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Résultat n°1

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

Date

1733-1874

Cote

79J64/2

Résultat n°2

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Date

1852-1919

Cote

EDEPOT54 1K/3

Résultat n°3

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Aide sociale, détermination des contingents d'assistance dans les budgets des communes : instructions du préfet (1937). Assistance médicale gratuite à domicile : circulaire et règlement arrêtés par le préfet (1931). Assistance médicale gratuite : listes nomiatives des bénéficiaires, instructions du préfet (1931 - 1934). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : trois demandes d'admission, un arrêté d'admission pris par le préfet de la Seine, correspondance (1927 - 1936). Assistance aux réfugiés nécessiteux : un état nominatif des postulants à l'assistance (1940). Rentes viagères pour la vieillesse : extraits d'inscription (1886 - 1903).

Date

1886-1940

Cote

EDEPOT84 5Q/5

Résultat n°4

Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre

Date

1899-1949

Cote

98J/280

Résultat n°5

GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations et secours aux déplacés et réfugiés : instructions, correspondance, édition spéciale du journal L'AUTO (sans date) ; délivrance de sauf-conduit et de laisser-passer : correspondance ; assistance aux réfugiés belges par le Comité franco-belge de VERSAILLES : instruction, correspondance ; liste des communes sinistrées par les opérations de guerre (1920) ; recensement des sujets austro-allemands (1914-1920). Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre : délibération, correspondance ; assemblée générale de la Société française de secours aux blessés militaires :compte-rendu (1925) ; comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de SEINE-ET-OISE : circulaires, rapports (1921-1925) ; fédération départementale des groupements des mutilés et réformés de SEINE-ET-OISE : bulletin n° 24 (1922) ; attribution de cartes rouges aux mutilés de guerre : correspondance (1942) (1911-1942).

Date

1911-1942

Cote

EDEPOT45 5Q/4

Résultat n°6

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, aide aux réfugiés et évacués des régions envahies, demandes d'emplois, de logements, d'allocations et de secours : instructions du préfet, correspondance, affiche (1914 - 1920).

Date

1914-1920

Cote

EDEPOT81 4H/3

Résultat n°7

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, règles relatives à la circulation des civils dans la zone des armées, à la circulation routière et à la navigation aérienne en temps de guerre : instructions et notes du préfet (1915 - 1916). Faits de guerre : télégrammes (1914) ; mobilisation de la logistique (1914). Citations de militaires pour leurs faits d'armes (1915). Prisonniers de guerre français en Allemagne, collecte de vêtements et d'aliments : correspondance des oeuvres de secours aux prisonniers de guerre (1916). Réfugiés et évacués des régions envahies, demandes d'allocations et de secours : instructions du préfet (1916). Adoption de communes dévastées par la guerre, appel lancé pour l'aide en faveur de 74 communes dévastées dans le département de la Marne : correspndance (1921 - 1922). Souscription nationale pour l'édification et l'entretien des tombes des militaires et marins morts pour la patrie, une brochure (1916). Souscription pour l'achèvement des ossuaires de Lorette, Douaumont (1929). Réquisition de guerre : correspondance (1914). Redevances dues aux militaires employés comme travailleurs agricoles (1914). Réquisitions militaires concernant les denrées alimentaires, les chevaux, le fourrage, la laine et des peaux d'animaux pour l'usage du cuir : ordres de réquisition, reçus de fournitures requises, instructions du préfet (1914 - 1916).

Date

1914-1929

Cote

EDEPOT77 4H/2

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions de locaux d'habitation pour le cantonnement et le logement des troupes, règles relatives au logement des officiers, à l'indemnisation des hôtes, aux effets et matériels militaires laissés sur place le cas échéant : instructions du préfet, du sous-préfet et de l'intendant militaire, correspondance (1914 - 1917) ; travaux agricoles réalisés par des militaires réquisitionnés en temps de guerre, règles relatives à l'envoi des équipes militaires, leur rémunération, aux mesures disciplinaires : instructions et correspondance du préfet, ordres d'envoi, télégrammes (1914 - 1918) ; surveillance de la main-d'oeuvre originaire des colonies : note du sous-préfet de CORBEIL (1917). Guerre mondiale de 1939-1945, prisonniers de guerre français détenus en Allemagne, demande de libération de M. André Saunier, exploitant agricole, pour les besoins de son exploitation (1940), relations avec la Croix rouge, envoi de colis (1944) ; mesures prises à l'encontre des élus du Parti communiste français en application du décret du 26 septembre 1939 : 3 arrêtés de déchéance, correspondance, un bulletin de vote (1940), recensement des étrangers et des apatrides : note du préfet (1944).

