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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les Yvelines à travers leurs archives

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3688

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les Yvelines à travers leurs archives
  2. Résultat n°2

    Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990-1994), décisions d'agrément (1997 - 1998).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1673W/11

    • Contexte : URBANISME.

    • Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Paysage d'automne, dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/200

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Le pigeonnier dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

    Date

    1996

    Cote

    55FI/199

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux

    Date

    1993

    Cote

    INV/1053

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  6. Résultat n°6

    BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    48FI/277

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

    Date

    1970-1979

    Cote

    1345W/617

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Expropriations de terrains départementaux (dossiers terminés en 1974).

    Date

    1974

    Cote

    1345W/616

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Expropriations de terrains départementaux (dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre des métiers et des artisans : listes des électeurs et tableaux de rectification (1945 - 1974) ; établissement et révision des listes électorales, dispositions réglementaires : arrêtés préfectoraux, listes des candidats (1960 - 1974). Elections au Centre régional de la propriété foncière, établissement des listes électorales : circulaire et arrêté du préfet (1966).

    Date

    1945-1974

    Cote

    EDEPOT80 1K/25

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

    Date

    1914-1968

    Cote

    EDEPOT51 4N/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

    Date

    1893-1965

    Cote

    EDEPOT17 3N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

    Date

    1875-1960

    Cote

    EDEPOT26 4N/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois,...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Travaux de réparation d'une borne fontaine et remplacement du transformateur de la station de pompage : mémoire et factures.

    Date

    1958-1959

    Cote

    EDEPOT25 3N/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains (Jura) : correspondance, rapport sur le gardiennage du domaine, factures, mémoires de travaux, notes manuscrites (1948-1958).

    Date

    1948-1958

    Cote

    70J/317

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'un terrain scolaire de sports : devis estimatif, plans de situation et état parcellaire (5 pièces), listes des accessoires.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT19 4M/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].

    Date

    1801-1953

    Cote

    2Q/45

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].

    Date

    1835-1951

    Cote

    2Q/42

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.

    Date

    1938-1950

    Cote

    EDEPOT18 3N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'une salle de cinéma : contrat de location, correspondance, liste des travaux de sécurité à exécuter.

    Date

    1945-1949

    Cote

    EDEPOT19 4M/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Bois, propriétés. Domaines forestiers. Exploitation des bois communaux.

    Date

    1860-1948

    Cote

    EDEPOT17 2N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)