Réunions à la Préfecture de Région : modalité de choix des promoteurs dans les villes nouvelles, note relative à l'application du contrat de progrès conclu entre la FNOC et le ministère de l'équipement et du logement, la politique des bureaux, notes, relations à établir entre les pouvoirs publics et les promoteurs dans le cadre des villes nouvelles, modalités de choix des promoteurs dans les villes nouvelles, convention-type de cession, note de synthèse, compte-rendu de réunion, plans, principales opérations de voirie, enquête auprès des promoteurs publics et privés de la région parisienne, participation des promoteurs aux villes nouvelles.
Date
1967-1971
Cote
1776W/225
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Réunions à la Préfecture de Région : modalité de choix...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)