Date

1914-1944

Cote

EDEPOT80 4H/5

Résultat n°9

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réfugiés en provenance des régions envahies ou des zones de combat, recensement, logement, allocations pour leurs subsistances : instructions du préfet, télégrammes (1915 - 1919) ; recensement des ressortissants des pays amis, ennemis ou neutres : correspondance, télégrammes (1915 - 1917) ; célébration de la fête nationale : télégrammes (1918) ; aide immédiate aux agriculteurs des régions dévastées pour la reconstitution du matériel agricole, présentation du comité d'honneur et du comité de patronage de la presse, dons (1915) ; réquisitions de chevaux, de voitures attelées et automobiles pour les besoins des armées : correspondance et instructions du préfet, tableaux indicatifs, listes nominatives (1914 - 1918) ; fournitures de denrées pour les besoins de l'alimentation humaine : correspondance et instructions du préfet, tableaux indicatifs, listes nominatives (1914 - 1918) ; fournitures de denrées pour les besoins de l'alimentation des équidés : correspondance et instructions du préfet, tableaux indicatifs, listes nominatives (1914 - 1919) ; réquisitions de combustibles, de bois, de métaux et autres matières premières ou transformées : correspondance et instructions du préfet, tableaux indicatifs, listes nominatives (1914 - 1919).

Date

1914-1919

Cote

EDEPOT80 4H/4

Résultat n°10

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918 : circulaires du ministre de la guerre et du préfet relatives au contrôle des communications télégraphiques, aux pouvoirs de police de l'autorité militaire, aux réfugiés nationaux et étrangers, au 3e emprunt de guerre, aux allocations aux familles nécéssiteuses des mobilisés, au rôle des maires et des officiers d'état-civil par rapport aux décès et disparitions aux armées, aux réquisitions en temps de guerre (1914 - 1919).

Date

1914-1919

Cote

EDEPOT71 4H/3

Résultat n°11

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Guerre de 1914-1918 : circulation, emprunt national, travail, subsistances, nouvelles des militaires, évacuation, réfugiés, commémorations, réquisitions.

Date

1914-1924

Cote

EDEPOT11 4H/2

Résultat n°12

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Réfugiés italiens ; allocations, logements, correspondance, 2 fiches de ménage, cartes d'identité vierges, 1 tableau des réfugiés italiens, belges, français à CHAMARANDE du 15 janvier 1917 ; circulaire et affiche sur le retour des réfugiés dans leur pays d'origine.

Date

1915-1918

Cote

EDEPOT22 4H/7

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés : états nominatifs des dépenses pour le logement, l'entretien et la subsistance des réfugiés, cahiers d'inscription des allocataires, réclamations, certificats d'allocations, circulaires, correspondance.

Date

1915-1920

Cote

EDEPOT19 4H/7

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Première guerre mondiale). Enquêtes sur des incendies dans les bâtiments militaires, fausses nouvelles, lettre aux instituteurs par Léon Robelin, secrétaire général de la ligue française de l'enseignement, transmission de communiqués, annexe au traité de paix de Versailles, dommages de guerre, délivrance de casques, atterrissage d'avions, commémoration en faveur des soldats de France, indemnités aux démobilisés, prisonniers de guerre, solidarité avec les nations alliées, réfugiés, étrangers, hommage rendu aux femmes (1916-1920).

Date

1916-1920

Cote

EDEPOT17 4H/4

Résultat n°15

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. 1 cahier des réfugiés français, belges et italiens. Liste des communes de France dans lesquelles la vie normale ne peut pas être reprise, par suite les habitants continueront jusqu'à nouvel ordre d'être considérés comme réfugiés (10 p.). Circulaire du préfet sur le rapatriement des soldats russes.

Date

1917-1922

Cote

EDEPOT22 4H/8

Résultat n°16

Mise à disposition d'immeubles appartenant aux Austro-Allemands pour des réfugiés, en vertu de la circulaire du 11.02.1916 : Breux, Brunoy, Corbeil, Draveil, Etampes, Etiolles, Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux, Villeconin, Yerres.

Date

1917-1922

Cote

8R/3

Résultat n°17
Fuite devant l'invasion dans la Somme (LSU 2059)

1 media

Fuite devant l'invasion dans la Somme (LSU 2059)

Date

1918

Cote

32NUM7/80

Résultat n°18

PALAISEAU. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

1M/154

Résultat n°19

La guerre à DOURDAN

Date

1938-1995

Cote

98J/278

Résultat n°20

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre étrangère, guerre civile espagnole, accueil de réfugiés espagnols (1938).

Date

1938

Cote

EDEPOT81 4H/6