pupille de la nation

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).	Cote 1085W/1	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...
Résultat n°2	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).	Cote 1085W/43	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°3	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).	Cote 1085W/11	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°4	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).	Cote 1085W/6	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°5	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).	Cote 2345W/43	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°6	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-GRA (1977).	Cote 1084W/27	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°7	9, 16 novembre.	Cote 3001W/17	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1984. 9, 16 novembre.
Résultat n°8	Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).	Cote 79J81/29	Date 1755-1925	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document publication officielle, publication périodique, tract, discours
	Contexte : FONDS DE COURCEL DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...
Résultat n°9	1er, 8, 15 juillet [lacune août].	Cote 3001W/82	Date 1988	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1988. 1er, 8, 15 juillet [lacune août].
Résultat n°10	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (janvier 1981).	Cote 2345W/23	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°11	6, 13 décembre.	Cote 3001W/34	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1985. 6, 13 décembre.
Résultat n°12	Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.	Cote 3U/1147	Date 1924-1925	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°13	Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.	Cote 3U/2575	Date 1919-1938	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation,...
Résultat n°14	24, 31 janvier.	Cote 3001W/38	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1986. 24, 31 janvier.
Résultat n°15	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (mai 1981).	Cote 2345W/26	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°16	18 décembre.	Cote 3001W/72	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1987. 18 décembre.
Résultat n°17	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (17 et 24 février 1982).	Cote 2345W/35	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°18	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PRO-RAB (1977).	Cote 1084W/44	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°19	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-L (1977).	Cote 1084W/68	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°20	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres JUD-LAB (1977).	Cote 1084W/31	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°21	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BAB-BAI (1977).	Cote 1084W/4	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°22	18, 25 mars.	Cote 3001W/77	Date 1988	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1988. 18, 25 mars.
Résultat n°23	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom (janvier - juillet 1976).	Cote 2345W/1	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°24	VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).	Cote EDEPOT77 1R/6	Date 1918-1919	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°25	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GUI-HOY (1978).	Cote 1085W/27	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°26	RIS-ORANGIS : Association artistique et théatrale rissoise, n°74/117 (1974-1980) ; Association des habitants des HLM de l'Essonne (bâtiments n°134, 135 et 136), n°79/173 (1979-1981) ; Association des locataires de la ferme du Temple, n°449 (1967) ; Association des locataires tributaires et copropriétaires de l'immeuble n°1, n°2893 (1956-1959) ; Association des locataires tributaires et copropriétaires de l'immeuble n°2, n°2892 (1956-1959) ; Association des parents d'élèves de l'école paroissiale de filles, n°3097 (1959) ; Association pour le soutien du centre commercial des hameaux de la Roche, n°73/82 (1973-1977) ; ASMV (Association pour le Spectacle et la Musique Vécus), n°78/207 (1978-1980) ; Association sportive, n°1856 (1941-1942), n°1889 (1944) ; Association syndicale des familles, n°896 (1960-1971) ; Avenir des pupilles de la nation (l'), n°1086 (1929) ; Boule rissoise (la), n°2797 (1955) ; Boxing-club de Grigny et Ris-Orangis, n°2721 (1953-1955) ; Centre culturel, loisir des jeunes, n°3146 (1959-1965) ; Club athlétique, n°550 (1921-1935) ; Club athlétique, n°1199 (1931-1938) ; Club des sans-soucis, n°1736 (1938) ; Comité de défense, n°1424 (1934) ; Comité de défense des habitants et contribuables, n°3242 (1960) ; Comité familial scolaire, n°2230 (1948) ; Comité républicain laïque de défense des intérêts communaux, n°1455 (1935) ; Coopérative de l'école maternelle du centre, n°3241 (1960) ; Duo Jean-Marie-Leclair, n°78/42 (1978-1981) ; Etoile de Ris (l'), n°59 (1904-1922) ; Fraternité (la), n°934 (1971-1972) ; Gaubit vert (le), n°2843 (1955-1958) ; Jeunes de Ris-Orangis. Société de gymnastique, n°255 (1911) ; Karting-jet, n°3189 (1960) ; Moto-club, n°2652, n°2664 (1952) ; Oeuvre des colonies de vacances, n°2251 (1948).	Cote 1007W/34	Date 1904-1981	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901. RIS-ORANGIS : Association artistique et théatrale rissoise,...
Résultat n°27	4, 11, 18, 25 janvier.	Cote 3001W/20	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1985. 4, 11, 18, 25 janvier.
Résultat n°28	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres COU-DEC (1977).	Cote 1084W/18	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°29	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres DES-DUB (1978).	Cote 1085W/19	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°30	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres RIG-ROD (1978).	Cote 1085W/47	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°31	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BOUR-BRIO (1978).	Cote 1085W/9	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°32	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres K-LES (1977).	Cote 1084W/59	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°33	3, 10 octobre.	Cote 3001W/47	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1986. 3, 10 octobre.
Résultat n°34	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (décembre 1981).	Cote 2345W/32	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°35	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours (janvier 1980).	Cote 2345W/15	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°36	20 novembre.	Cote 3001W/69	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1987. 20 novembre.
Résultat n°37	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1980).	Cote 2345W/21	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°38	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage,décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (janvier-mars 1978).	Cote 2345W/6	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°39	7, 14 décembre.	Cote 3001W/19	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1984. 7, 14 décembre.
Résultat n°40	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (avril-septembre 1978) [lacunes août 1978].	Cote 2345W/7	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°41	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BOUC-BOUL (1977).	Cote 1084W/12	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°42	19, 26 avril.	Cote 3001W/23	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1985. 19, 26 avril.
Résultat n°43	13, 27 février.	Cote 3001W/55	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1987. 13, 27 février.
