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341 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/1

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/43

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/11

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/6

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2345W/43

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-GRA (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/27

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    9, 16 novembre.

    Date

    1984

    Cote

    3001W/17

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1984.
    • 9, 16 novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

    Date

    1755-1925

    Cote

    79J81/29

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    1er, 8, 15 juillet [lacune août].

    Date

    1988

    Cote

    3001W/82

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1988.
    • 1er, 8, 15 juillet [lacune août].

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (janvier 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2345W/23

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    6, 13 décembre.

    Date

    1985

    Cote

    3001W/34

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1985.
    • 6, 13 décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1924-1925

    Cote

    3U/1147

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

    Date

    1919-1938

    Cote

    3U/2575

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    24, 31 janvier.

    Date

    1986

    Cote

    3001W/38

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1986.
    • 24, 31 janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2345W/26

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    18 décembre.

    Date

    1987

    Cote

    3001W/72

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1987.
    • 18 décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (17 et 24 février 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2345W/35

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PRO-RAB (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/44

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-L (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/68

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres JUD-LAB (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/31

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)