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272 résultats

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  1. Résultat n°1

    GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/601

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871, réquisitions par les troupes d'occupation : liste nominative des habitants ayant subi les réquisitions avec indication des montants correspondants (1871).

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT76 4H/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

    Date

    1826-1937

    Cote

    2O/168

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEPOT80 4H/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : états numériques (1878 - 1922) ; désignation des délégués civils pour faire partie de la commission de classement : correspondance (1880 - 1929).

    Date

    1878-1929

    Cote

    EDEPOT81 2H/9

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1891 - 1900).

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEPOT75 2H/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  7. Résultat n°7
    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    4 medias

    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    Date

    samedi 07 avril 1798

    Cote

    79J14/3/80

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1901 - 1920).

    Date

    1901-1920

    Cote

    EDEPOT75 2H/4

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre : correspondance du préfet (1940 - 1941) ; cantonnement de soldats français, réquisitions pour les besoins des armées alliées (1940, 1945) ; réquisitions par les services de l'Etat français (1940 - 1941) ; réquisitions pour les besoins des forces d'occupation ennemies (1940-1941, 1944) ; réquisitions de main-d'oeuvre : livre des paies, états périodiques de rémunération du personnel recruté pour le service des troupes d'occupation (1941, 1944).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT76 4H/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1874 - 1885).

    Date

    1874-1885

    Cote

    EDEPOT81 2H/5

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Note du Ministère de la guerre concernant les rapports entre l'armée britannique et la population française (réquisitions, dommages, litiges et indemnités)

    Date

    1915

    Cote

    GBR/1141

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Note du Ministère de la guerre concernant les rapports...
  14. Résultat n°14

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

    Date

    1745-1828

    Cote

    79J60/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, réquisitions des forces d'occupation ennemies , réquisition des chevaux par les autorités militaires allemandes : instructions allemandes et du ministère de l'agriculture, listes des propriétaires réquisitionnés, déclarations du vétérinaire (1942 - 1944).

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT71 4H/18

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16
    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    4 medias

    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    Date

    dimanche 04 janvier 1801

    Cote

    79J14/3/82

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets, bâtiment militaire (garnison désaffectée). VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Cimetière américain, réquisitions de terrain, dossiers nominatifs.

    Date

    1944-1946

    Cote

    792W/1

    • Contexte : REQUISITIONS AMERICAINES

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets,...

    Producteur :

    MINISTERE DE LA GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1824-1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1881 [2] ; taxes, 1929-1937 [3] ; chômage : pétition, 1937-1938 [4] ; plaintes, 1853, 1931, 1934 [5] ; affaires diverses, 1886-1889, 1929, 1938 [6].

    Date

    1824-1938

    Cote

    2O/736

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Restriction à la consommation, denrées alimentaires et combustibles : instructions, correspondance ; réquisition de chevaux, répartition de la main d'oeuvre pour les besoins de l'agriculture ; demande de déclaration d'orphelin (1917).

    Date

    1917

    Cote

    EDEPOT73 6F/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

    Date

    1799-1857

    Cote

    EDEPOT17 1H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

    Date

    1944-1952

    Cote

    EDEPOT80 6F/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1823-1900 [1] ; budget, 1831-1936 [2] ; emprunt, 1897 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1936-1938 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6].

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/286

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Certificats d'exemption de déclaration de possession : correspondance (1932).

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT71 2H/2

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Certificats d'exemption...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  27. Résultat n°27

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : réquisition en faveur des troupes alliées, états nominatifs et mémoires.

    Date

    1814-1819

    Cote

    EDEPOT7 2H/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : réquisition...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisitions : mémoires.

    Date

    1870-1874

    Cote

    EDEPOT13 2H/25

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisitions :...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  29. Résultat n°29

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition, état des dépenses et des fournitures faites par les habitants de la commune, indemnités de guerre, tableau d'amortissement d'emprunt, prix du blé.

    Date

    1809-1817

    Cote

    EDEPOT15 2H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  30. Résultat n°30

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, Service du travail obligatoire : instruction du préfet, listes de recensement des jeunes gens réquisitionnables (1943).

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT71 4H/14

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    TORFOU - Affaires militaires. - Ravitaillement général, campagnes agricoles pour l'amélioration des rendements des cultures et de l'élevage, réquisition en céréales, viandes, oeufs, volailles et lapins : instructions du préfet et du secrétariat d'Etat au ravitaillement général, tableaux de recensement, listes des agriculteurs, formulaires de déclaration, correspondance (1941 - 1945).

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEPOT75 2H/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Ravitaillement général,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  32. Résultat n°32

    La Seine-et-Oise dans la guerre

    Date

    1942-1945

    Cote

    98J/276

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre 39-45
    • Région de DOURDAN dans la guerre
    • La Seine-et-Oise dans la guerre

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  33. Résultat n°33
    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    17 lots 228 medias

    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/24/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/50

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux du classement et de la réquisition, registres des déclarations (1911 - 1937).

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEPOT77 2H/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse an III - brumaire an IV).- Correspondance de l'agent national avec Delacroix et les autorités (nivôse an III - brumaire an IV) ; nomination et pouvoirs de Delacroix ; organisation des municipalités : état nominatif des municipalités au 1er brumaire an III ; arrêtés de nominations des municipalités du 16 ventôse an III ; arrêtés et correspondance relatifs au remplacement, à la démission et à la nomination d'officiers municipaux ; arrestations et détenus : extraits de délibérations et correspondance et affaire Laroche, maçon à Sainte-Mesme ; subsistances et réquisitions : arrêtés et correspondance ; affaires diverses, arrêtés et correspondance : fermeture de la société populaire de Cernay ; affaire du vin de Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation administrative.

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/52

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.

    Date

    1851-1939

    Cote

    2O/375

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

    Date

    1821-1938

    Cote

    2O/712

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907...

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  39. Résultat n°39

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1901 - 1929).

    Date

    1901-1929

    Cote

    EDEPOT81 2H/7

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais occasionnés par le transport de prisonniers et la fourniture de voitures aux administrateurs du district, an II-an IV ; chevaux malades au relais d'Etréchy : visite d'un vétérinaire, 1794 ; instructions, extraits de délibérations et correspondance concernant les réquisitions de chevaux aux postes d'Angerville, Etampes, Etréchy, Guillerval, Méréville, an II-an III ; nominations et congés des directeurs des postes aux lettres, taxe des lettres : arrêtés et correspondance (Milly), 1792-1793 ; affaire de la citoyenne Grandmaison, directrice de la poste aux lettres d'Etampes, refusant d'ouvrir les paquets venant de l'étranger, 1793.

    Date

    1792-1796

    Cote

    L/117

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)