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343 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sous surveillance électronique. La mise en place du "bracelet électronique en France (octobre 2000 - mai 2002)

1 media

Sous surveillance électronique. La mise en place du "bracelet électronique en France (octobre 2000 - mai 2002)
Cote
INOCTAVO/4883, 61
 Date
2023
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Sous surveillance électronique. La mise en place du...
Résultat n°2

8 octobre, 9 octobre 1996.
Cote
3132W/72
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

  • 1996.
  • Cabinet 9.
  • 8 octobre, 9 octobre 1996.
Résultat n°3

Suivi socio-judiciaire : lettres EF, GM, TJB.
Cote
3177W/1
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Suivi socio-judiciaire : lettres EF, GM, TJB.
Résultat n°4

Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres CM, DJC, GD.
Cote
3177W/2
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres...
Résultat n°5

Lettres BM, BS,BF, BJ, BT, BOK, BD, BW, BHR, BS.
Cote
3177W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres BE.
  • Lettres BM, BS,BF, BJ, BT, BOK, BD, BW, BHR, BS.
Résultat n°6

Lettres BD, BB.
Cote
3177W/4
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres BE.
  • Lettres BD, BB.
Résultat n°7

Lettres BK, BD, BS, BM, BP, BA.
Cote
3177W/5
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres BE.
  • Lettres BK, BD, BS, BM, BP, BA.
Résultat n°8

Lettres BA, BF.
Cote
3177W/6
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres BE.
  • Lettres BA, BF.
Résultat n°9

Lettres BS, BM, BM, BLM, BA, BA, BKNR.
Cote
3177W/7
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres BE.
  • Lettres BS, BM, BM, BLM, BA, BA, BKNR.
Résultat n°10

Lettres TD, TI, TM, TMWBA, TS, TS, TM, TA, TR, TR, TC, TC, TM, TC.
Cote
3177W/8
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres T.
  • Lettres TD, TI, TM, TMWBA, TS, TS, TM, TA, TR, TR,...
Résultat n°11

Lettres TM, TD, TBM, TA, TZ, TY, TBO, TU, TA, TC.
Cote
3177W/9
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres T.
  • Lettres TM, TD, TBM, TA, TZ, TY, TBO, TU, TA, TC.
Résultat n°12

Lettres TE, TT, TL.
Cote
3177W/10
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres T.
  • Lettres TE, TT, TL.
Résultat n°13

Lettres MC, PK, BN, ZA, VJ.
Cote
3177W/11
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Sursis avec mise à l'épreuve .
  • Lettres MC, PK, BN, ZA, VJ.
Résultat n°14

Lettres VF, BD, GM, GD.
Cote
3177W/12
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Sursis avec mise à l'épreuve .
  • Lettres VF, BD, GM, GD.
Résultat n°15

Lettres GC, DD, LM, DA, SS, CS.
Cote
3177W/13
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Sursis avec mise à l'épreuve .
  • Lettres GC, DD, LM, DA, SS, CS.
Résultat n°16

Lettres KH, NI, FI, KM.
Cote
3177W/14
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Sursis avec mise à l'épreuve .
  • Lettres KH, NI, FI, KM.
Résultat n°17

Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM, GPG, DI, ZG, LR, PJFE, P-K J.
Cote
3177W/20
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM,...
Résultat n°18

Lettres PJL, HJ, JG, MS, BH, IS, EPG, PC, DR, FW, CDC.
Cote
3177W/21
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres PJL, HJ, JG, MS, BH, IS, EPG, PC, DR, FW, CDC.
Résultat n°19

Lettres SS, VD, KB, VN, SM, MM, CB, LA.
Cote
3177W/22
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres SS, VD, KB, VN, SM, MM, CB, LA.
Résultat n°20

Lettres PE, CJ, KML, IG, MJ, KM, ASN, FH, ZF, FL.
Cote
3177W/23
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres PE, CJ, KML, IG, MJ, KM, ASN, FH, ZF, FL.