Date
1995-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°11
Cote
2024W/100
Date
1995-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°12
Cote
987W/263
Date
1970
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°13
Cote
2024W/78
Date
1986-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°14
Cote
2024W/113
Date
1991-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°15
Cote
987W/266
Date
1970
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°16
Cote
987W/264
Date
1970
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°17
Cote
987W/267
Date
1970
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°18
Cote
2024W/123
Date
1989-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°19
Cote
2024W/87
Date
1995-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°20
Cote
2024W/103
Date
1996-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...