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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

    Date

    1970

    Cote

    987W/270

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre C (1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2024W/70

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettre Pr (1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2024W/96

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Ra-Reg (1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/97

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre K (1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2024W/84

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettres Ph-Po (1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2024W/95

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre E (1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2024W/74

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre La-Leb (1999)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2024W/85

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Lec-Len (1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2024W/86

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Dh-Du et dossiers soldés, lettre D (1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2024W/73

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Se-Sto (1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2024W/100

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

    Date

    1970

    Cote

    987W/263

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Gay-Gb (1999)

    Date

    1986-1999

    Cote

    2024W/78

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre F (1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/113

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

    Date

    1970

    Cote

    987W/266

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

    Date

    1970

    Cote

    987W/264

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

    Date

    1970

    Cote

    987W/267

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres R (1999)

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/123

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Lop-Lom (1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2024W/87

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres To-Tr (1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2024W/103

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)