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86 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réquisitions.

Date

1975

Cote

1210W/69

Résultat n°2

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Date

1870-1874

Cote

EDEPOT47 4H/1

Résultat n°3

Réquisitions du mois de mai 1974.

Date

1974

Cote

1210W/95

Résultat n°4

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT19 4H/33

Résultat n°5

ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions des logements et cantonnements des troupes (1955). Recensement des chevaux et des véhicules, à noter dessins des catégories de véhicules devant être recensés (1932).

Date

1932-1955

Cote

EDEPOT26 2H/1

Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

Date

1800-1959

Cote

EDEPOT17 4F/1

Résultat n°7

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour le relogement des réfugiés, situations individuelles de plusieurs habitants de la commune : dossiers individuels (1939 - 1947). Recensement des logements du 14 avril 1944 : listes nominatives des habitants réquisitionnés, correspondance administrative. Affaire DUBOCQUET, contentieux entre la commune et le propriétaire d'un hôtel-restaurant pouvant accueillir la cantine scolaire et héberger des personnes âgées : correspondance du maire, du préfet et deu sous-préfet de CORBEIL, correspondance de M. DUBOCQUET, états des lieux dressés par l'armée américaine et par l'armée française, ordre de réquisition préfectorale (1944 - 1947).

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT84 4H/12

Résultat n°8

Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET à ORMESSON (1946-1962).

Date

1946-1962

Cote

997W/92

Résultat n°9

Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à MENNECY (1945-1962).

Date

1945-1962

Cote

997W/91

Résultat n°10

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

Date

1941-1977

Cote

EDEPOT50 5Q/4

Résultat n°11

Réquisitions.

Date

1975

Cote

1210W/93

Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement : arrêté ministériel, instructions, ordonnance de la Kreiskommandantur, enquête de la Feldkommandantur, correspondance (1937-1942).

Date

1937-1942

Cote

EDEPOT45 4H/4

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

Date

1914-1919

Cote

EDEPOT19 4H/4

Résultat n°14

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage des troupes de régiments de cuirassiers, réquisitions de nourriture, d'avoine, de logements, de chevaux, listes nominatives des habitants donnant pour chacun la répartition des hommes à loger et des chevaux à mettre dans les écuries.

Date

1881-1902

Cote

EDEPOT22 4H/2

Résultat n°15

Réquisitions.

Date

1975

Cote

1210W/92

Résultat n°16

SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique. - Mesures de rationnement, d'approvisionnement, de réquisition et de police en temps de guerre : circulaires, arrêtés.

Date

1940-1945

Cote

EDEPOT25 6F/1

Résultat n°17

Réquisitions.

Date

1974

Cote

1210W/91

Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

Date

1956-1963

Cote

EDEPOT17 4H/19

Résultat n°19

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de denrées alimentaires, de combustibles, de logements et bâtiments, de chevaux et véhicules, du personnel communal en cas de mobilisation nationale : états indicatifs, correspondance, une affiche [couleur ; format : 55 cm x 44 cm] (1905 - 1938).

Date

1905-1938

Cote

EDEPOT71 2H/12

Résultat n°20

Réquisitions.

Date

1974

Cote

1210W/94