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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité ouvrier de secours immédiats (C.O.S.I.), s.d., N et B. Dim. 22 x 18.

    Date

    1944

    Cote

    2FI/462

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité...
  2. Résultat n°2

    Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

    Date

    2004

    Cote

    GBR/2880

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne,...
  3. Résultat n°3

    Code des assurances. Tome 1 : parties législative et réglementaire, arrêtés

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1444/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des assurances. Tome 1 : parties législative et...
  4. Résultat n°4

    Code des assurances. Tome 2 : Index alphabétique, tables de concordance, annexes au code

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1444/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des assurances. Tome 2 : Index alphabétique, tables...
  5. Résultat n°5

    La protection sociale agricole. Numéro spécial du Bulletin d'information du Ministère de l'Agriculture et du Développement rural, 1974

    Date

    1974

    Cote

    INQUARTO/864

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La protection sociale agricole. Numéro spécial du Bulletin...
  6. Résultat n°6

    INSEE. Données sociales Ile-de-France 1989

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/1908

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • INSEE. Données sociales Ile-de-France 1989
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918. - I : Fonds du Statthalter

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1980

    Cote

    INV/717/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918II : Fascicule 1 : Division I

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1981

    Cote

    INV/717/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918. - II : Fascicule 2 : Division I.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1981

    Cote

    INV/717/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine...
  10. Résultat n°10

    Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

    Auteur

    LUCET, Janine

    Date

    1991

    Cote

    INV/951

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les versements des administrations de l'Etat et du...
  11. Résultat n°11

    Comité d'histoire de la sécurité sociale, association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale. - Catalogue des publications

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/2116

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Comité d'histoire de la sécurité sociale, association...
  12. Résultat n°12

    Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement d'Etampes (1907) ; Everite, ses plaques ondulées, ses ardoises, ses panneaux incombustibles en amiante-ciment (1926) ; Fibrociment Poissy (1922) ; Le Pin Maritime, manuel pratique de culture et de gemmage de R. Cattin et J.J. Saint-Jours (1905) ; catalogue des établissement Bonin, Sénart et Bruneau à Lardy pour la vente de pierres agglomérées, pierres meulières et macadam ; Commentaire de la loi du 14 juillet 1905 relative à l'Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables indigents ; Mémoire imprimé adressé à M le Maire d'Etampes par Auguste Magne architecte pour la restauration de l'Hôtel de Ville (1850). Notes diverses, inachevées, sans date. Un plan aquarellé représentant deux fenêtres du château, décoration intérieure, sans légende et sans date.

    Date

    1905-1922

    Cote

    27J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Protection sociale.

    Date

    1996

    Cote

    45J/38

    • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

    • Protection sociale.
  14. Résultat n°14

    Publications et communication, brochures. - Brochure sur la retraite des cadres et assimilés à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1980-1981). Guide pratique de l'adhérent de la mutuelle, publié par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le bilan social individuel pour la prévoyance et la retraite, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur des conseils pour la retraite, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1994). Brochure sur la protection sociale, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la retraite à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1997). Brochure sur les rentes de l'Union des assurances parisiennes, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1997). Brochure sur la mutuelle du personnel IBM : histoire, bilan, mode d'emploi, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Brochure sur la retraite et la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1999). Brochure de présentation de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites des salariés avec la compagnie IBM France (1999). Guide familial, publié par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1999). Brochure sur la pension de réversion, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (2005). Brochure sur les projets d'adhésion de la mutuelle, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les règles importantes pour la constitution des dossiers médicaux de la société mutualiste, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur le régime de retraite des salariés du personnel IBM France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

    Date

    1980-2005

    Cote

    75J/209

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, brochures. - Brochure...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registre matricule d'admission (1963-1977).

    Date

    1963-1977

    Cote

    83J/1

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registre...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres d'appel journalier (1963-1978).

    Date

    1963-1978

    Cote

    83J/2

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, mouvements des élèves (sorties, retours) : listes (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    83J/3

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, mouvements...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, Journées Portes ouvertes du 20 juin 1989 : programme (1989).

    Date

    1989

    Cote

    83J/4

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, Journées...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, budget, calcul du prix de la journée : arrêté, budget prévisionnel, état du personnel, tableau des amortissements, circulaires (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    83J/5

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, budget,...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, comptabilité : cahier (1964-1970).

