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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

Cote
1953W/128
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°2

Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

Cote
1953W/125
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs IND. (Industrie) (1994).
Résultat n°3

Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

Cote
1953W/79
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie)...
Résultat n°4

Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie) (1993).

Cote
1953W/119
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie)...
Résultat n°5

Accords collectifs (1992).

Cote
1953W/178
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1992).
Résultat n°6

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

Cote
2228W/46
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°7

Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999).

Cote
1953W/152
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999)....
Résultat n°8

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

Cote
2228W/23
 Date
1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°9

Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau de jugement - commerce) (1995).

Cote
1953W/129
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°10

Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau de jugement - encadrement) (1995).

Cote
1953W/130
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°11

Dossiers procédure référé-encadrement

Cote
1960W/16
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
Résultat n°12

Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983).

Cote
1953W/67
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983)....
Résultat n°13

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

Cote
2228W/11
 Date
1988-1989
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°14

Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses) (1998).

Cote
1953W/146
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°15

Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).

Cote
1953W/133
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).
Résultat n°16

Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses - agriculture) (1992).

Cote
1953W/111
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°17

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/01/2000 au 18/01/2000).

Cote
2228W/55
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°18

Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1985).

Cote
1953W/71
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1985)....
Résultat n°19

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/12/1996 au 17/03/1997).

Cote
2228W/36
 Date
1996-1997
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°20

Accords collectifs (Avril - juin 1995).

Cote
1953W/184
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (Avril - juin 1995).
Résultat n°21

1981.
Cote
3155W/21
 Date
1981
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections syndicales et prud'hommales
  • 1981.
Résultat n°22

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/07/1996 au 10/09/1996).

Cote
2228W/34
 Date
1996
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°23

Plumitifs COM (Commerce) (2000).

Cote
1953W/161
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs COM (Commerce) (2000).
Résultat n°24

Plumitif de prud'homme : ATHIS-MONS (1975-1977).

Cote
1976W/401
 Date
1975-1977
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif de prud'homme : ATHIS-MONS (1975-1977).
Résultat n°25

Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.
Cote
909W/5
 Date
1969-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale, correspondance, procès-verbal d'élection

  • Contexte : RECENSEMENT DE POPULATION, CHAMBRE D'AGRICULTURE, AFFAIRES...

  • Élections : révision des listes électorales 1970-1971...
Résultat n°26

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (29/06/2000 au 27/07/2000).

Cote
2228W/65
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°27

Registres d'audience de référé

Cote
1960W/23
 Date
1997-1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience de référé
Résultat n°28

Jugements en référé (Août - décembre 1998).

Cote
1953W/13
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Août - décembre 1998).
Résultat n°29

Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

Cote
1953W/33
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).
Résultat n°30

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/01/1985 au 14/04/1985).

Cote
2228W/2
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°31

Dossiers procédure activités diverses - encadrement

Cote
1960W/14
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...
Résultat n°32

Plumitifs BC BJ AGRI. (bureau de conciliation - bureau de jugement - agriculture) (1986-1989).

Cote
1953W/99
 Date
1986-1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AGRI. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°33

Accords collectifs (1973-1984).

Cote
1953W/170
 Date
1973-1984
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1973-1984).
Résultat n°34

Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

Cote
1953W/48
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).
Résultat n°35

Plumitifs COM (commerce) (2002-2003).

Cote
1953W/168
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs COM (commerce) (2002-2003).
Résultat n°36

Minutes de jugements de prud'homme (Août 1977 - mars 1978).

Cote
1976W/396
 Date
1977-1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements de prud'homme (Août 1977 - mars...
Résultat n°37

Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

Cote
1953W/3
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).
Résultat n°38

Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses) (1997).

Cote
1953W/143
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°39

Règlements intérieurs des entreprises (1992).

Cote
1953W/211
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1992).
Résultat n°40

1979.
Cote
3155W/20
 Date
1979
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections syndicales et prud'hommales
  • 1979.