Filtrer les résultats
Multimédias
  • 199
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 87
  • 113
  • 45
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 119
  • 15
  • 9
  • 6
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 124
  • 66
  • 60
  • 18
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 45
  • 33
  • 21
  • 20
  • 16
Afficher plus
Sujets
  • 201
  • 116
  • 81
  • 76
  • 50
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
Personnes
  • 3

201 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990-1994), décisions d'agrément (1997 - 1998).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1673W/11

    • Contexte : URBANISME.

    • Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

    Date

    1970-1979

    Cote

    1345W/617

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Expropriations de terrains départementaux (dossiers terminés en 1974).

    Date

    1974

    Cote

    1345W/616

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Expropriations de terrains départementaux (dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  4. Résultat n°4

    VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble, 7 plans (1835).

    Date

    1835

    Cote

    2S/137

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MONTGERON : état des rues, procès-verbal du tracé d'alignement, plan général, 8 plans de division, indication des noms des propriétaires et de la nature des propriétaires.

    Date

    1878

    Cote

    2S/7

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • MONTGERON : état des rues, procès-verbal du tracé d'alignement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].

    Date

    1801-1953

    Cote

    2Q/45

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].

    Date

    1874-1941

    Cote

    2Q/44

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay [dossier lacunaire].

    Date

    1796-1930

    Cote

    2Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].

    Date

    1835-1951

    Cote

    2Q/42

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement de terre sur la rigole de PALAISEAU par BOULOGNE.

    Date

    1890-1891

    Cote

    2Q/41

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit de FOURNIER, fermier à la Martinière, du droit d'enlèvement de terre sur la rigole de CORBEVILLE à SACLAY.

    Date

    1887

    Cote

    2Q/40

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département de la Guerre d'une parcelle de la rigole domaniale de PALAISEAU pour la construction d'une maison de gardien de batterie du fort de PALAISEAU : procès-verbaux de conférence, rapports, correspondance (4 plans sur calque en couleur).

    Date

    1886-1890

    Cote

    2Q/39

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre sur la rigole domaniale de FAVREUSE par MAUGE cultivateur à SACLAY.

    Date

    1886

    Cote

    2Q/38

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères des bâtiments et d'une partie des terres de la ferme du Trou-Salé à TOUSSUS-LE-NOBLE et BUC appartenant à l'Etat : procès-verbal de bornage, rapports d'expert, correspondance (4 affiches, 3 plans en couleur).

    Date

    1884-1892

    Cote

    2Q/37

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une indemnité, pour perte de récoltes due aux inondations de la rigole domaniale de PALAISEAU, par DUPONT, locataire de la ferme des Granges.

    Date

    1879-1885

    Cote

    2Q/36

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat (service du Génie) et la commune de PALAISEAU de parties de l'ancien et du nouveau chemin rural n° 16 dit du Pont-des-Granges ou des Joncherettes et rectification de la rigole de PALAISEAU pour les besoins du fort et de la batterie de l'YVETTE (2 plans sur calque).

    Date

    1874-1889

    Cote

    2Q/35

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

    Date

    1874-1882

    Cote

    2Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par l'Etat à la commune de CHÂTEAUFORT pour l'alimentation de la mare CHARRON et du puits communal : rapports d'experts, correspondance entre la mairie et le service des Eaux ; extraits du registre des délibérations du conseil municipal (2 plans couleur).

    Date

    1872-1886

    Cote

    2Q/33

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).

    Date

    1938-1942

    Cote

    2Q/32

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Q/31

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)