    Date

    1964-1970

    Cote

    83J/6

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, comptabilité...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : bulletins de salaire, cahier de renseignements de sécurité sociale et d'URSAFF (1967-1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    83J/7

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel, reconversion : liste et arrêté du 14 juin 1990 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    83J/8

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel,...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de A à D (1972-1990).

    Date

    1972-1990

    Cote

    83J/9

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de E à H (1972-1990).

    Date

    1979-1990

    Cote

    83J/10

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de J à Pe (1973-1990).

    Date

    1973-1990

    Cote

    83J/11

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de Po à W (1970-1990).

    Date

    1970-1990

    Cote

    83J/12

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers médicaux (1952-1967).

    Date

    1952-1967

    Cote

    83J/13

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : fiches sociales (1941-1954).

    Date

    1941-1954

    Cote

    83J/14

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de A à De (1954-1978). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

    Date

    1954-1978

    Cote

    83J/15

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Deu à Mang (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

    Date

    1954-1973

    Cote

    83J/16

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Maur à V (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

    Date

    1951-1973

    Cote

    83J/17

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de A à Bou (1970-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1970-1990

    Cote

    83J/18

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Br à D (1970-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1970-1990

    Cote

    83J/19

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de E à Ga (1980-1988). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1980-1988

    Cote

    83J/20

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Go à Ke (1978-1988). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1978-1988

    Cote

    83J/21

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Kh à Pop (1976-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    83J/22

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Pou à Y (1972-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1972-1990

    Cote

    83J/23

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques locales et départementales : bilan du conseil des prud'hommes d'Evry (1997), élections conseiller prud'hommes (professions de foi des candidats), résultats des élections prud'homales (1997), documentations sur les résultats des élections prud'homales (1997) et liste des élus (1997), discours du substitut du procureur (Gazeau) sur le conseil des prud'hommes (23 Janvier 1998), discours de Claude Vival (Pdt, collège salarié, CGT) (23 Janvier 1998). Emplois .- tracts et journaux politiques sur les sans-papiers, l'exploitation des enfants et des adultes, l'emploi (1991-2000), tracts politiques sur les élections européennes (13 juin 1999). CORBEIL.- utilisation des locaux de la bourse du travail : courriers. Chômage : tracts, publications (1997-1998). Formation professionnelle promotion sociale et emplois : arrêté de création du comité (1995). CORBEIL.- Entreprises : enquêtes, statistiques (1998), tableaux récapitulatifs emplois (1992-1994), chambre de commerce et d'industrie : rapport d'activité 1997 et ""Essonne en Chiffres"" sur l'emploi (1998). EVRY.- ""Les Cahiers de l'Observatoire, Evolution de l'emploi, Agglomération d'Evry"" (1994-1995). Ile de France : extrait de l'Atlas des Franciliens sur l'évolution de la population active (1992). Usine AVEBE-DECAUVILLE : compte rendu de la rencontre avec la cellule de reclassement d'AVEBE- FRANCE (1994), tracts syndicaux (1993-1994), coupures de presse (1994). CORBEIL.- Hôpitaux : tracts, communiqués (1997-2000). CORBEIL.- Union Locale, CGT : statistiques des syndicats. Syndicat CGT, grève de 1995, plan Juppé contre la protection sociale et emplois : tracts CGT (1991-1995). CFTC, 13è Congrès Départemental : rapport d'activité, résolution d'orientation (1994-1997). CGT, 11è Congrès ""Métallurgie en Essonne"" : adhésion, plan de formation, projet CGT Métallurgie pour les ingénieurs, cadres, techniciens : CD-ROM [s.d] .

    Date

    1991-2000

    Cote

    128J/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  39. Résultat n°39

    Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire à l'usage du monde agricole publié par la Chambre d'Agriculture de Seine-et-Oise

    Date

    1930

    Cote

    PBR/1013

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire...
  40. Résultat n°40

    n° 1-14 (1976-1986)

    Date

    1976-1986

    Cote

    PER530/1

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 1-14 (1976-1986)
  41. Résultat n°41

    n° 1-21 (1986-1990)

    Date

    1986-1990

    Cote

    PER530/2

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 1-21 (1986-1990)
  42. Résultat n°42

    n° 22-25 (1990-1992)

    Date

    1990-1992

    Cote

    PER530/3

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 22-25 (1990-1992)
  43. Résultat n°43

    n° 26-28 (1992-1993)

    Date

    1992-1993

    Cote

    PER530/4

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 26-28 (1992-1993)
  44. Résultat n°44

    n° 30-37 (juillet 1994-janvier 1998)

