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100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

Cote
EDEPOT17 1K/2
 Date
1848-1898
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°2

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT23 1K/6
 Date
1851-1870
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites...
Résultat n°3

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

Cote
EDEPOT58 1K/6
 Date
1851-1870
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux...
Résultat n°4

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites, procès-verbaux (1851-1870).

Cote
EDEPOT5 1K/2
 Date
1851-1870
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites,...
Résultat n°5

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

Cote
EDEPOT46 1K/4
 Date
1851-1925
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite...
Résultat n°6

BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif au renouvellement du mandat présidentiel de Louis-Napoléon Bonaparte (1851). Plébiscites relatifs au rétablissement et au maintien de la dignité impériale en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1870).

Cote
EDEPOT4 1K/2
 Date
1851-1870
 Lieu
BROUY
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif...
Résultat n°7

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Plébiscites relatifs à l'établissement et à la consolidation du Second empire français : procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1870).

Cote
EDEPOT82 1K/8
 Date
1851-1870
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale, procès-verbal

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Plébiscites...
Résultat n°8

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Cote
EDEPOT54 1K/3
 Date
1852-1919
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, décision, affiche, texte officiel

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Plébiscite en faveur de l'accession au trône de Napoléon III en tant qu'empereur des Français : correspondance du ministre de l'intérieur et du préfet (1852).

Cote
EDEPOT77 1K/3
 Date
1852
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Plébiscite...
Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Carrière, indemnité due par la poudrerie du Bouchet à la commune consentant à l'abandon de son droit d'extraction du tuf sur une parcelle en cours d'acquisition par la poudrerie (1920). Carrière de sable, carrière à ciel ouvert située au lieu-dit la Butte du Télégraphe : acte d'acquisition par la commune (1867), référendum communal pour la vente de la sablière communale (1848), offre d'achat par le sieur Roussel (1894), acceptation de l'offre (1905).

Cote
EDEPOT77 2O/7
 Date
1867-1920
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°11

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

Cote
EDEPOT81 1K/1
 Date
1868-1938
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite...
Résultat n°12

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Cote
EDEPOT22 1K/8
 Date
1870
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°13

BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites : procès-verbaux (1870).

Cote
EDEPOT3 1K/3
 Date
1870
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites...
Résultat n°14

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des opérations électorales. Référendum du 28 septembre 1958 : procès-verbal des opérations électorales.

Cote
EDEPOT20 1K/7
 Date
1870-1958
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Plébiscite...
Résultat n°15

GRANGES-LE-ROI (LES). - Plébiscite : procès-verbal (1870).

Cote
EDEPOT45 1K/2
 Date
1870
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Plébiscite : procès-verbal...
Résultat n°16

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections : plébiscite de 1870, affiche, correspondance.

Cote
EDEPOT7 1K/5
 Date
1870
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
affiche, correspondance

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections : plébiscite de 1870,...
Résultat n°17

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance.

Cote
EDEPOT26 1K/2
 Date
1945-1958
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
procès-verbal, circulaire, correspondance

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums...
Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections générales et référendum [oct. 1945].

Cote
EDEPOT28 1K/13
 Date
1945
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°19

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT18 1K/3
 Date
1945-1946
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Référendums...
Résultat n°20

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 : procès-verbaux des opérations de vote, instructions du préfet et du sous-préfet ; référendum du 5 mai 1946 : deux exemplaires du préambule et de la constitution de la IVe République [deux affiches], deux listes d'émargement, un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de votes, instructions du préfet ; référendum du 13 octobre 1946 : un exemplaire de la constitution de la IVe République [affiche], deux exemplaires du décret du président du gouvernement provisoire de la République [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 28 septembre 1958 : deux exemplaires de la constitution [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, deux annexes au procès-verbal des opérations électorales, télégramme officiel ; référendum du huit avril 1962 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, un vote par correspondance.

Cote
EDEPOT82 1K/9
 Date
1945-1962
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, circulaire, télégramme

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum...