Résultats de la recherche

Bulletins de paie du mois de décembre.

105J/100

2002-2013

MASSY Commune

bulletin de salaire

Livres/Journaux de paie annuels/Livres de paie détaillés euros 1989-2001 ; 2004, 2006-2013.

105J/98

1990-2013

MASSY Commune

livre comptable

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010).

2527W/22

2008-2010

JUVISY-SUR-ORGE Commune

registre d'audience

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007).

2527W/21

2005-2007

JUVISY-SUR-ORGE Commune

registre d'audience

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires variables, les heures supplémentaires, les élections professionnelles, le temps de travail, les carrières, les licenciements, l'expression des salariés, la mutuelle, les primes, la sécurité sociale, les enquêtes d'opinion, les filialisations, le droit syndical, les manifestations du 1er mai, les tarifs des restaurants d'entreprise, les élections cantonales et les astreintes (1945,1968,1977-1983,1985- 1994,1998-1999,2001-2005).

75J/214

1945-2005

CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, PARIS Commune

tract

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

75J/120

1952-2004

PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune

rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

124J/58

1968-2004

CHAMARANDE, PARIS Département

note, note de service, brochure, compte rendu

Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004).

2527W/20

2004

JUVISY-SUR-ORGE Commune

registre d'audience

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

75J/223

1972-2003

PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIRONDE, HERAULT, HAUTS-DE-SEINE

tract

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).

2161W/112

2000-2003

LONGJUMEAU Commune

minute juridictionnelle

Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de la Confédération générale du travail et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM BOIGNY, sur la restructuration du site IBM BOIGNY (1990). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM France, sur le changement de statut d'IBM France, l'autonomie des comités d'établissements et les élections professionnelles (1990,2004). Tracts du Syndicat national autonome, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'avenir d'IBM France, le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, les élections professionnelles et la maintenance (1993). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles et les salaires (1994,1996-1997). Tracts de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM MONTPELLIER, sur les subventions du comité d'établissement et les délégués du personnel (1995). Tracts de la Confédération générale du travail et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les mémoires DRAM 64 megabits (1996). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires continus, l'externalisation de la division immobilière d'IBM France, la dette sociale, les délégués du personnel, les comités d'établissements (1996-1997). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française de l'encadrement, de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM France, sur la réduction du temps de travail (1996-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et de la Confédération de l'encadrement, sur les salaires, le projet IBM Global Services, les appels à la grève (1998). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, syndicats d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES, sur le projet industriel IBM-Infineon, les élections des délégués du personnel, la retraite, les activités du comité d'établissement et le plan social d'IBM (1999-2003).

75J/225

1990-2003

PARIS Commune, HERAULT, LOIRET, CORBEIL-ESSONNES Commune

tract

Affaires civiles : saisies-arrêts : plumitifs d'audiences (7 janvier-9 décembre 2002, 13 janvier-15 décembre 2003).

2073W/56

2002-2003

JUVISY-SUR-ORGE Commune

registre d'audience

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Indemnisation des commissaires - Enquêteurs 2002-2003 - Contrôle des Barrages.

2137W/57

2002-2003

ESSONNE

déclaration

Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2003).

1976W/260

2003

LONGJUMEAU Commune

registre d'audience

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

Procédures au fond (28 avril - 6 juin 2002).

1953W/59

2002

ESSONNE, EVRY Commune

minute juridictionnelle

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

Plumitif civil d'injonction de payer (Janvier - décembre 2002).

1976W/259

2002

LONGJUMEAU Commune

registre d'audience

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur le plan Akers d'IBM, les syndicats d'IBM France, IBM Corporation, IBM et les télécommunications, IBM Italie et la conférence d'IBM Workers International Solidarity à LONDRES (1987-1988). Coupures de presse sur le salaire au mérite à IBM, les productions d'IBM, les sondages, les syndicats, le stress au travail, la privatisation des entreprises en Afrique et la société Bull (1987,1990-1991,1997). Coupures de presse sur la préretraite à IBM, IBM MONTPELLIER, les logiciels d'IBM, la réduction du temps de travail, les comités d'entreprise, le management japonais, les composants électroniques et les salaires (1987-1988,1990,1993-1994). Coupures de presse sur la cession d'IBM BOIGNY, les licenciements à IBM Etats-Unis et les entreprises d'électronique (1989-1990,1992-1993,1997-1998,2002).

75J/467

1987-2002

PARIS Département, ETATS-UNIS D AMERIQUE, HERAULT, ROYAUME UNI, LOIRET

coupure de presse

Jugements en référé (Janvier - août 2002).

1953W/18

2002

ESSONNE, EVRY Commune

minute juridictionnelle