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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q1/729
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°2
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Cote
4Q1/5687
Date
1882
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT18 1G/16
Date
1883-1897
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés...
Résultat n°4
Cote
4Q1/913
Date
1815
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
  • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...
Résultat n°5
Cote
4Q2/1144
Date
1884
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 716 (1er-21 mars 1884).
Résultat n°6
Cote
4Q1/2082
Date
1873
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Résultat n°7
Cote
4Q1/1099
Date
1830-1831
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).
Résultat n°8
Cote
4Q2/599
Date
1839
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).
Résultat n°9
Cote
4Q1/625
Date
1872
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°10
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Cote
4Q1/5848
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°11
Volume 226.

202 medias

Cote
4Q2/1816
Date
1925-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 226.
Résultat n°12
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Cote
4Q1/5651
Date
1864
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°13
Cote
4Q1/21
Date
1803-1805
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Résultat n°14
Volume 229.

202 medias

Cote
4Q2/1819
Date
1926-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 229.
Résultat n°15
Cote
4Q2/1289
Date
1894
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 861 (19 février-16 avril 1894).
Résultat n°16
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

205 medias

Cote
4Q1/6115
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°17
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

202 medias

Cote
4Q1/5989
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°18
Cote
4Q1/299
Date
1844
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Résultat n°19
Cote
4Q1/1935
Date
1868
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1178 (4 - 24 août 1868).
Résultat n°20
Cote
4Q1/5272
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°21
Cote
4Q1/2140
Date
1875
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).
Résultat n°22
Volume 136.

202 medias

Cote
4Q2/1726
Date
1859-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 136.
Résultat n°23
Volume 2 : Berrurier à Brassier.

201 medias

Cote
4Q2/1552
Date
1799-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
  • 1ere série (1799 - 1955).
  • Volume 2 : Berrurier à Brassier.
Résultat n°24
Cote
4Q1/12
Date
1798-1800
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....
Résultat n°25
Cote
1999W/18
Date
1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°26
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

210 medias

Cote
4Q1/5797
Date
1915
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°27
Cote
4Q1/2381
Date
1881
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).
Résultat n°28
Cote
4Q2/1129
Date
1883
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).
Résultat n°29
Cote
4Q1/2315
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).
Résultat n°30
Cote
EDEPOT76 1S/2
Date
1866
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document -
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les...
Résultat n°31
Cote
4Q1/466
Date
1859
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Résultat n°32
Cote
4Q1/5293
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°33
Cote
4Q2/487
Date
1812
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).
Résultat n°34
Cote
1999W/5
Date
1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°35
Volume 65.

204 medias

Cote
4Q2/1655
Date
1809-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 65.
Résultat n°36
Cote
4Q1/475
Date
1860
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Résultat n°37
Cote
4Q1/1123
Date
1832-1833
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).
Résultat n°38
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

203 medias

Cote
4Q1/5661
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°39
Cote
4Q1/200
Date
1836
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).
Résultat n°40
Cote
4Q1/5309
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°41
Cote
4Q1/1109
Date
1831
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 352 (8 novembre - 13 décembre 1831).
Résultat n°42
Cote
4Q2/1063
Date
1879
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 635 (12 avril-3 mai 1879).
Résultat n°43
Cote
4Q1/1964
Date
1869
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1207 (28 juin - 21 juillet 1869).
Résultat n°44
Cote
4Q1/4960
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).
Résultat n°45
Cote
4Q1/2246
Date
1878
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1489 (20 février - 26 mars 1878).
Résultat n°46
Cote
4Q1/1142
Date
1834
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 385 (18 mars - 22 avril 1834).
Résultat n°47
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

201 medias

Cote
4Q1/5615
Date
1853
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°48
Cote
30J/124
Date
1782-1829
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°49
Volume 43 : Nouveaux noms de A à Z.

191 medias

Cote
4Q2/2077
Date
1799-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
  • 1ere série (1799 - 1955).
  • Volume 43 : Nouveaux noms de A à Z.
Résultat n°50
Cote
4Q1/373
Date
1851
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).
Résultat n°51
Cote
4Q1/2266
Date
1878
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1509 (22 octobre - 5 novembre 1878).
Résultat n°52
Cote
4Q1/460
Date
1858
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).
Résultat n°53
Cote
4Q1/4928
Date
1955-1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).
Résultat n°54
Cote
70J/285
Date
1990-1992
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...
Résultat n°55
Cote
4Q1/5301
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°56
Cote
4Q2/829
Date
1864
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 401 (28 juin-23 juillet 1864).
Résultat n°57
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

204 medias

Cote
4Q1/5970
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°58
Cote
4Q1/1125
Date
1833
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 368 (18 janvier - 8 février 1833).
Résultat n°59
Cote
4Q1/2691
Date
1890
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).
Résultat n°60
Cote
4Q1/3031
Date
Entre le 24 décembre 1887 et le 19 janvier 1888
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1875.
Résultat n°61
Cote
4Q1/5411
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°62
Cote
4Q1/5192
Date
1949
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°63
Cote
4Q1/5085
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).
Résultat n°64
Cote
4Q1/2678
Date
1889
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).
Résultat n°65
Cote
4Q1/2290
Date
1879
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1533 (4 juillet - 8 août 1879).
Résultat n°66
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 564 : A-Z (registre ouvert en 1930).

203 medias

Cote
4Q1/5971
Date
1930
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°67
Cote
4Q1/487
Date
1861
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).
Résultat n°68
Cote
4Q2/1398
Date
1883-1884
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques...
  • Volume 435 (11 décembre 1883-6 février 1884).
Résultat n°69
Cote
4Q1/5292
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°70
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

204 medias

Cote
4Q1/5865
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°71
Cote
4Q1/827
Date
Entre le 29 janvier 1805 et le 25 février 1805
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 70 (9 pluviôse - 6 ventôse an XIII).
Résultat n°72
Cote
4Q2/1548
Date
1900
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Dépôt des bordereaux et titres à inscrire, mentionner...
  • Volume 124 (4 janvier-17 décembre 1900).
Résultat n°73
Volume 50.

205 medias

Cote
4Q2/1640
Date
1803-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 50.
Résultat n°74
Volume 57.

202 medias

Cote
4Q2/1647
Date
1808-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 57.
Résultat n°75
Cote
4Q2/782
Date
1861
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 354 (6 juillet-1er août 1861).
Résultat n°76
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

202 medias

Cote
4Q1/5557
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°77
Cote
4Q1/1959
Date
1869
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1202 (4 mai - 2 juillet 1869).
Résultat n°78
Cote
4Q2/1189
Date
1887
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 761 (12 février-7 avril 1887).
Résultat n°79
Volume 46 : Lettres H à I (1799 - 1955).

24 medias

Cote
4Q2/2080
Date
1799-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Doublons des formalités hypothécaires.
  • Doublons des tables alphabétiques des formalités hypothécaires
  • Volume 46 : Lettres H à I (1799 - 1955).
Résultat n°80
Cote
4Q1/1241
Date
1840
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 484 (21 février - 7 avril 1840).