    Date

    Entre le 1er juillet 1994 et le 31 janvier 1998

    Cote

    PER530/5

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 30-37 (juillet 1994-janvier 1998)
  45. Résultat n°45

    n° 38-41 (juillet 1998-janvier 2000)

    Date

    Entre le 1er juillet 1998 et le 1er janvier 2000

    Cote

    PER530/6

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 38-41 (juillet 1998-janvier 2000)
  46. Résultat n°46

    n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)

    Date

    Entre le 1er janvier 2001 et le 31 janvier 2004

    Cote

    PER530/7

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)
  47. Résultat n°47

    n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial (2005-2006) ; n° 4 (2011-2014)

    Date

    Entre le 1er juillet 2004 et le 31 décembre 2014

    Cote

    PER530/8

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial...
  48. Résultat n°48

    LISSES. - Le Long Rayage - projet de halte garderie - protection infantile - crèche familiale : plans de masse, de situation et d'emprise du chantier, de nivellement, Pierre Rousse, architecte-urbaniste à Sucy-en-Brie, février-mars 1983. Sans éch. Calque. N et B. Lég. Dim. 64 x 88 cm. [2 plans].

    Date

    1983

    Cote

    781W/331

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • LISSES. - Le Long Rayage - projet de halte garderie...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    DASS (Direction des Affaires sanitaires et sociales) : enfance inadaptée (1970-1971) ; sécurité sociale (1971) ; transfusion sanguine (1971) ; protection de l'enfance, correspondance avec DASS (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    930W/42

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • DASS (Direction des Affaires sanitaires et sociales)...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  50. Résultat n°50

    Equipement social. - Préparation du 6ème plan, équipements existants.

    Date

    1971

    Cote

    1103W/18

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Equipement social. - Préparation du 6ème plan, équipements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    SENNECEY-LE-GRAND. - Home d'accueil d'urgence, création (1976). Centre d'aide par le travail (CAT), création (1976). EVRY. - Foyer d'handicapés, création (1976). Centre d'aide par le travail (CAT), création (1978). ARCUEIL. - Association d'entraide Vivre (1976). Equipement hospitalier.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1103W/50

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • SENNECEY-LE-GRAND. - Home d'accueil d'urgence, création...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Circulaires et lettres du ministère des Affaires sociales relatives à l'application de la législation en matière de Sécurité sociale non parue au journal officiel, 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/48

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Circulaires et lettres du ministère des Affaires sociales...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE dans l'Indre. - Projet d'acquisition par le département du complexe. Rapport technique et financier (1970). Honoraires et convention (1971). Evaluation des immeubles dépendant du complexe (1970). Gestion et installation du complexe (1969).

    Date

    1968-1971

    Cote

    1345W/552

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  55. Résultat n°55

    GIF-SUR-YVETTE : Centre de secours, installation provisoire dans un immeuble communal (1977). SOISY-SUR-ECOLE. - Centre de secours, construction : acquisition du terrain auprès de la commune (1982). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Centre de secours, construction : acquisition du terrain auprès de la commune (1982). BALLAINVILLIERS. - Centre de secours, construction : projet (1980).

    Date

    1977-1982

    Cote

    1385W/34

    • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

    • GIF-SUR-YVETTE : Centre de secours, installation provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  56. Résultat n°56

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 22/04/1981 - 08/09/1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1634W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/10/1982 - 10/05/1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1634W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/06/1983 - 17/04/1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1634W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 29/05/1984 - 27/02/1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1634W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/03/1985 - 13/11/1985.

    Date

    1985

    Cote

    1634W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 11/12/1985 - 14/05/1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1634W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/06/1986 - 10/12/1986.

    Date

    1986

    Cote

    1634W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/01/1987 - 16/09/1987.

    Date

    1987

    Cote

    1634W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/10/1987 - 16/03/1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1634W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/04/1988 - 14/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1634W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/01/1989 - 22/11/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1634W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 20/12/1989 - 24/10/1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1634W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 21/11/1990 - 19/06/1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1634W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/09/1991 - 17/06/1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1634W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 16/09/1992 - 14/04/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1634W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 28/04/1993 - 20/10/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1634W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 17/11/1993 - 27/04/1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1634W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 25/05/1994 - 21/12/1994.

    Date

    1994

    Cote

    1634W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 24/01/1995 - 11/10/1995.

    Date

    1995

    Cote

    1634W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 15/11/1995 - 27/03/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1634W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...

    Producteur :

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