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100 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

Date

1973

Cote

18FI/1356

Résultat n°2
PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

1 media

PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

Date

1972

Cote

18FI/1423

Résultat n°3
PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

1 media

PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

Date

1972

Cote

18FI/1424

Résultat n°4
Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

Date

1988

Cote

18FI/2651

Résultat n°5
Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

Date

1988

Cote

18FI/2652

Résultat n°6
Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

Date

1988

Cote

18FI/2653

Résultat n°7
Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

Date

1988

Cote

18FI/2654

Résultat n°8

EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la mise en place d'une ville regroupant les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Evry et Lisses, FIAP d'Evry, 22 janvier 1982.

Date

1982

Cote

18FI/2949

Résultat n°9
LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

1 media

LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

Date

1983

Cote

18FI/3329

Résultat n°10
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Date

1962

Cote

61FI8/61

Résultat n°11
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Date

1962

Cote

61FI8/62

Résultat n°12
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Date

1962

Cote

61FI8/63

Résultat n°13

L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 1

Date

1958

Cote

INOCTAVO/1616/1

Résultat n°14

L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 2 : cartes

Date

1960

Cote

INOCTAVO/1616/2

Résultat n°15

Le référendum d'octobre et les élections de novembre 1962

Date

1965

Cote

INOCTAVO/1618

Résultat n°16

Le référendum du 8 avril 1962. T 1

Date

1963

Cote

INOCTAVO/1619/1

Résultat n°17

Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes

Date

1963

Cote

INOCTAVO/1619/2

Résultat n°18

Le référendum du 8 janvier 1961. T 1

Date

1962

Cote

INOCTAVO/1621/1

Résultat n°19

Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes

Date

1962

Cote

INOCTAVO/1621/2

Résultat n°20

L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance d'une démocratie électorale, élections et votes dans l'espace essonnien de la Première à la Seconde République

Date

2000

Cote

INQUARTO/2386