Résultat n°44	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PERR-PINE (1977).	Cote 1084W/42	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°45	Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.	Cote 3U/1144	Date 1921	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°46	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres ROUS-RUH (1978).	Cote 1085W/49	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°47	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres SIC-SOL (1978).	Cote 1085W/52	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°48	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres TOUR-VAS (1978).	Cote 1085W/56	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°49	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres A-BEL (1977).	Cote 1084W/51	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°50	Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.	Cote 3U/1146	Date 1923	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°51	9, 16 Janvier.	Cote 3001W/52	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1987. 9, 16 Janvier.
Résultat n°52	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres H-J (1977).	Cote 1084W/58	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°53	Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.	Cote 3U/1155	Date 1933	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°54	FLEURY-MEROGIS. - Groupe scolaire 'Les Aunettes', construction : plans ; Pupilles de l'école publique de l'ESSONNE : plans du Centre de vacances à NOYER-EN-CHAMPSAUR.	Cote 21J/95	Date 1974	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document plan
	Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET FLEURY-MEROGIS. - Groupe scolaire 'Les Aunettes', construction...
Résultat n°55	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (mai 1982).	Cote 2345W/38	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°56	3, 10, 24 mai.	Cote 3001W/24	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1985. 3, 10, 24 mai.
Résultat n°57	20, 27 mai.	Cote 3001W/80	Date 1988	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1988. 20, 27 mai.
Résultat n°58	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BAT-BELA (1978).	Cote 1085W/4	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°59	7, 21, 28 février.	Cote 3001W/39	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1986. 7, 21, 28 février.
Résultat n°60	Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.	Cote 3U/1140/2	Date 1919	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....
Résultat n°61	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres NU-RAM (1977).	Cote 1084W/62	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°62	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres DEL-DENE (1977).	Cote 1084W/19	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°63	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance (janvier-avril 1977).	Cote 2345W/3	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°64	28 octobre.	Cote 3001W/85	Date 1988	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1988. 28 octobre.
Résultat n°65	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres SPA-TALL (1978).	Cote 1085W/53	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°66	10, 17 février.	Cote 3001W/90	Date 1989	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1989. 10, 17 février.
Résultat n°67	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres AN-ASC (1977).	Cote 1084W/2	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°68	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres FOU-GAI (1978).	Cote 1085W/22	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°69	Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (mars 1979).	Cote 2345W/10	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°70	7 juillet [lacune août].	Cote 3001W/98	Date 1989	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1989. 7 juillet [lacune août].
Résultat n°71	Greffe, civil. - Affaires civiles	Cote 3U/1111/1	Date 1888-1948	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, BRUNOY Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GRECE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT	Type de document dossier individuel, minute juridictionnelle, procès-verbal d'infraction
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Affaires civiles
Résultat n°72	13, 20, 27 janvier.	Cote 3001W/7	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1984. 13, 20, 27 janvier.
Résultat n°73	Jugements, année 1975. Demande en matière de baisse des mises à prix, d'autorité parentale, de modification de prénom, de légitimation post-nuptias, d'adoption, de succession, de partage, de pupille de la nation, de déchéance de la puissance parentale, de requête à fin de commission de notaire, d'autorisation de vente, de licitation judiciaire, de jugement déclaratif de décès.	Cote 2083W/74	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003) Jugements, année 1975. Demande en matière de baisse...
Résultat n°74	24, 31 mars.	Cote 3001W/93	Date 1989	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1989. 24, 31 mars.
Résultat n°75	27 octobre.	Cote 3001W/101	Date 1989	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1989. 27 octobre.
Résultat n°76	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres A-CAM (1977).	Cote 1084W/65	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°77	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres RAY-STE (1977).	Cote 1084W/63	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°78	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GON-GUI (1978).	Cote 1085W/26	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°79	11, 18, 25, 28 mai.	Cote 3001W/12	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments... Minutes des décisions civiles. 1984. 11, 18, 25, 28 mai.
Résultat n°80	Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CLE-DES (1977).	Cote 1084W/55	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

Résultats de la recherche

Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-GRA (1977).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

9, 16 novembre.

Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

Contexte : FONDS DE COURCEL

1er, 8, 15 juillet [lacune août].

Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

6, 13 décembre.

Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

24, 31 janvier.

Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

18 décembre.

Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PRO-RAB (1977).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-L (1977).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres JUD-LAB (1977).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BAB-BAI (1977).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

18, 25 mars.

Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GUI-HOY (1978).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

4, 11, 18, 25 janvier.

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Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres COU-DEC (1977).

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Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres DES-DUB (1978).

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Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres RIG-ROD (1978).

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Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BOUR-BRIO (1978).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres K-LES (1977).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

3, 10 octobre.

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Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

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20 novembre.

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Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

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7, 14 décembre.

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Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BOUC-BOUL (1977).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

19, 26 avril.

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13, 27 février.

Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PERR-PINE (1977).

Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres ROUS-RUH (1978).