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  1. Résultat n°1
    Sous surveillance électronique. La mise en place du "bracelet électronique en France (octobre 2000 - mai 2002)

    1 media

    Sous surveillance électronique. La mise en place du "bracelet électronique en France (octobre 2000 - mai 2002)

    Date de publication

    2003

    Auteur

    Direction de l'administration pénitentiaire

    Date

    2023

    Cote

    INOCTAVO/4883, 61

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Sous surveillance électronique. La mise en place du...
  2. Résultat n°2

    8 octobre, 9 octobre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3132W/72

    • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

    • 1996.
    • Cabinet 9.
    • 8 octobre, 9 octobre 1996.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Suivi socio-judiciaire : lettres EF, GM, TJB.

    Date

    2011

    Cote

    3177W/1

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Suivi socio-judiciaire : lettres EF, GM, TJB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres CM, DJC, GD.

    Date

    2011

    Cote

    3177W/2

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres...

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lettres BM, BS,BF, BJ, BT, BOK, BD, BW, BHR, BS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/3

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres BE.
    • Lettres BM, BS,BF, BJ, BT, BOK, BD, BW, BHR, BS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettres BD, BB.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/4

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres BE.
    • Lettres BD, BB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres BK, BD, BS, BM, BP, BA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/5

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres BE.
    • Lettres BK, BD, BS, BM, BP, BA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lettres BA, BF.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/6

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres BE.
    • Lettres BA, BF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres BS, BM, BM, BLM, BA, BA, BKNR.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/7

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres BE.
    • Lettres BS, BM, BM, BLM, BA, BA, BKNR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres TD, TI, TM, TMWBA, TS, TS, TM, TA, TR, TR, TC, TC, TM, TC.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/8

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres T.
    • Lettres TD, TI, TM, TMWBA, TS, TS, TM, TA, TR, TR,...

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres TM, TD, TBM, TA, TZ, TY, TBO, TU, TA, TC.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/9

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres T.
    • Lettres TM, TD, TBM, TA, TZ, TY, TBO, TU, TA, TC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres TE, TT, TL.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/10

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres T.
    • Lettres TE, TT, TL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres MC, PK, BN, ZA, VJ.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/11

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres MC, PK, BN, ZA, VJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres VF, BD, GM, GD.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/12

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres VF, BD, GM, GD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres GC, DD, LM, DA, SS, CS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/13

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres GC, DD, LM, DA, SS, CS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres KH, NI, FI, KM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/14

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres KH, NI, FI, KM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM, GPG, DI, ZG, LR, PJFE, P-K J.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/20

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Aménagement de peine.
    • Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM,...

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres PJL, HJ, JG, MS, BH, IS, EPG, PC, DR, FW, CDC.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/21

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Aménagement de peine.
    • Lettres PJL, HJ, JG, MS, BH, IS, EPG, PC, DR, FW, CDC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres SS, VD, KB, VN, SM, MM, CB, LA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/22

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Aménagement de peine.
    • Lettres SS, VD, KB, VN, SM, MM, CB, LA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres PE, CJ, KML, IG, MJ, KM, ASN, FH, ZF, FL.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/23

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Aménagement de peine.
    • Lettres PE, CJ, KML, IG, MJ, KM, ASN, FH, ZF, FL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)