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3 029 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).

Cote
2159W/1699
 Date
2005
 Lieu
OLLAINVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue...
Résultat n°2

Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

Cote
2159W/338
 Date
2005
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle...
Résultat n°3

Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème tranche à VIDELLES (s.d).

Cote
2159W/2395
 Date
s.d
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème...
Résultat n°4

Plan n°333 P 03 01 : réseau d'eau potable Ruelle de Parc à LEUVILLE-SUR-ORGE (28/10/1998).

Cote
2159W/1308
 Date
1998
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°333 P 03 01 : réseau d'eau potable Ruelle de...
Résultat n°5

Plan n°315 S 01 01 : réseau d'eau potable C.D. n°31 à ITTEVILLE (09/02/2000).

Cote
2159W/1148
 Date
2000
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°315 S 01 01 : réseau d'eau potable C.D. n°31...
Résultat n°6

Plan n°332 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à LEUDEVILLE (s.d.).

Cote
2159W/1222
 Date
s.d
 Lieu
LEUDEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°332 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...
Résultat n°7

Plan n°132 Ass plu 2 : Plan pluviale 2 du réseau d'assainissement à CHAMARANDE (06/01/2000).

Cote
2159W/737
 Date
2000
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°132 Ass plu 2 : Plan pluviale 2 du réseau d'assainissement...
Résultat n°8

Plan n°634 P 05 : réseau d'eau potable Rue de la Prédécelle à VAUGRIGNEUSE (05/07/1996).

Cote
2159W/2270
 Date
1996
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°634 P 05 : réseau d'eau potable Rue de la Prédécelle...
Résultat n°9

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

Cote
1011W/43
 Date
1969-1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...
Résultat n°10

Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à CHALO-SAINT-MARS (s.d.).

Cote
2159W/714
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Résultat n°11

Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin à COURANCES (01/03/1992).

Cote
2159W/800
 Date
1992
 Lieu
COURANCES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du...
Résultat n°12

Plan n°457 A 01 03 : réseau d'eau potable Rue Anatole France à LA NORVILLE (04/12/1987).

Cote
2159W/1545
 Date
1987
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°457 A 01 03 : réseau d'eau potable Rue Anatole...
Résultat n°13

Plan n°105 B 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue de la Badaudière à BREUILLET (s.d.).

Cote
2159W/467
 Date
s.d
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°105 B 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°14

Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale 20 à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Cote
2159W/1947
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale...
Résultat n°15

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

Cote
1786W/51
 Date
1959-1982
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
statut, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°16

Plan n°085 R 01 5_8 : réseau d'eau potable route nationale 20 à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (24/06/2003).

Cote
2159W/415
 Date
2003
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°085 R 01 5_8 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°17

Plan n°457 C 04 : réseau d'eau potable Chemin du Cimetière à LA NORVILLE (08/08/1985).

Cote
2159W/1562
 Date
1985
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°457 C 04 : réseau d'eau potable Chemin du Cimetière...
Résultat n°18

Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean Moulin à SACLAS (01/06/1984).

Cote
2159W/1759
 Date
1984
 Lieu
SACLAS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean...
Résultat n°19

Plan n°017 L 03 : réseau d'eau potable route nationale à ANGERVILLIERS (01/01/1980).

Cote
2159W/15
 Date
1980
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°017 L 03 : réseau d'eau potable route nationale...
Résultat n°20

Plan n°106 R 02 6_8 : réseau d'eau potable Route de Rimoron à BREUX-JOUY (16/02/1990).

Cote
2159W/578
 Date
1990
 Lieu
BREUX-JOUY
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°106 R 02 6_8 : réseau d'eau potable Route de...