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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q1/729
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°2
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Cote
4Q1/5687
Date
1882
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT18 1G/16
Date
1883-1897
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice des propriétés...
Résultat n°4
Cote
4Q1/913
Date
1815
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
  • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...
Résultat n°5
Cote
4Q2/1144
Date
1884
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 716 (1er-21 mars 1884).
Résultat n°6
Cote
4Q1/2082
Date
1873
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Résultat n°7
Cote
4Q1/1099
Date
1830-1831
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).
Résultat n°8
Cote
4Q2/599
Date
1839
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).
Résultat n°9
Cote
4Q1/625
Date
1872
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°10
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Cote
4Q1/5848
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°11
Volume 226.

202 medias

Cote
4Q2/1816
Date
1925-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 226.
Résultat n°12
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Cote
4Q1/5651
Date
1864
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°13
Cote
4Q1/21
Date
1803-1805
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Résultat n°14
Volume 229.

202 medias

Cote
4Q2/1819
Date
1926-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 229.
Résultat n°15
Cote
4Q2/1289
Date
1894
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 861 (19 février-16 avril 1894).
Résultat n°16
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

205 medias

Cote
4Q1/6115
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°17
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

202 medias

Cote
4Q1/5989
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°18
Cote
4Q1/299
Date
1844
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Résultat n°19
Cote
4Q1/1935
Date
1868
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1178 (4 - 24 août 1868).
Résultat n°20
Cote
4Q1/5272
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°21
Cote
4Q1/2140
Date
1875
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).
Résultat n°22
Volume 136.

202 medias

Cote
4Q2/1726
Date
1859-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 136.
Résultat n°23
Volume 2 : Berrurier à Brassier.

201 medias

Cote
4Q2/1552
Date
1799-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
  • 1ere série (1799 - 1955).
  • Volume 2 : Berrurier à Brassier.
Résultat n°24
Cote
4Q1/12
Date
1798-1800
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....
Résultat n°25
Cote
1999W/18
Date
1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°26
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

210 medias

Cote
4Q1/5797
Date
1915
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°27
Cote
4Q1/2381
Date
1881
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).
Résultat n°28
Cote
4Q2/1129
Date
1883
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).
Résultat n°29
Cote
4Q1/2315
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).
Résultat n°30
Cote
EDEPOT76 1S/2
Date
1866
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document -
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les...
Résultat n°31
Cote
4Q1/466
Date
1859
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Résultat n°32
Cote
4Q1/5293
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°33
Cote
4Q2/487
Date
1812
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).
Résultat n°34
Cote
1999W/5
Date
1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°35
Volume 65.

204 medias

Cote
4Q2/1655
Date
1809-1955
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
Type de document
répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 65.
Résultat n°36
Cote
4Q1/475
Date
1860
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Résultat n°37
Cote
4Q1/1123
Date
1832-1833
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).
Résultat n°38
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

203 medias

Cote
4Q1/5661
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°39
Cote
4Q1/200
Date
1836
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).
Résultat n°40
Cote
4Q1/5309
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...