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  1. Résultat n°1
    SAVIGNY-SUR-ORGE. - La ferme de Champagne, vue aérienne. (Editions aériennes Combier Impr. Macon.)

    1 media

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - La ferme de Champagne, vue aérienne. (Editions aériennes Combier Impr. Macon.)

    Date

    s.d

    Cote

    2FI166/107

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - La ferme de Champagne, vue aérienne....
  2. Résultat n°2
    SAVIGNY-SUR-ORGE .- La ferme de Champagne (29 août 1909).

    1 media

    SAVIGNY-SUR-ORGE .- La ferme de Champagne (29 août 1909).

    Date

    1909

    Cote

    57FI166/48

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE .- La ferme de Champagne (29 août...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  3. Résultat n°3

    Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

    Date de publication

    1992

    Auteur

    PEYRE, Vincent

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
  4. Résultat n°4

    Les frontières indicibles de la délinquence juvénile : le cas des jeunes FMA

    Auteur

    GARDET, Mathias

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3424

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les frontières indicibles de la délinquence juvénile...
  5. Résultat n°5
    La difficile création du territoire à l'Éducation surveillée

    1 media

    La difficile création du territoire à l'Éducation surveillée

    Date de publication

    2022

    Auteur

    YVOREL, Jean-Jacques

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4244, 89

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La difficile création du territoire à l'Éducation surveillée
  6. Résultat n°6
    À la découverte de l'Essonne, un département précurseur

    1 media

    À la découverte de l'Essonne, un département précurseur

    Date de publication

    2022

    Auteur

    MEYER, Dany

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4245, 90

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • À la découverte de l'Essonne, un département précurseur
  7. Résultat n°7
    Voyage d'histoire en 91

    1 media

    Voyage d'histoire en 91

    Date de publication

    2022

    Auteur

    BRZÉGOWY, Marc

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4246, 91

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Voyage d'histoire en 91
  8. Résultat n°8
    Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus : synthèse

    1 media

    Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus : synthèse

    Date de publication

    2023

    Auteur

    SIMON, Alice

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4259

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus...
  9. Résultat n°9

    Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus : recherche

    Date de publication

    2023

    Auteur

    SIMON, Alice

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4260

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus...
  10. Résultat n°10

    Enfants de justice. La rééducation en Bretagne dans les années 40

    Auteur

    MORIN, Eric

    Date

    1999

    Cote

    INOCTAVO/3185

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Enfants de justice. La rééducation en Bretagne dans...
  11. Résultat n°11
    La Ferme de Champagne : une histoire au pluriel

    1 media

    La Ferme de Champagne : une histoire au pluriel

    Date de publication

    1995

    Auteur

    SANCHEZ, Christian

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/3190

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Ferme de Champagne : une histoire au pluriel
  12. Résultat n°12

    Vauhallan, le centre de Bois Maison de l'an 0 à l'an 2. Etudes conduites par Christiane Chirol, psychologue, et par une équipe médicale

    Date

    1972

    Cote

    INQUARTO/2084

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Vauhallan, le centre de Bois Maison de l'an 0 à l'an...
  13. Résultat n°13

    Le centre de Bois Maison à Vauhallan. Travaux conduits par Christiane Chirol, psychologue, et par une équipe médicale

    Date

    1972

    Cote

    INQUARTO/2085

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le centre de Bois Maison à Vauhallan. Travaux conduits...
  14. Résultat n°14
    La parole est aux accusés. Histoires d'une jeunesse sous surveillance, 1950-1960

    1 media

    La parole est aux accusés. Histoires d'une jeunesse sous surveillance, 1950-1960

    Date de publication

    2020

    Auteur

    BLANCHARD, Véronique

    Date

    2023

    Cote

    INQUARTO/3539

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La parole est aux accusés. Histoires d'une jeunesse...
  15. Résultat n°15
    Mauvaise graine, Deux siècles d'histoire de la justice des enfants

    1 media

    Mauvaise graine, Deux siècles d'histoire de la justice des enfants

    Date de publication

    2017

    Auteur

    GARDET, Mathias

    Date

    2023

    Cote

    INQUARTO/3546

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Mauvaise graine, Deux siècles d'histoire de la justice...
  16. Résultat n°16

    Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray. Village des jeunes (1839-1997). répertoire numérique de la sous-série 114 J

    Date

    2004

    Cote

    INV/2047

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...
  17. Résultat n°17

    Marchez dans les pas des "mauvaises graines"

    Date

    samedi 21 septembre 2019

    Cote

    JAL1/543/23344/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23327-23351 (septembre 2019)
    • 23344
    • Marchez dans les pas des "mauvaises graines"
  18. Résultat n°18

    A la découverte des missions de la protection judiciaire de la jeunesse

    Date

    jeudi 30 novembre 2023

    Cote

    JAL7/525/4107/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4086-4107 (6 juillet-30 novembre 2023)
    • N° 4107 (30 novembre 2023)
    • A la découverte des missions de la protection judiciaire...
  19. Résultat n°19

    n° 51 (octobre 2009)

    Date

    octobre 2009

    Cote

    PER1020/1

    • Contexte : POUR L'HISTOIRE... AH PJM, BULLETIN DE L'ASSOCIATION...

    • n° 51 (octobre 2009)
  20. Résultat n°20

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/177

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/178

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/179

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/180

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/181

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/182

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/183

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/184

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/185

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/186

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/187

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/188

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/189

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/190

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/191

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/192

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/193

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/194

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/195

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection judiciaire, lettres A-Z (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1088W/1

    • Contexte : PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants suivis sous protection judiciaire, lettres B-W (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1153W/78

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Jugements de la protection de l'enfance : minutes (1962).

    Date

    1962

    Cote

    1294W/256

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements de la protection de l'enfance : minutes (1962)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Minutes saisies-arrêts, minutes scellés, minutes tutelles majeurs et mineurs.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/6

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes saisies-arrêts, minutes scellés, minutes tutelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du Tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles majeurs et mineurs.

    Date

    1973

    Cote

    1741W/10

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Protection de l'enfance : dossiers individuels (1966-1967).

    Date

    1966-1967

    Cote

    1748W/4

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Protection de l'enfance : dossiers individuels (1966-1967)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers de tutelles des mineurs (janvier 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/81

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (janvier 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers de tutelles des mineurs (février 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/82

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (février 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers de tutelles des mineurs (mars 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/83

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (mars 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers de tutelles des mineurs (avril 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/84

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (avril 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers de tutelles des mineurs (mai 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/85

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (mai 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers de tutelles des mineurs (juin 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/86

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (juin 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers de tutelles des mineurs (juillet 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/87

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (juillet 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers de tutelles des mineurs (août 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/88

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (août 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers de tutelles des mineurs (septembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/89

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (septembre 1995)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers de tutelles des mineurs (octobre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/90

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (octobre 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers de tutelles des mineurs (novembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/91

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (novembre 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers de tutelles des mineurs (décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/92

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (décembre 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/1

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - M (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - P (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres P - T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/4

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettre M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/6

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - V (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/7

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/8

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres L - P (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/10

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - U (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1895W/12

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/15

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1895W/18

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1990).

    Date

    1990

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés [1ère partie] (année 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1988 [2e partie] ; année 1987 [1ère partie]).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1895W/22

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

    Date

    1987

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [1ère partie]).

    Date

    1986

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)